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Journal n°8042
du 11 novembre 2011
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
« COMPOUND STUDIOS MONACO »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E. M. le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 30 juillet 2015.
I.- Aux termes ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E. M. le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 30 juillet 2015.
I.- Aux termes ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
IMPERATOR IMMOBILIER Société à Responsabilité Limitée au capital de 120.000 euros
Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco
MODIFICATIONS AUX STATUTS
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 11 octobre 2011, enregistrée à Monaco le 21 octobre 2011, f°/Bd 128V, case 2, les associés de la société à ... MODIFICATIONS AUX STATUTS
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 11 octobre 2011, enregistrée à Monaco le 21 octobre 2011, f°/Bd 128V, case 2, les associés de la société à ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Fête Nationale 2016.
Mercredi 16 novembre
Les festivités de la Fête Nationale ont débuté dès le mercredi 16 novembre par une Remise des Médailles d'Honneur aux Bénévoles qui s'est déroulée au Palais Princier.
Les ...
Mercredi 16 novembre
Les festivités de la Fête Nationale ont débuté dès le mercredi 16 novembre par une Remise des Médailles d'Honneur aux Bénévoles qui s'est déroulée au Palais Princier.
Les ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
PRESTIGEDAYS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 16 mai 2012, enregistré à Monaco le 14 juin 2012, folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 16 mai 2012, enregistré à Monaco le 14 juin 2012, folio Bd ...
Journal n°7791
du 19 janvier 2007
CONSTITUTION DE SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Aux termes de deux actes sous seing privé en date des 2 août 2006 et 9 novembre 2006, enregistrés à Monaco ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Aux termes de deux actes sous seing privé en date des 2 août 2006 et 9 novembre 2006, enregistrés à Monaco ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
AVIS D'ENQUETE
individuels de travail et les dispositions relatives aux délégués du personnel.
Conformément à la loi n° 416 du 7 juin 1945, ces textes sont mis à la disposition des intéressés qui pourront les consulter au ... individuels de travail et les dispositions relatives aux délégués du personnel.
Conformément à la loi n° 416 du 7 juin 1945, ces textes sont mis à la disposition des intéressés qui pourront les consulter au ...
Journal n°7353
du 28 août 1998
AVIS D'ENQUETE
individuels de travail et les dispositions relatives aux délégués du personnel.
Conformément à la loi n° 416 du 7 juin 1945, ces textes sont mis à la disposition des intéressés qui pourront les consulter au ... individuels de travail et les dispositions relatives aux délégués du personnel.
Conformément à la loi n° 416 du 7 juin 1945, ces textes sont mis à la disposition des intéressés qui pourront les consulter au ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
la biodiversité, et plus particulièrement des espèces menacées ;
- De contribuer aux actions de conservation de la nature, de la défense de l'environnement naturel ;
- De sensibiliser le public à l ... sauvegarde de la biodiversité, et plus particulièrement des espèces menacées ;
- De contribuer aux actions de conservation de la nature, de la défense de l'environnement naturel ;
- De ...
Journal n°7901
du 27 février 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-93 du 20 février 2009 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
à la Direction de la Sûreté Publique, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 3 mars 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d ... à la Direction de la Sûreté Publique, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 3 mars 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d ...
Journal n°7909
du 24 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-200 du 20 avril 2009 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 28 avril 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général ... , Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 28 avril 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général ...
Journal n°7896
du 23 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-29 du 19 janvier 2009 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 janvier 2009 ;
Arrêtons :
M. Fernando Marques Da Conceicao, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande, en ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 janvier 2009 ;
Arrêtons :
M. Fernando Marques Da Conceicao, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande, en ...
Journal n°7866
du 27 juin 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-304 du 23 juin 2008 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
du Conseil de Gouvernement en date du 5 juin 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Jerry VAN DEN DRIESSCHE, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande ... du Conseil de Gouvernement en date du 5 juin 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Jerry VAN DEN DRIESSCHE, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande ...
Journal n°7949
du 29 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-43 du 22 janvier 2010 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
du Conseil de Gouvernement en date du 20 octobre 2009 ;
Arrêtons :
M. Fernando Marques Da Conceicao, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande, en position ... du Conseil de Gouvernement en date du 20 octobre 2009 ;
Arrêtons :
M. Fernando Marques Da Conceicao, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande, en position ...
Journal n°7544
du 26 avril 2002
Constitution de Société en Commandite Simple
Simple ayant pour objet, exclusivement pour le compte des clients de la S.A.M. Marine Supplies and Services Monaco :
"L'organisation d'activités de tourisme dites "Incentives", liées à des événements ... Simple ayant pour objet, exclusivement pour le compte des clients de la S.A.M. Marine Supplies and Services Monaco :
"L'organisation d'activités de tourisme dites "Incentives", liées à des événements ...