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Journal n°7496
du 25 mai 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Ancienne Rédaction
Nouvelle Rédaction
Accusé de réception de la DEE
en date du
S.C.S. HUE & CIE
98 S 03447
Le capital social est fixé à la somme de DEUX CENT MILLE francs (200.000 F ...
Ancienne Rédaction
Nouvelle Rédaction
Accusé de réception de la DEE
en date du
S.C.S. HUE & CIE
98 S 03447
Le capital social est fixé à la somme de DEUX CENT MILLE francs (200.000 F ...
Journal n°7375
du 29 janvier 1999
Société en Commandite Simple "S.C.S. ELENA, GUILLET, GARBAY & Cie" -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
signatures sociales sont "S.C.S. ELENA, GUILLET, GARBAY & Cie" et la dénomination commerciale est "MONTE-CARLO SYSTEM".
La durée de la société est de 50 années à compter du 8 décembre 1998.
Son siège ... signatures sociales sont "S.C.S. ELENA, GUILLET, GARBAY & Cie" et la dénomination commerciale est "MONTE-CARLO SYSTEM".
La durée de la société est de 50 années à compter du 8 décembre 1998.
Son siège ...
Journal n°7771
du 1 septembre 2006
Avis de recrutement n° 2006-97 d'un Chef de Projet au Secrétariat de
la Commission de Contrôle des Informations Nominatives.
souhaitées.
ENVOI DES DOSSIERS
En ce qui concerne les avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines - Stade Louis ... souhaitées.
ENVOI DES DOSSIERS
En ce qui concerne les avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines - Stade Louis ...
Journal n°8043
du 18 novembre 2011
Avis de recrutement n° 2011-154 d’un Commis de Cuisine au Foyer de l’Enfance de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique - Stade Louis II - Entrée H - 1, avenue de Castelans ... avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique - Stade Louis II - Entrée H - 1, avenue de Castelans ...
Journal n°8368
du 9 février 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-74 du 31 janvier 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié.
'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié, notamment son article 6 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 31 janvier 2018 ... 'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié, notamment son article 6 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 31 janvier 2018 ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séances publiques des 18 et 24 juin 2013
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 17 juin ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 17 juin ...
Journal n°8399
du 14 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-842 du 6 septembre 2018 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « Cardif Iard ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société « Cardif Iard », dont le siège social est à Paris, 9ème, 1, boulevard Haussmann ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société « Cardif Iard », dont le siège social est à Paris, 9ème, 1, boulevard Haussmann ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1791 du 10 juin 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion des animations estivales sur le quai Albert 1er
piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ... piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ...
Journal n°8456
du 18 octobre 2019
DELOITTE MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 27, boulevard Charles III – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - NOMINATION D'UN COGÉRANT
;
- maîtrise des risques liés aux systèmes d'information : audit des systèmes d'information, organisation, gestion de la sécurité, gestion des moyens techniques et gestion des changements ;
- cession ... , organisation ;
- maîtrise des risques liés aux systèmes d'information : audit des systèmes d'information, organisation, gestion de la sécurité, gestion des moyens techniques et gestion des changements ... S.A.R.L. ... DELOITTE MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 27, boulevard Charles III – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - NOMINATION D'UN COGÉRANT ...
Journal n°7902
du 6 mars 2009
«LES ATELIERS DE MONACO S.A.M.».
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E.M. le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 24 novembre 2004.
I.- Aux ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E.M. le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 24 novembre 2004.
I.- Aux ...
Journal n°8062
du 30 mars 2012
Opération d’urbanisation en mer au droit du quartier de fontvieille. Avis d’appel à candidatures pour la réalisation de plusieurs études de niveau avant projet sommaire
’ordre de 5 à 9 hectares et une capacité constructible pouvant atteindre 350.000 m².
L’objectif de la mission est de présenter au Gouvernement plusieurs propositions d’extension au niveau «avant ... ’ordre de 5 à 9 hectares et une capacité constructible pouvant atteindre 350.000 m².
L’objectif de la mission est de présenter au Gouvernement plusieurs propositions d’extension au niveau «avant ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-41 du 14 janvier 2019 portant revalorisation des rentes servies en réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles à compter du 1er janvier 2019\.
tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 830 du 28 décembre 1967 relative au fonds complémentaire de ... tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 830 du 28 décembre 1967 relative au fonds complémentaire de ... Arrêté Ministériel n° 2019-41 du 14 janvier 2019 portant revalorisation des rentes servies en réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles à compter du 1er janvier 2019\. ...
Journal n°7852
du 21 mars 2008
Avis de recrutement n° 2008-33 de deux Educateurs spécialisés à l'internat du Foyer de l'Enfance de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de deux Educateurs spécialisés à l'internat du Foyer de l'Enfance de la Direction de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de deux Educateurs spécialisés à l'internat du Foyer de l'Enfance de la Direction de l ...
Journal n°7863
du 6 juin 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.649 du 20 mai 2008 fixant les modalités d'application de l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de la Commune
fonctionnaire en activité peut demander à exercer des fonctions à temps partiel :
- soit sur autorisation, pour convenances personnelles ;
- soit de plein droit, pour raisons familiales.
ART. 3.
La ... fonctionnaire en activité peut demander à exercer des fonctions à temps partiel :
- soit sur autorisation, pour convenances personnelles ;
- soit de plein droit, pour raisons familiales.
ART. 3.
La ...
Journal n°7343
du 19 juin 1998
Arrêté Ministériel n° 98-255 du 15 juin 1998 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "STRATEGIE S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "STRATEGIE S.A.M.", présentée par M. Vincenzo ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "STRATEGIE S.A.M.", présentée par M. Vincenzo ...