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Journal n°7463
du 6 octobre 2000
Avis - "TVI MONTE-CARLO"
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000,00 de francs
Siège social : 19, avenue des Castelans - Monaco
Les actionnaires de la société anonyme monégasque "TVI MONTE-CARLO", 19, avenue des Castelans à Monaco, réunis en assemblée générale extraordinaire le 6 septembre 2000 ont décidé la continuation de ... Les actionnaires de la société anonyme monégasque "TVI MONTE-CARLO", 19, avenue des Castelans à Monaco, réunis en assemblée générale extraordinaire le 6 septembre 2000 ont décidé la continuation de ...
Journal n°7355
du 11 septembre 1998
Avis -
"TVI MONTE-CARLO"
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 de F
Siège social : 19, avenue des Castelans - Monaco
Les actionnaires de la Société Anonyme Monégasque "TVI MONTE-CARLO", 19, avenue des Castelans à Monaco, réunis en assemblée générale extraordinaire le 29 juillet 1998 ont décidé la continuation de la ... Les actionnaires de la Société Anonyme Monégasque "TVI MONTE-CARLO", 19, avenue des Castelans à Monaco, réunis en assemblée générale extraordinaire le 29 juillet 1998 ont décidé la continuation de la ...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 1.346 du 10 octobre 2007 portant nomination du Directeur du Musée National, publiée au Journal de Monaco du 19 octobre 2007
qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Au lieu du 19 septembre 2007.
.............................................................................................
Le reste sans ... qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Au lieu du 19 septembre 2007.
.............................................................................................
Le reste sans ...
Journal n°7416
du 12 novembre 1999
Avis - "TVI MONTE-CARLO"
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 de francs
Siège social : 19, avenue des Castelans - Monaco
Les actionnaires de la Société Anonyme Monégasque "TVI MONTE-CARLO", 19, avenue des Castelans à Monaco, réunis en assemblée générale extraordinaire le 7 septembre 1999 ont décidé la continuation de ... Les actionnaires de la Société Anonyme Monégasque "TVI MONTE-CARLO", 19, avenue des Castelans à Monaco, réunis en assemblée générale extraordinaire le 7 septembre 1999 ont décidé la continuation de ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-224 du 21 mars 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-59 du 19 janvier 2005 fixant la liste des maladies contagieuses soumises à déclaration, modifié
la déclaration des maladies contagieuses, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2005-59 du 19 janvier 2005 fixant la liste des maladies contagieuses soumises à déclaration, modifié ;
Vu l’avis du ... la déclaration des maladies contagieuses, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2005-59 du 19 janvier 2005 fixant la liste des maladies contagieuses soumises à déclaration, modifié ;
Vu l’avis du ...
Journal n°8089
du 5 octobre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-566 du 26 septembre 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007 relatif aux conditions d’attribution des logements domaniaux, modifié
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la Constitution :
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007 relatif aux conditions d’attribution des logements domaniaux, modifié ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la Constitution :
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007 relatif aux conditions d’attribution des logements domaniaux, modifié ...
Journal n°7661
du 23 juillet 2004
Arrêté Municipal n° 2004-057 du 19 juillet 2004 portant nomination d'une Secrétaire-
Comptable dans les Services Communaux (Crèche Municipale de Monte-Carlo).
.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 juillet 2004, a été ... .
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 juillet 2004, a été ...
Journal n°7753
du 28 avril 2006
Arrêté Municipal n° 2006-022 du 19 avril 2006 portant nomination d'un Chef de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat-Civil et de la Nationalité)
la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 avril 2006, a été transmise à S.E.M. le ... la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 avril 2006, a été transmise à S.E.M. le ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Arrêté Municipal n° 2003-025 du 19 mars 2003 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert 1er).
conformément à la loi.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 mars 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 mars 2003.
Le Maire,
A.-M. CAMPORA. ... conformément à la loi.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 mars 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 mars 2003.
Le Maire,
A.-M. CAMPORA. ...
Journal n°7800
du 23 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-465 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d'un Employé de bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari).
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ART. 2.
Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargée de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 mars ... .
ART. 2.
Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargée de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 mars ...
Journal n°7800
du 23 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-466 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d'un Administrateur dans les Services Communaux (Académie de Musique Fondation Prince Rainier III).
arrêté dont une ampliation, en date du 19 mars 2007, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 mars 2007.
Le Maire,
G. MARSAN. ... arrêté dont une ampliation, en date du 19 mars 2007, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 mars 2007.
Le Maire,
G. MARSAN. ...
Journal n°7800
du 23 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-467 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d'un Caissier dans les Services Communaux (Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs).
présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 mars 2007, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 mars 2007.
Le Maire,
G. MARSAN.
... présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 mars 2007, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 mars 2007.
Le Maire,
G. MARSAN.
...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-486 du 1er septembre 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-59 du 19 janvier 2005 fixant la liste des maladies contagieuses soumises à déclaration
sur la déclaration des maladies contagieuses ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2005-59 du 19 janvier 2005 fixant la liste des maladies contagieuses soumises à déclaration ;
Vu l’avis du Comité de la ... sur la déclaration des maladies contagieuses ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2005-59 du 19 janvier 2005 fixant la liste des maladies contagieuses soumises à déclaration ;
Vu l’avis du Comité de la ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3.003 du 19 septembre 2008 portant nomination et titularisation d’un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Mandatement)
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Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 septembre 2008 ... .
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 septembre 2008 ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d’une Sténodactylographe (standard) dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
janvier 2010.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 ... janvier 2010.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 ...