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Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-25 du 18 janvier 2023 fixant les tarifs des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques, de la taxe sur certaines boissons alcooliques et des taxes perçues sur certaines boissons contenant des sucres ajoutés ou des édulcorants de synthèse pour l'année 2023.
de l’Ordonnance Souveraine n° 2.666 du 14 août 1942, modifiée, susvisée, sont respectivement fixés à :
- 9,85 € pour les vins mousseux ;
- 3,98 € pour tous les autres vins ;
- 1,39 € pour les ... 26 ... prévu à l'article 140 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.666 du 14 août 1942, modifiée, susvisée, sont respectivement fixés à :
- 9,85 € pour les vins mousseux ;
- 3,98 € pour tous les ... Arrêté Ministériel n° 2023-25 du 18 janvier 2023 fixant les tarifs des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques, de la taxe sur certaines boissons alcooliques et des taxes perçues ...
Journal n°7878
du 19 septembre 2008
Manifestations et spectacles divers
.
Grimaldi Forum
le 26 septembre, à 20 h 30,
Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo
du 27 septembre au 1er octobre 2008,
42nd Annual Meeting EPCA - European Petrochemical ... 26 ... .
Grimaldi Forum
le 26 septembre, à 20 h 30,
Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo
du 27 septembre au 1er octobre 2008,
42nd Annual Meeting EPCA - European Petrochemical ...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-39 du 29 janvier 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié
national d’identité tunisien attribué le 9.3.2011), c) BNSDLA70L14Z352B (numéro italien d’identification fiscale). Adresse : Tunisie. Renseignements complémentaires : a) expulsé d’Italie vers la Tunisie le ... 26 ... national d’identité tunisien attribué le 9.3.2011), c) BNSDLA70L14Z352B (numéro italien d’identification fiscale). Adresse : Tunisie. Renseignements complémentaires : a) expulsé d’Italie vers la Tunisie le ...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2009-662 du 28 décembre 2009 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «FSN S.A.M.», au capital de 200.000 €
statuts de la société tels qu’ils résultent de l’acte en brevet en date du 22 octobre 2009.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt ... 26 ... statuts de la société tels qu’ils résultent de l’acte en brevet en date du 22 octobre 2009.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-480 du 28 juillet 2016 portant agrément de l’association dénommée « Child : Education & Protection » dite « C.E.P. »
portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu le récépissé délivré à l’association dénommée « Child : Education & Protection » dite « C.E.P. » le 21 mars 2016 ;
Vu la requête ... 26 ... portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu le récépissé délivré à l’association dénommée « Child : Education & Protection » dite « C.E.P. » le 21 mars 2016 ;
Vu la requête ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-26 du 14 janvier 2022 fixant les tarifs des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques, de la taxe sur certaines boissons alcooliques et des taxes perçues sur certaines boissons contenant des sucres ajoutés ou des édulcorants de synthèse pour l'année 2022.
de l’Ordonnance Souveraine n° 2.666 du 14 août 1942, modifiée, susvisée, sont respectivement fixés à :
- 9,70 € pour les vins mousseux ;
- 3,92 € pour tous les autres vins ;
- 1,37 € pour les ... 26 ... prévu à l'article 140 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.666 du 14 août 1942, modifiée, susvisée, sont respectivement fixés à :
- 9,70 € pour les vins mousseux ;
- 3,92 € pour tous les ... Arrêté Ministériel n° 2022-26 du 14 janvier 2022 fixant les tarifs des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques, de la taxe sur certaines boissons alcooliques et des taxes perçues ...
Journal n°7618
du 26 septembre 2003
TOUR DE GARDE DES MEDECINS GENERALISTES - 4ème trimestre 2003.
