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Journal n°8381 du 11 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-432 du 4 mai 2018 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement.
'Ordonnance Souveraine n° 6.092 du 7 octobre 2016 portant création d'une Direction des Travaux Publics ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 mai 2018 ; Arrêtons : Article Premier. M. Olivier ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.092 du 7 octobre 2016 portant création d'une Direction des Travaux Publics ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 mai 2018 ; Arrêtons : Article Premier. M. Olivier Lavagna ...
Journal n°7384 du 2 avril 1999
"S.A.M. JET-TRAVEL MONACO" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 12 février 1999. I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 12 février 1999. I. - Aux ...
Journal n°8350 du 6 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-710 du 28 septembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée.
Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ... très puissant du Parti des travailleurs de Corée. Il supervise les nominations aux postes clés du Parti des travailleurs de Corée, de l'armée et de l'administration publique de la RPDC. Il cherche ...
Journal n°8661 du 22 septembre 2023
PROINVEST - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 7 avril 2023, enregistré à Monaco le 13 avril 2023, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 7 avril 2023, enregistré à Monaco le 13 avril 2023, Folio Bd ... S.A.R.L. ...
Journal n°8526 du 19 février 2021
OPERA MARITIME SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
a pour objet : à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article O.512-4 du Code de la mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de courtier maritime ... a pour objet : à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article O.512-4 du Code de la mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de courtier maritime ... S.A.R.L. ...
Journal n°8289 du 5 août 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.984 du 22 juillet 2016 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences).
relative aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8207 du 9 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.142 du 23 décembre 2014 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
relative aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8207 du 9 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.143 du 23 décembre 2014 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
relative aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8268 du 11 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.742 du 3 mars 2016 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
relative aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8183 du 25 juillet 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.882 du 17 juillet 2014 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
relative aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°7530 du 18 janvier 2002
Deutsche Bank (Monaco) S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando - Monaco
'un actionnaire ne peuvent, sous aucun prétexte, provoquer l'apposition des scellés sur les biens et valeurs de la société, ni en demander le partage ou la liquidation. Ils sont tenus de s'en rapporter aux ... 'un actionnaire ne peuvent, sous aucun prétexte, provoquer l'apposition des scellés sur les biens et valeurs de la société, ni en demander le partage ou la liquidation. Ils sont tenus de s'en rapporter aux ...
Journal n°8133 du 9 août 2013
Avis de concours sur titres d’accès au grade de Technicien Supérieur Hospitalier - Spécialité informatique
accompagnée d’un dossier comportant la description de leur parcours professionnel, leurs titres et diplômes, à la Direction des Ressources Humaines avant jeudi 22 août 2013, 18 heures, dernier délai, le cachet ... accompagnée d’un dossier comportant la description de leur parcours professionnel, leurs titres et diplômes, à la Direction des Ressources Humaines avant jeudi 22 août 2013, 18 heures, dernier délai, le cachet ...
Journal n°8237 du 7 août 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - MARINE CHARTERING SERVICES SARL
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 26 mai 2015, enregistré à Monaco le 1er juin 2015, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 26 mai 2015, enregistré à Monaco le 1er juin 2015, Folio Bd ...
Journal n°7904 du 20 mars 2009
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - S.A.R.L. «MICHAEL PAGE INTERNATIONAL»
’Etranger : l’aide et l’assistance dans le domaine de la gestion, de la sélection et du recrutement de candidats qualifiés à titre permanent ou temporaire ; et, généralement toutes opérations de quelque nature ... ’Etranger : l’aide et l’assistance dans le domaine de la gestion, de la sélection et du recrutement de candidats qualifiés à titre permanent ou temporaire ; et, généralement toutes opérations de quelque nature ...
Journal n°7880 du 3 octobre 2008
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - S.A.R.L. “REGUS MONACO”
aux statuts sociaux. Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 24 septembre 2008. Monaco, le 3 octobre ... aux statuts sociaux. Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 24 septembre 2008. Monaco, le 3 octobre ...

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Version 2018.11.07.14