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Journal n°8081
du 10 août 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2613 du 6 août 2012 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme, la construction et la voiri...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme, la construction et la voiri...
Journal n°8083
du 24 août 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2638 du 14 août 2012 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion d’une opération immobilière
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959, concernant l’Urbanisme, la Con...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959, concernant l’Urbanisme, la Con...
Journal n°8083
du 24 août 2012
Arrêté Municipal n° 2012–2645 du 20 août 2012 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Yann Malgherini, Adjoint, est délégué dans...
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Yann Malgherini, Adjoint, est délégué dans...
Journal n°8083
du 24 août 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2662 du 20 août 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du Tristar 111 Monaco 2012
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, portant réglementati...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, portant réglementati...
Journal n°8084
du 31 août 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2693 en date du 27 août 2012 fixant la liste des services communaux
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-1185 du 5 avril 2011 fixant la liste des services communaux ;
Arrêtons :
Article Premie...
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-1185 du 5 avril 2011 fixant la liste des services communaux ;
Arrêtons :
Article Premie...
Journal n°8086
du 14 septembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2805 du 10 septembre 2012 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’organisation d’une journée «un dimanche à vélo», le dimanche 16 septembre 2012
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la...
Journal n°8085
du 7 septembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2721 du 4 septembre 2012 portant nomination d’un Technicien-Chef dans les Services Communaux (Salle du Canton - Espace Polyvalent)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-3 du 16 janvier 2002 portant nomination et...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-3 du 16 janvier 2002 portant nomination et...
Journal n°8087
du 21 septembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2767 du 17 septembre 2012 portant fixation des tarifs 2013 de l’affichage et publicité gérés par la Commune
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-2408 du 15 juillet 2011 portant fixation des tarifs 2012 de l’affichage et publicité gérés par la Commune ;
Vu la dé...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-2408 du 15 juillet 2011 portant fixation des tarifs 2012 de l’affichage et publicité gérés par la Commune ;
Vu la dé...
Journal n°8087
du 21 septembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2837 du 14 septembre 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Employé de Bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il es...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il es...
Journal n°8087
du 21 septembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2847 du 13 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Jean-Marc Deoriti-Castellini, Adjoint, est...
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Jean-Marc Deoriti-Castellini, Adjoint, est...
Journal n°8086
du 14 septembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2792 du 7 septembre 2012 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Cons...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Cons...
Journal n°8085
du 7 septembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2680 du 27 août 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il est ouvert à la Mairie, un con...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il est ouvert à la Mairie, un con...
Journal n°8085
du 7 septembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2713 du 29 août 2012 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion des festivités annuelles de la commune libre des Moneghetti
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la...
Journal n°8085
du 7 septembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2753 du 4 septembre 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2872 du 21 septembre 2012 portant nomination et titularisation d’un Chef de Section dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-1306 du 23 avril 2012...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-1306 du 23 avril 2012...