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Journal n°6492 du 26 février 1982
JOURNAL DE MONACO Vendredi 26• Février 1982 .1•^••••^^•^••••••••••10^111110.1.11.1•111MI•we^ Circulaire n° 82-23 du 24 février 1982 relative à l'application du S.M.I.C. (Salaire Minimum ...
Journal n°6358 du 3 août 1979
lerjuillet 1979 (p. 786). AVIS ET COMMUNIQUÉS DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES Direction du Travail et des Affaires Sociales Circulaire n° 79-71 du 26 juillet 1979 relative à la ...
Journal n°4708 du 1 janvier 1948
SOMMAIRE ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° _3.579, du 26 décembre 1947, accordant la naturalisation monégasque (p. I). ARRETES MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel du 22 -décembre 1947 ...
Journal n°7610 du 1 août 2003
industrielle Annexe de la "Propriété Industrielle", seule SOMMAIRE DECISION SOUVERAINE Décision Souveraine en date du 22 juillet 2003 accordant le titre de "Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince" à M ...
Journal n°6476 du 6 novembre 1981
1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966, n° 4.200 du 10 janvier 1969 et n° 7.191 du 31 août 1981 ; Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°6902 du 5 janvier 1990
,JET ANNONCES (p. 6 >i 9) 2 JOURNAL DE MONACO Vendredi 5 janvier 1990 ORDONNANCE SOUVERAINE Ordonnance Souveraine tr 9.660 du 26 décembre 1989 autorisant un ConSul Général Honoraire à exercer ses ...
Journal n°6503 du 14 mai 1982
ordonnances souveraines n° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1,844 et n° 1.847 du 7 août 1938, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, ne 3.265 du 24 ...
Journal n°8349 du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-698 du 22 septembre 2017 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Blue Coast Brewing Company », au capital de 150.000 euros.
les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 juin 2017. Art. 3. Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt ... les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 juin 2017. Art. 3. Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt ...
Journal n°1008 du 23 octobre 1877
Courses de Haies et Steeple-Chases 40,000 Francs de Prix. •er: ;:a s VENTS ETAT DE L'ATMOSPHÈRE 9 h. midi 3 lu. l ti li. 9 h. - mal. dl soir du air I du air TEMPERATURE DE L'AIR 9 h I I ...
Journal n°6869 du 19 mai 1989
Palais à Monaco, le neuf mai mil neuf cent quatre-vingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.471 du 9 mai 1989 portant nomination du ...
Journal n°1512 du 26 juillet 1887
. INSERTIONS : On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence havas, rue .1.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNEMENTS : annonces . . . 26 Gent. la ligne éditeur de musique du ...
Journal n°8218 du 27 mars 2015
Hamsho Hamsho Shabiha Hmisho Hamsho Hamsho Hamsho Shabiha Buroj Borouj Hamsho Hamsho Hamsho Buroj Hamsho Middle Regional Middle Regional Floor Emir Bachir Bachoura Sector Azarieh ... ’occasion de manifestations sportives (p. 750). AVIS ET COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D’ÉTAT Secrétariat Général. Communiqué n° 2015-01 du 25 mars 2015 relatif à une sanction prise par S.E. Monsieur le ...
Journal n°1491 du 1 mars 1887
PIGEONS DE MONACO Mardi 22 !écrier 1887 Ponta n'ESSAI. — 20 francs chaque. —1 pigeon à 26 mètres. PRIX DU VAR. — Un Objet d'Art ajouté à une entrée de 50 francs; 30 0/0 au second et 20 0/0 au ...
Journal n°1743 du 29 décembre 1891
. Cette année, le jour le plus court a été le 21 décembre, et l'hiver a commencé le 22 à 2 heures 59 minutes du matin, ce qui confirme le proverbe en tenant compte de la discordance des deux calendriers. C ...
Journal n°7893 du 2 janvier 2009
’acte en brevet en date du 26 juin 2008. ART. 3. Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du notaire ...

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Version 2018.11.07.14