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Journal n°7819 du 3 août 2007
Constitution de société - S.C.S. MARTINUS SCHOOTS & CIE
organismes et fédérations) se rattachant aux carrières des joueurs professionnels de football et l'assistance liée aux activités ci-dessus, à l'exclusion des activités relevant de la profession d'agents de ... organismes et fédérations) se rattachant aux carrières des joueurs professionnels de football et l'assistance liée aux activités ci-dessus, à l'exclusion des activités relevant de la profession d'agents de ...
Journal n°8425 du 15 mars 2019
MONTE MARITIME - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
objet : L'administration, le management, le courtage, l'organisation et l'exploitation de toutes opérations maritimes. La gestion et la location de tous navires marchands. À l'exclusion des activités ... objet : L'administration, le management, le courtage, l'organisation et l'exploitation de toutes opérations maritimes. La gestion et la location de tous navires marchands. À l'exclusion des activités ...
Journal n°8327 du 28 avril 2017
SUBTONE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 13 septembre 2016, enregistré à Monaco le 21 septembre 2016 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 13 septembre 2016, enregistré à Monaco le 21 septembre 2016 ...
Journal n°8675 du 29 décembre 2023
ETYC - CONSTITUTION D’UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
compensation disponible sur le marché. Exploitation, gestion et développement d’une plateforme numérique, à double usage (à destination de la clientèle et du public) dédiée aux activités ci-dessus et à visée de ...
Journal n°7367 du 4 décembre 1998
Décision Souveraine du 20 novembre 1998 clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 1996
.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ; Vu les rapports sur la gestion financière de l'Etat et de la Commune, arrêtés par la Commission Supérieure des ... ordonnance n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ; Vu les rapports sur la gestion financière de l'Etat et de la Commune, arrêtés par la ...
Journal n°8579 du 25 février 2022
SUPER SOFTWARE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes des actes sous seing privé en date du 17 mars 2021, enregistré à Monaco le 22 mars 2021, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes des actes sous seing privé en date du 17 mars 2021, enregistré à Monaco le 22 mars 2021, Folio Bd ...
Journal n°7577 du 13 décembre 2002
Décision Souveraine du 6 décembre 2002 clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 2000
février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu le rapport sur la gestion financière de l ... février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu le rapport sur la gestion financière de l ...
Journal n°7471 du 1 décembre 2000
Décision Souveraine du 8 novembre 2000 clôturantles comptes budgétaires de l'exercice 1998
.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu le rapport sur la gestion financière de ... gestion financière de l'Etat pour l'exercice 1998, arrêté par la Commission Supérieure des Comptes au cours de sa séance du 13 mars 2000 ; Vu la réponse de Notre Ministre d'Etat en date du 24 mai 2000 ...
Journal n°7443 du 19 mai 2000
Décision Souveraine du 9 novembre 1999 clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 1997
sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu le rapport sur la gestion financière de l'Etat pour l ... février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu le rapport sur la gestion financière de l ...
Journal n°7933 du 9 octobre 2009
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE Société à Responsabilité Limitée «MONTE-CARLO PARTNERS GROUP S.A.R.L.»
destinés auxdits bateaux et navires sans mise à disposition de personnel ni gestion d’équipage. A l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article O.512-4 du Code de la ... destinés auxdits bateaux et navires sans mise à disposition de personnel ni gestion d’équipage. A l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article O.512-4 du Code de la ...
Journal n°8111 du 8 mars 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - PARAMONT
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 14 décembre 2012, enregistré à Monaco le 18 décembre 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 14 décembre 2012, enregistré à Monaco le 18 décembre 2012 ...
Journal n°7929 du 11 septembre 2009
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - SARL «PHYSIO CONCEPT»
performances physiques, dédié aux particuliers et aux professionnels de la santé et des activités physiques et sportives. La vente au détail exclusivement sur Internet, le courtage ou la commission de matériels ... performances physiques, dédié aux particuliers et aux professionnels de la santé et des activités physiques et sportives. La vente au détail exclusivement sur Internet, le courtage ou la commission de matériels ...
Journal n°7430 du 18 février 2000
Société en Nom Collectif "PANI ET PHILLIPS" Dénomination commerciale "MULTIBAT M.C."
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce. Aux termes de deux actes sous seing privé en date des 4 novembre 1999 et 7 décembre 1999, dûment enregistrés, M ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce. Aux termes de deux actes sous seing privé en date des 4 novembre 1999 et 7 décembre 1999, dûment enregistrés, M ...
Journal n°8009 du 25 mars 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.185 du 14 mars 2011 relative à l’impôt sur les bénéfices.
correspondant à des opérations confiées aux organismes mentionnés au premier alinéa du g), à la condition qu’il n’existe pas de lien de dépendance au sens du 1° a) et b) du I de l’article premier entre l ... correspondant à des opérations confiées aux organismes mentionnés au premier alinéa du g), à la condition qu’il n’existe pas de lien de dépendance au sens du 1° a) et b) du I de l’article premier entre l ...
Journal n°7932 du 2 octobre 2009
«S.A.M. ACCELERATION MANAGEMENT SOLUTIONS» en abrégé «S.A.M. AMS» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
’assemblée générale règle, sur la proposition du Conseil d’Administration, le mode de liquidation, et nomme un ou plusieurs liquidateurs dont elle détermine les pouvoirs. La nomination des liquidateurs met fin aux ... ’assemblée générale règle, sur la proposition du Conseil d’Administration, le mode de liquidation, et nomme un ou plusieurs liquidateurs dont elle détermine les pouvoirs. La nomination des liquidateurs met fin aux ...

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Version 2018.11.07.14