Rechercher un journal, un article
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-338 du 10 juin 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie
’arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant la Syrie ... ’arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant la Syrie ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Erratum à l’arrêté ministériel n° 2011-305 du 19 mai 2011 portant revalorisation des pensions d’invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux à compter du 1er avril 2011, publié au Journal de Monaco du 27 mai 2011
A l’article 1er de l’arrêté ministériel n° 2011-305 du 19 mai 2011 portant revalorisation des pensions d’invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux à compter du 1er avril ... A l’article 1er de l’arrêté ministériel n° 2011-305 du 19 mai 2011 portant revalorisation des pensions d’invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux à compter du 1er avril ...
Journal n°8275
du 29 avril 2016
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
EOLE
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : 19, avenue Saint-Michel - Monaco
. ».
Oppositions s’il y a lieu, au siège de la SAM « EOLE », 19, avenue Saint-Michel à Monaco, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 29 avril 2016. ... . ».
Oppositions s’il y a lieu, au siège de la SAM « EOLE », 19, avenue Saint-Michel à Monaco, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 29 avril 2016. ...
Journal n°8276
du 6 mai 2016
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
EOLE
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : 19, avenue Saint-Michel - Monaco
. ».
Oppositions s’il y a lieu, au siège de la SAM « EOLE », 19, avenue Saint-Michel à Monaco, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 6 mai 2016. ... . ».
Oppositions s’il y a lieu, au siège de la SAM « EOLE », 19, avenue Saint-Michel à Monaco, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 6 mai 2016. ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL
Etude de Maître Frank MICHEL
Avocat Défenseur près la Cour d’Appel de Monaco
19, boulevard des Moulins - Monaco
Monaco, le 18 mars 2014, enregistré le 19 mars 2014, Folio Bd 167 R, Case 1, par lequel les époux Jean-Jacques Michel VINDROLA, retraité, né le 4 mars 1951 à Monaco, de nationalité française, et Madame ... Monaco, le 18 mars 2014, enregistré le 19 mars 2014, Folio Bd 167 R, Case 1, par lequel les époux Jean-Jacques Michel VINDROLA, retraité, né le 4 mars 1951 à Monaco, de nationalité française, et Madame ...
Journal n°7440
du 28 avril 2000
Arrêté Municipal n° 2000-30 du 19 avril 2000 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations du 2ème Grand Prix Historique de Monaco et du 58ème Grand Prix Automobile de Monaco.
Albert 1er, au droit du Stade Nautique Rainier III ;
- le lundi 19 juin 2000 sur le quai Albert 1er, au droit du Stade Nautique Rainier III.
Art. 4.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera ... plus tard :
- le samedi 17 juin 2000, sur toutes les voies, sauf sur le quai Albert 1er, au droit du Stade Nautique Rainier III ;
- le lundi 19 juin 2000 sur le quai Albert 1er, au droit du Stade ...
Journal n°8359
du 8 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-834 du 29 novembre 2017 pris en application de l'article 10 de la loi n° 1.357 du 19 février 2009, modifiée, définissant le contrat « habitation-capitalisation » dans le secteur domanial.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.357 du 19 février 2009, modifiée, définissant le contrat « habitation-capitalisation » dans le secteur domanial ;
Vu la délibération du ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.357 du 19 février 2009, modifiée, définissant le contrat « habitation-capitalisation » dans le secteur domanial ;
Vu la délibération du ...
Journal n°7688
du 28 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2005-006 du 19 janvier 2005 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Secrétaire-Attachée d'Administration dans les Services Communaux (Ecole Municipale d'Arts Plastiques).
'Intérieur.
ART. 6.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 janvier 2005, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 janvier 2005.
Le Maire,
G. MARSAN.
... 'Intérieur.
ART. 6.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 janvier 2005, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 janvier 2005.
Le Maire,
G. MARSAN.
...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 211 du 19 septembre 2005 modifiant l'ordonnance souveraine n° 16.464 du 25 octobre 2004 sur l'organisation et le fonctionnement de l'Office de Protection Sociale.
en ses articles 7, 18 et 19 ;
Vu la loi n° 1.279 du 29 décembre 2003 modifiant certaines dispositions de la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant création d'un Office d'Assistance Sociale ;
Vu ... en ses articles 7, 18 et 19 ;
Vu la loi n° 1.279 du 29 décembre 2003 modifiant certaines dispositions de la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant création d'un Office d'Assistance Sociale ;
Vu ...
Journal n°7740
du 27 janvier 2006
Arrêté Municipal n° 2006-010 du 19 janvier 2006 portant ouverture d'un
concours en vue du recrutement d'un Attaché dans les Services Communaux
(Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés)
'Intérieur ;
Mme
A. GARROS, Chef de Service au Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés.
ART. 6.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 janvier 2006, a été transmise à S.E.M. le ... 'Intérieur ;
Mme
A. GARROS, Chef de Service au Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés.
ART. 6.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 janvier 2006, a été transmise à S.E.M. le ...
Journal n°7742
du 10 février 2006
Arrêté Municipal n° 2006-010 du 19 janvier 2006 portant ouverture d'un
concours en vue du recrutement d'un Attaché dans les Services Communaux
(Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés)
. GARROS, Chef de Service au Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés
ART. 6.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 janvier 2006, a été transmise à S.E.M. le Ministre d ... . GARROS, Chef de Service au Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés
ART. 6.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 janvier 2006, a été transmise à S.E.M. le Ministre d ...
Journal n°7933
du 9 octobre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-496 du 2 octobre 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-473 du 19 août 2008 portant suspension temporaire d’une autorisation d’exercer la pharmacie
1999 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-473 du 19 août 2008 portant suspension temporaire d’une autorisation d’exercer la ... 1999 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-473 du 19 août 2008 portant suspension temporaire d’une autorisation d’exercer la ...
Journal n°7895
du 16 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-19 du 8 janvier 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque denommée S.A.M. «Societe Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco», au capital de 18.062.140 €
19 septembre 2008 ;
Vu les articles 16 et 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... 19 septembre 2008 ;
Vu les articles 16 et 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
Arrêté Municipal n° 2004-039 du 19 mai 2004 portant ouverture d'un concours en vue de recrutement d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs).
Sportifs.
Art. 6.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 mai 2004, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 mai 2004.
Le Maire,
G. MARSAN. ... Sportifs.
Art. 6.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 mai 2004, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 mai 2004.
Le Maire,
G. MARSAN. ...
Journal n°7618
du 26 septembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-073 du 19 septembre 2003 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chargé de Mission dans le domaine économique et financier dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
du présent arrêté, en date du 19 septembre 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 septembre 2003.
Le Maire,
G. MARSAN. ... du présent arrêté, en date du 19 septembre 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 septembre 2003.
Le Maire,
G. MARSAN. ...