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Journal n°7341
du 5 juin 1998
"S.A.M. HAY & ROBERTSON (INTERNATIONAL LICENSING)"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 27 avril 1998.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 27 avril 1998.
I. - Aux ...
Journal n°7964
du 14 mai 2010
«S.A.M. AROMES ET SAVEURS» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E.M. le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 24 novembre 2004.
I.- Aux ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E.M. le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 24 novembre 2004.
I.- Aux ...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Décision du 4 janvier 2021 déclarant conforme le Règlement intérieur du Conseil National.
fonctions et, d'autre part, que l'examen d'une proposition de résolution à la plus prochaine séance publique après son dépôt soit compatible avec l'application des dispositions de l'article 21 de la loi n ... fonctions et, d'autre part, que l'examen d'une proposition de résolution à la plus prochaine séance publique après son dépôt soit compatible avec l'application des dispositions de l'article 21 de la loi n ...
Journal n°7730
du 18 novembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-584 du 14 novembre 2005 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-207 du 2 avril 2007 plaçant, sur
sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à ... .
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°8181
du 11 juillet 2014
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - « C.I.C. IMMOBILIER MONTE-CARLO »
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’un acte reçu par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, le 20 mars 2014 et d’un acte reçu par ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’un acte reçu par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, le 20 mars 2014 et d’un acte reçu par ...
Journal n°7870
du 25 juillet 2008
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
“Dexia Private Bank Monaco S.A.M.”
(Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E.M. le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 27 juin 2008.
I.- Aux termes ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E.M. le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 27 juin 2008.
I.- Aux termes ...
Journal n°8256
du 18 décembre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
HUISMAN ETECH YACHT SERVICES en abrégé « H.E.Y.S. »
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 29 juin 2015, enregistré à Monaco le 8 juillet 2015, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 29 juin 2015, enregistré à Monaco le 8 juillet 2015, Folio ...
Journal n°7670
du 24 septembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-444 du 16 septembre 2004 portant démission d'un Chef de section stagiaire.
Direction du Budget et du Trésor, est acceptée avec effet du 1er octobre 2004.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont ... Direction du Budget et du Trésor, est acceptée avec effet du 1er octobre 2004.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont ...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-131 du 6 mars 2000 portant fixation des tarifs pratiqués au Centre d'informations sur les Brevets d'Invention de Monaco.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 606 du 20 juin 1955, modifiée, sur les brevets d'inventions ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.476 du 30 janvier 1957 relative aux modalités d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 606 du 20 juin 1955, modifiée, sur les brevets d'inventions ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.476 du 30 janvier 1957 relative aux ...
Journal n°8526
du 19 février 2021
BEHNE AERO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 27 octobre 2020, enregistré à Monaco le 9 novembre 2020 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 27 octobre 2020, enregistré à Monaco le 9 novembre 2020 ... S.A.R.L. ...
Journal n°7841
du 4 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.461 du 27 décembre 2007 modifiant l'ordonnance souveraine n° 904 du 8 janvier 2007 portant création de la Prestation d'Autonomie
ordonnance, une somme complémentaire calculée de telle sorte que la personne âgée puisse disposer d'un revenu d'au moins 20% du revenu plancher utilisé pour le calcul du ticket modérateur s'agissant d ... ordonnance, une somme complémentaire calculée de telle sorte que la personne âgée puisse disposer d'un revenu d'au moins 20% du revenu plancher utilisé pour le calcul du ticket modérateur s'agissant d ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
S.A.R.L. “MORAVIA GROUP”
’étranger, la gestion technique, juridique, administrative ; la location, l’exploitation et la fourniture de tous services s’y rattachant ;
Et, généralement toutes opérations de quelque nature que ce soit se ... ’étranger, la gestion technique, juridique, administrative ; la location, l’exploitation et la fourniture de tous services s’y rattachant ;
Et, généralement toutes opérations de quelque nature que ce soit se ...
Journal n°7816
du 13 juillet 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-348 du 6 juillet 2007 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le six juillet deux ... Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le six juillet deux ...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
autour du polo, d’attribuer des trophées et récompenses ;
- d’organiser l’initiation, l’entraînement et le perfectionnement des joueurs/amateurs de polo, sous la direction de personnes qualifiées ;
- de ... autour du polo, d’attribuer des trophées et récompenses ;
- d’organiser l’initiation, l’entraînement et le perfectionnement des joueurs/amateurs de polo, sous la direction de personnes qualifiées ;
- de ...