-MINET
Novembre
1er (Toussaint)
Samedi
Dr. DE SIGALDI
2
Dimanche
Dr. DE SIGALDI
8 et 9
Samedi - Dimanche
Dr. ROUGE
15 et 16
Samedi - Dimanche
Dr. MARQUET
19 (Fête du prince)
Mercredi
Dr ... 26 ... -MINET
Novembre
1er (Toussaint)
Samedi
Dr. DE SIGALDI
2
Dimanche
Dr. DE SIGALDI
8 et 9
Samedi - Dimanche
Dr. ROUGE
15 et 16
Samedi - Dimanche
Dr. MARQUET
19 (Fête du prince)
Mercredi
Dr ...
Journal n°7401
du 30 juillet 1999
LOCAUX VACANTS
Les personnes inscrites en qualité de protégées aux termes de la loi n° 1.118 du 18 juillet 1988 modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation sont informées ... 26 ... Les personnes inscrites en qualité de protégées aux termes de la loi n° 1.118 du 18 juillet 1988 modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation sont informées ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-190 du 14 mars 2018 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « HR Monégasque Family Office SAM », au capital de 200.000 euros.
social et à sa libération dans les conditions fixées par l'article 3 de l'Ordonnance du 5 mars 1895.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de nullité de la présente ... 26 ... social et à sa libération dans les conditions fixées par l'article 3 de l'Ordonnance du 5 mars 1895\.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de nullité de la présente ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-536 du 14 juin 2018 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Faith Shipping Monaco », au capital de 150.000 euros.
social et à sa libération dans les conditions fixées par l'article 3 de l'Ordonnance du 5 mars 1895.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de nullité de la présente ... 26 ... social et à sa libération dans les conditions fixées par l'article 3 de l'Ordonnance du 5 mars 1895\.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de nullité de la présente ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-177 du 10 mars 2016 portant agrément de l’association dénommée « Baletu Arte Jazz »
. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix mars deux mille seize.
Le Ministre d’Etat,
S ... 26 ... . 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix mars deux mille seize.
Le Ministre d’Etat,
S ...
Journal n°8643
du 19 mai 2023
La Semaine en Principauté
20 h 30,
Concert de Bolero & The African Groove.
Le 3 juin, à 21 h,
Concert de Beauly Grace.
Les 9 et 10 juin, à 21 h,
Concerts de « Duddha & The Lotus Flower Collective ».
Expositions
Musée des ... 26 ... & The African Groove.
Le 3 juin, à 21 h,
Concert de Beauly Grace.
Les 9 et 10 juin, à 21 h,
Concerts de « Duddha & The Lotus Flower Collective ».
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les ...
Journal n°8000
du 21 janvier 2011
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
: M. GIBELLI, 25, avenue Crovetto Frères, Bloc A, tél. 06.22.22.13.95 ou 06.40.62.93.49,
- à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er,
au plus tard quinze jours après la publication de ... 26 ... : M. GIBELLI, 25, avenue Crovetto Frères, Bloc A, tél. 06.22.22.13.95 ou 06.40.62.93.49,
- à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er,
au plus tard quinze jours après la publication de ...
Journal n°8587
du 22 avril 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-197 du 14 avril 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
actes professionnels des médecins, chirurgiens-dentistes, sages- femmes et auxiliaires médicaux annexée à l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984, modifié, susvisé, les articles 14.4.3. et 14 ... 26 ... générale des actes professionnels des médecins, chirurgiens-dentistes, sages- femmes et auxiliaires médicaux annexée à l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984, modifié, susvisé, les articles 14.4.3 ... Arrêté Ministériel n° 2022-197 du 14 avril 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens ...
Journal n°7584
du 31 janvier 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
du 6 au 8 février, à 21 h,
et le 9 février, à 15 h,
"Théâtre sans animaux" de Jean-Michel Ribes avec Annie Gregorio, Christian Pereira et Philippe Magnan.
HOTEL DE ... 26 ... THEATRE PRINCESSE GRACE
du 6 au 8 février, à 21 h,
et le 9 février, à 15 h,
"Théâtre sans animaux" de Jean-Michel Ribes avec Annie Gregorio, Christian Pereira et Philippe Magnan.
HOTEL DE ...