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Journal n°7934
du 16 octobre 2009
septembre 2009
admettant un avocat à exercer la profession d’Avocat-
défenseur (p. 4797).
Ordonnance Souveraine n° 2.390 du 9 octobre 2009 approuvant
les avenants au contrat de concession et au cahier ...
Journal n°1484
du 11 janvier 1887
. Arthur STECK
Symphonie en ré Beethoven.
A. Introduction et Allegro — I3. Larghetto — C. Scherzo (Allegro) D. Finale (Allegro molto).
Fragments symphoniques du Songe
d'une Nuit d'été Mendelssohn ...
Journal n°8285
du 8 juillet 2016
les numéros 1 à. 16 au plan
parcellaire n° C-2015-0943 en date du 4 juillet 2015, à.
l'échelle 1/1000àne, ci-annexé.
ART. 3.
L'Etat peut céder tout ou partie des volumes et parcelles ...
Journal n°8111
du 8 mars 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-106 du 28 février 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée
République populaire démocratique de Corée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 février 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l ... République populaire démocratique de Corée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 février 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l ...
Journal n°5514
du 7 juin 1963
septembre 1959, portant classification des postes diplômatiques et consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances no 2.164 du 9 janvier 1960, no 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n ...
Journal n°7852
du 21 mars 2008
République française relatif à la coopération dans le domaine de l'enseignement;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°7950
du 5 février 2010
M. le Président
de la République Populaire de Chine (p. 239).
Ordonnance Souveraine n° 2.610 du 28 janvier 2010 admettant,
sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits
à la ...
Journal n°7878
du 19 septembre 2008
Correctionnel de Monaco,
le mardi 7 octobre 2008, à 9 heures, sous la prévention
de non paiement des caisses sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 3 et 12 de
l’ordonnance-loi n° 397 du 27 ...
Journal n°1613
du 2 juillet 1889
'agriculture.
Nice. — Les bureaux du Consulat suisse sont transférés au ri. 22 de la rue Saint-François-de-Paule.
— On annonce que le train 33, qui s'arrêtait jusqu'à présent aux Arcs à 9 heures, va être prolongé ...
Journal n°2063
du 25 janvier 1898
dessin et du lavis.
Nice. — Résultat des courses :
Troisième journée. — Jeudi 20 .Janvier
PRIX DU CONSEIL GÉNÉRAL, course de haies (à récla-
mer), 3,0C° mêtres). ler Chocolat, au Comte de ...
Journal n°4179
du 25 novembre 1937
, Conseiller Communal ; le Chanoine Aurat, Maître de Chapelle de la Cathédrale ;
C. Polack, Professeur au Lycée ;
A. Scotto, Secrétaire Général du Théâtre de Monte-Carlo.
ART. 2.
M. le Conseiller de ...
Journal n°1289
du 10 avril 1883
MARSEILLE, à MONACO, à MONTE CARLO et à VINTIMILLE
173 21 30 16 »
47 5 75 4 30
16 1 95 1 45
H 1 35 » 95 9 1 10 » go
7 » 85 » 65
3 » 70 » 55
29 55
» »
1111.11 Ami PLAGES
22 15
» »
74 65 ...
Journal n°7819
du 3 août 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-371 du 26 juillet 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
.10.2009). Autres renseignements : a) numéro italien d'identification fiscale : TLLLHR69C26Z352G, b) condamné en France le 14.10.2002 et extradé vers l'Italie le 6.9.2006. Actuellement en détention en Italie."
3 ... .10.2009). Autres renseignements : a) numéro italien d'identification fiscale : TLLLHR69C26Z352G, b) condamné en France le 14.10.2002 et extradé vers l'Italie le 6.9.2006. Actuellement en détention en Italie."
3 ...
Journal n°4242
du 9 février 1939
»
Oranges 4 » à .6 .»
Poires 3 » à 9 - »
Pommes 3 » à 10 »
Raisin 7.50 à 10 »
Prix des Viandes de Boucherie et de Charcuterie eans changement avec la semaine precedente
Prix du Lait Sans ...
Journal n°6976
du 7 juin 1991
quatre-vingt-onze.
RAINIER.
Par k Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.102 du 3 avril 1991 portant nomination d'un Agent d'exploitation à l'Office des Téléphones ...
Journal n°5720
du 12 mai 1967
de Monaco n (p. 322).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal ne 67-26 du 3 niai 1961 réglethentant la circulation des piétons sur la partie sud dé la plate-for,rte du Quai Albert Pr à l'occasion du 14 ...
