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Journal n°8295
du 16 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-555 du 12 septembre 2016 relatif au commerce électronique de médicaments.
l'ordonnance souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date du 19 juillet 2016 ;
Vu la délibération ... l'ordonnance souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date du 19 juillet 2016 ;
Vu la délibération ...
Journal n°7519
du 2 novembre 2001
Avis de convocation - "HEDWILL S.A.M." -
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 F
Siège social : "Gildo Pastor Center" - 7, rue du Gabian - Monaco
Administrateurs pour leur gestion.
- Affectation des résultats.
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Autorisation à donner aux Administrateurs ... Administrateurs pour leur gestion.
- Affectation des résultats.
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Autorisation à donner aux Administrateurs ...
Journal n°7481
du 9 février 2001
Avis de convocation -
S.A.M. "MONACO DIFFUSION PRODUITS ELECTRIQUES"
en abrégé "M.D.P.E."
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 francs
Siège social : 4, rue du Rocher - Monaco
donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Fixation des honoraires des Commissaires aux Comptes.
- Questions diverses.
Le Conseil d'Administration.
... donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Fixation des honoraires des Commissaires aux Comptes.
- Questions diverses.
Le Conseil d'Administration.
...
Journal n°7627
du 28 novembre 2003
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce
"S.C.S. BROENS & CIE" - Société en Commandite Simple
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
les pouvoirs tels que prévus aux statuts sociaux.
En cas de décès d'un associé la société ne sera pas dissoute.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco ... les pouvoirs tels que prévus aux statuts sociaux.
En cas de décès d'un associé la société ne sera pas dissoute.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
S.A.M. UNIVERS - Société Anonyme Monégasque au capital de 760.000 euros - Siège social : 74, boulevard d'Italie – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
'ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d'administration sur l'activité de la société pendant l'exercice ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ;
- Lecture du Bilan et ... sur l'ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d'administration sur l'activité de la société pendant l'exercice ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit ...
Journal n°7541
du 5 avril 2002
Avis de recrutement n° 2002-51 d'un technicien en micro-informatique
au Service Informatique.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de technicien en micro-informatique va être vacant au Service Informatique.
La durée de l'engagement sera ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de technicien en micro-informatique va être vacant au Service Informatique.
La durée de l'engagement sera ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-277 du 7 juin 2005 modifiant l'arrêté ministériel n° 94-365 du 1er septembre 1994 fixant les modalités de la suppression de la participation du bénéficiaire de prestations aux frais de traitement et d'examen, modifié
(Erratum au Journal de Monaco n° 7711 du 8 juillet 2005)
, relative aux critères médicaux utilisés pour la définition des affections de longue durée " maladie d'Alzheimer et autres démences " et " affections psychiatriques de longue durée " est renommée ANNEXE I ... , relative aux critères médicaux utilisés pour la définition des affections de longue durée " maladie d'Alzheimer et autres démences " et " affections psychiatriques de longue durée " est renommée ANNEXE I ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
"MEMMO CENTER REAL ESTATE"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
au nom du ou des cessionnaires pourra être régularisé d'office par le Conseil d'Administration, sans qu'il soit besoin de la signature du cédant.
Art. 7.
Droits et obligations attachés aux ... au nom du ou des cessionnaires pourra être régularisé d'office par le Conseil d'Administration, sans qu'il soit besoin de la signature du cédant.
Art. 7.
Droits et obligations attachés aux ...
Journal n°7583
du 24 janvier 2003
"S.A.M. LES REVISEURS ASSOCIES"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'Administration, l'administrateur délégué à la gestion, ainsi que la moitié au moins des administrateurs doivent être experts-comptables dûment autorisés conformément à l'article 1er de la loi n° 1.231 du 12 juillet ... 'Administration, l'administrateur délégué à la gestion, ainsi que la moitié au moins des administrateurs doivent être experts-comptables dûment autorisés conformément à l'article 1er de la loi n° 1.231 du 12 juillet ...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.975 du 4 décembre 2008 portant nomination des membres du Comité de Perfectionnement du Centre Scientifique de Monaco
Publique, représentant le Département des Affaires Sociales et de la Santé.
Art. 2.
M. le Professeur Dominique Doumenc est nommé Président dudit Comité.
Art. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur ... Publique, représentant le Département des Affaires Sociales et de la Santé.
Art. 2.
M. le Professeur Dominique Doumenc est nommé Président dudit Comité.
Art. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur ...
Journal n°7468
du 10 novembre 2000
Avis de recrutement n° 2000-136 d'une secrétaire-hôtesse
au Centre d'Informations Administratives.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une secrétaire-hôtesse au Centre d'Informations Administratives.
La durée de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une secrétaire-hôtesse au Centre d'Informations Administratives.
La durée de l ...
Journal n°7745
du 3 mars 2006
Avis de convocation - C. M. E. G.
Compagnie Monégasque d'Entreprises Générales
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : 11 bis, rue Princesse Antoinette - Monaco
-Est - Route de Salon - La Gavotte - 13170 Les Pennes Mirabeau, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Lecture du rapport de gestion établi par le Conseil d'Administration ;
- Lecture du ... -Est - Route de Salon - La Gavotte - 13170 Les Pennes Mirabeau, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Lecture du rapport de gestion établi par le Conseil d'Administration ;
- Lecture du ...
Journal n°7936
du 30 octobre 2009
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
« S.A.R.L. MONTE-CARLO PEOPLE SERVICE LEISURE »
dans le domaine maritime et des bateaux de croisière à l’exclusion de toute embauche directe et de mise à disposition de personnel ; l’audit et le conseil sur la mise en œuvre exclusive des services ... dans le domaine maritime et des bateaux de croisière à l’exclusion de toute embauche directe et de mise à disposition de personnel ; l’audit et le conseil sur la mise en œuvre exclusive des services ...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Annexe à l' Ordonnance Souveraine n° 15.085 du 30 octobre 2001 portant diverses
dispositions relatives à l'application de la convention de sécurité sociale entre
la République française et la Principauté de Monaco
représentées par :
Du côté français :
Monsieur Jean-Louis REY, chef de la Division des Affaires Européennes et Internationales, Direction de la Sécurité Sociale, Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ... représentées par :
Du côté français :
Monsieur Jean-Louis REY, chef de la Division des Affaires Européennes et Internationales, Direction de la Sécurité Sociale, Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
AVIS DE CONVOCATION - STUDIO INTERIOR S.A.M.
en abrégé “SISAM”
Société Anonyme Monégasque au capital de 380.000 euros
Siège social : 1, rue du Ténao - Monaco
’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration sur l’activité de la société pendant l’exercice ;
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ;
- Lecture du Bilan ... ’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration sur l’activité de la société pendant l’exercice ;
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ;
- Lecture du Bilan ...