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Journal n°8639
du 21 avril 2023
DOKA YACHTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
tous bateaux de plaisance et navires commerciaux ainsi que la prestation de tous services y étant relatifs, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article O. 512 ... tous bateaux de plaisance et navires commerciaux ainsi que la prestation de tous services y étant relatifs, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article O. 512 ... S.A.R.L. ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8341
du 4 août 2017
QPM - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
° 1.338 du 7 septembre 2007 relative aux activités financières :
La prestation de services, études et conseil pour les affaires et la gestion d'entreprises à destination de toutes personnes physiques ou ... ° 1.338 du 7 septembre 2007 relative aux activités financières :
La prestation de services, études et conseil pour les affaires et la gestion d'entreprises à destination de toutes personnes physiques ou ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-612 du 13 octobre 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant application de l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l'Afghanistan.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°7531
du 25 janvier 2002
"S.A.M. ALPEN EDITIONS" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
, provoquer l'apposition des scellés sur les biens et valeurs de la société, ni en demander le partage ou la licitation. Ils sont tenus de s'en rapporter aux inventaires sociaux et aux délibérations de l ... , provoquer l'apposition des scellés sur les biens et valeurs de la société, ni en demander le partage ou la licitation. Ils sont tenus de s'en rapporter aux inventaires sociaux et aux délibérations de l ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
NIALANCA
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 7 mars 2016, enregistré à Monaco le 11 mars 2016, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 7 mars 2016, enregistré à Monaco le 11 mars 2016, Folio Bd ...
Journal n°8111
du 8 mars 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
EVENT HORIZON S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 28 novembre 2012, enregistré à Monaco le 7 décembre 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 28 novembre 2012, enregistré à Monaco le 7 décembre 2012 ...
Journal n°8092
du 26 octobre 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - BTP
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 21 mai 2012, enregistré à Monaco le 25 juin 2012, folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 21 mai 2012, enregistré à Monaco le 25 juin 2012, folio Bd ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
NOERDISCH SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 24 mars 2022, enregistré à Monaco le 28 mars 2022, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 24 mars 2022, enregistré à Monaco le 28 mars 2022, Folio Bd ... S.A.R.L. ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
STARS REAL ESTATE AGENCY S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 juillet 2021, enregistré à Monaco le 21 juillet 2021 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 juillet 2021, enregistré à Monaco le 21 juillet 2021 ... S.A.R.L. ... STARS REAL ESTATE AGENCY S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7475
du 29 décembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.706 du 18 décembre 2000 portant nomination du Directeur de l'Office d'Assistance Sociale.
établissements publics ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion ... 'administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 6.364 du 17 août 1978, modifiée, déterminant les emplois supérieurs visé par l'article 4 de la loi n ...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Arrêté n° 2006-22 du 13 novembre 2006.
la loi n° 816 du 24 janvier 1967 ;
Vu l'avis de S.E. M. le Ministre d'Etat ;
Arrête :
En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur ... la loi n° 816 du 24 janvier 1967 ;
Vu l'avis de S.E. M. le Ministre d'Etat ;
Arrête :
En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur ...
Journal n°8366
du 26 janvier 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d’urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés
;
- Notre ordonnance n° 832 du 14 décembre 2006, susvisée.
ART. 3.
La présente ordonnance s’applique à compter du lendemain de sa publication au « Journal de Monaco ».
Par exception aux dispositions de l ... ;
- Notre ordonnance n° 832 du 14 décembre 2006, susvisée.
ART. 3.
La présente ordonnance s’applique à compter du lendemain de sa publication au « Journal de Monaco ».
Par exception aux dispositions de l ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
BREXPLO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
de projets liés au marketing des entreprises, à la communication, l’efficacité au travail, la transition numérique en général ainsi qu’à la gestion de la relation avec les clients et leur fidélisation ... de projets liés au marketing des entreprises, à la communication, l'efficacité au travail, la transition numérique en général ainsi qu'à la gestion de la relation avec les clients et leur fidélisation ... S.A.R.L. ...