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Journal n°7962
du 30 avril 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d’une Sténodactylographe (standard) dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-3578 du 1er décembre 2009 portant ouverture...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-3578 du 1er décembre 2009 portant ouverture...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1330 du 22 avril 2010 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion des animations musicales se déroulant au Square Gastaud
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1388 du 23 avril 2010 abrogeant l’arrêté municipal n° 2009-1734 du 3 juin 2009 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Erratum à l'Arrêté Municipal n° 2010-0846 paru au Journal de Monaco du 16 avril 2010
Il fallait lire :
«portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Attachée Principale dans les Services Communaux (Secrétariat Général)».
Le reste sans changement.
«portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Attachée Principale dans les Services Communaux (Secrétariat Général)».
Le reste sans changement.
Journal n°7964
du 14 mai 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1512 du 6 mai 2010 prorogeant l’arrêté municipal n° 2010-0970 du 18 mars 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux de réaménagement d’une voie de circulation
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la...
Journal n°7964
du 14 mai 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1514 du 7 mai 2010 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. André-J. Campana, Adjoint, est délégué dans les fonctions de M...
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. André-J. Campana, Adjoint, est délégué dans les fonctions de M...
Journal n°7972
du 9 juillet 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2146 du 6 juillet 2010 modifiant l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementatio...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementatio...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2231 du 13 juillet 2010 portant nomination d’un Chef de Section dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 88-6 du 4 juin 1988 portant nomination d’une Sté...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 88-6 du 4 juin 1988 portant nomination d’une Sté...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2246 du 15 juillet 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2209 du 28 juillet 2010 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté munic...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté munic...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2212 du 28 juillet 2010 portant fixation des tarifs 2011 des concessions du Cimetière animalier
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-1381 du 16 avril 2008 portant création et règlement intérieur du cimetière animalier ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-2132 du 12 août 2009...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-1381 du 16 avril 2008 portant création et règlement intérieur du cimetière animalier ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-2132 du 12 août 2009...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2434 du 28 juillet 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire sténodactylographe dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de Loisirs)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il est ouvert à la Mairie, un con...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il est ouvert à la Mairie, un con...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2280 du 21 juillet 2010 réglementant la circulation des véhicules et des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementatio...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementatio...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2312 du 22 juillet 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Administrateur dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il est ouver...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il est ouver...
Journal n°7965
du 21 mai 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1578 du 18 mai 2010 modifiant l’arrêté municipal n° 2008-2.425 du 23 juillet 2008 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale, modifié
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2.425 du 23 juillet 2008 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale, modifié ;
Arr...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2.425 du 23 juillet 2008 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale, modifié ;
Arr...