Journal n°5426
du 2 octobre 1961
la requête qui Nous a été présentée par la dame Drugman Hélène, Marie; Eugénie, épouse Sauret Samuel, née à Monaco, le 22 janvier 1911, tendant à son admission parmi Nos Sujets;
Vu l'article 9 du ...
Journal n°1347
du 27 mai 1884
6 49 8 22 12 55 3 20 40 7 26 9 41
6 53 8 32 1 1 3 29 5 50 7 32 7 37 7 41 7 46 9 52
6 57 8 39 I H 3 35 5 56 7 55 9 59
7 8 8 46 18 3 42 6 4 8 4 10 7
7 16 8.53 1 24 ...
Journal n°4793
du 15 août 1949
tnotittint
quinquiés
cincrûlème
ascendantà
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Architeetes
Mernbres
Diato
Rebaudengo
Memhre
Ccnseil
conomique
MINISTÉRIIMS
Prineipaulé
Arrotons
Sategna
riationalit
Ivlars
Sategna
chés ... 'article 967 est porté à 100 Francs et §on maximum à 2.000 Francs.
ART. 3,
Le taux de l'amende-prévue par l'article 22 du Code de Comnierce est porté à 2.000 Francs,
ART, 4.
Les nouveaux taux d ...
Journal n°6057
du 26 octobre 1973
juillet 1973.
Monaco, le 15 octobre 1973.
Le Maire : 3.-L. MEDEC1N.
Arrêté Municipal n° 73-82 du 22 octobre 1973 réglementant la circulation et le stationnement des
véhicules à Monaco- Ville, à l ...
Journal n°5696
du 25 novembre 1966
'étude technique complète du projet satisfaisant aux principes exposés dans la lettre précitée du 26 novembre 1963 et illustrés par les documents A, B, C, D, E, F, G, H, joints a. ladite lettre; cette lettre est ...
Journal n°5410
du 12 juin 1961
relatives au commerce des viandes et à la taxe de circulation;
Vu Nos Ordonnances no 872 du 23 décembre 1953 et no 1519 du 26 mars 1957 modifiant Notre Ordonnance n° 714 du 21 mars 1953 susvisée;
Avons ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.455 du 8 août
2002 rendant exécutoire l’Accord entre la Principauté
de Monaco et la République française relatif à la
coopération dans ...
Journal n°1532
du 13 décembre 1887
: On s'abonne, pour la France, à Paris; à t'Agence gavas, rue 1,-J, Rousseiti,3, ét chez 1[, St-gilaiïé, ABONNRMKNTS :
éditeur de musique du Ceeeere. Imp. et directeur du Comptoir général ...
Journal n°3033
du 2 mai 1916
'Infanterie, cité à l'ordre du jour, décoré de la Légion d'Honneur et de la Médaille Militaire, vient d'être promu chef de bataillon.
Le carabinier Lignon est décédé le 26 avril dernier, à l'hôpital militaire de ...
Journal n°7205
du 27 octobre 1995
Théâtre de Ceva
Quai Albert I'
du 4 au 26 novembre. Foire-attractioas
Musée d'Anthropologie Préhistorique
vendredi 3 novembre, à 21 h,
"Le grandiose et le sacré : gravures rupestres ...
Journal n°1608
du 28 mai 1889
'ADMINISTRATION.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 20 au 26 mai 1889
NICE, yacht à vap. Golden-Eagle, angl., c. Paterson,
ID. vap. Vent-Debout, fr., c. Lambert,
ID. b. Vengeur, fr., c. Bosano,
SAINT-TROPEZ, b ...
Journal n°5572
du 17 juillet 1964
consulaires à l'étranger (p. 520).
Ordonnance Souveraine n° 3.219 du 9 Juillet 1964 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Cape Toivn ( République d'Afrique du Sud) (p. 520 ...
Journal n°1545
du 13 mars 1888
IIIISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGINCILIOOGLA, rue Gioffredo, 1. presle pl. Masséna
à l'AGENCE-DALGOOTTZ, place du Jardin Publie, 3
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se t ...
Journal n°4165
du 19 août 1937
dans. es conditionsdéterminées-per- la loi du 9 avril 1898 et: les- lots postérieures' en la matière:-
Dans ce 'cas, elle devra constituer à la Caisse des Dépôts et C-oriSignations,_ le cautionnement ...