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Journal n°8113
du 22 mars 2013
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 4.187 du 18 février 2013 portant naturalisation monégasque, publiée au Journal de Monaco du 1er mars 2013
Il fallait lire page 335 :
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Marylène, Antoinette, Cyprienne VELASQUEZ, épouse BERNARD, née le 1er décembre 1959 à la Roche-Sur-Yon (Vendée) est naturalisée monégasque.
…………………………………………………………
Le reste sans changement.
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Marylène, Antoinette, Cyprienne VELASQUEZ, épouse BERNARD, née le 1er décembre 1959 à la Roche-Sur-Yon (Vendée) est naturalisée monégasque.
…………………………………………………………
Le reste sans changement.
Journal n°8165
du 21 mars 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.755 du 12 mars 2014 portant naturalisation Monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Iwan, Sacha, Luc PROT, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Iwan, Sacha, Luc PROT, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.756 du 12 mars 2014 portant naturalisations Monégasques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur François-Dominique, Hubert BOURLON et Madame Françoise, Paulette Le GUILLOU, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur François-Dominique, Hubert BOURLON et Madame Françoise, Paulette Le GUILLOU, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.757 du 12 mars 2014 portant naturalisations Monégasques.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur André, Michel CHEVAL et Madame Nathalie, Sophie COHEN, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n°...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur André, Michel CHEVAL et Madame Nathalie, Sophie COHEN, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n°...
Journal n°8171
du 2 mai 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.795 du 28 avril 2014 portant naturalisations monégasques.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Marc, François, Fernand Maury et Madame Evelyne, Monique, Renée Piodella, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;<...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.657 du 6 janvier 2014 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Benoît, Ghislain, Jean-Marie GILETTA, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Benoît, Ghislain, Jean-Marie GILETTA, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.658 du 7 janvier 2014 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Geneviève, Marie, Anne MILLET, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée pa...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Geneviève, Marie, Anne MILLET, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée pa...
Journal n°8159
du 7 février 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.686 du 28 janvier 2014 portant naturalisations monégasques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Gilbert, Humbert, Ange CLERICO et Madame Viviane, Dominique SIGAL, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
V...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Gilbert, Humbert, Ange CLERICO et Madame Viviane, Dominique SIGAL, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
V...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.011 du 24 novembre 2010 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Gabriel, Jacques, Michel-Louis, Henri-Laurent, Jean-Marie Revel, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
...
Journal n°8136
du 30 août 2013
Erratum à l’Ordonnance Souveraine n° 4.420 du 24 juillet 2013 portant naturalisation monégasque
Dans l’ordonnance susvisée il fallait lire :
« Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à cette qualité, dans les conditions prévues par les articles 5 et 13 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée » et non pas « ….. dans les cond...
« Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à cette qualité, dans les conditions prévues par les articles 5 et 13 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée » et non pas « ….. dans les cond...
Journal n°8136
du 30 août 2013
Erratum à l’Ordonnance Souveraine n° 4.421 du 24 juillet 2013 portant naturalisation monégasque
Dans l’ordonnance susvisée il fallait lire :
« Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à cette qualité, dans les conditions prévues par les articles 5 et 13 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée » et non pas « ….. dans les conditions...
« Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à cette qualité, dans les conditions prévues par les articles 5 et 13 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée » et non pas « ….. dans les conditions...
Journal n°8137
du 6 septembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.449 du 25 août 2013 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Joseph, René, Ernest AMBROSI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Joseph, René, Ernest AMBROSI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la...
Journal n°8137
du 6 septembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.450 du 25 août 2013 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Victorine, Françoise TRAVAGLINI, épouse AMBROSI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992,...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Victorine, Françoise TRAVAGLINI, épouse AMBROSI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992,...
Journal n°8137
du 6 septembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.451 du 25 août 2013 portant naturalisations monégasques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Pierre, Lucien SERVELLE et Madame Christiane, Josée NICOLI, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la lo...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Pierre, Lucien SERVELLE et Madame Christiane, Josée NICOLI, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la lo...
Journal n°8139
du 20 septembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.471 du 12 septembre 2013 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Christian, Ernest, François DEGIOVANNI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Christian, Ernest, François DEGIOVANNI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par...