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Journal n°8397
du 31 août 2018
SOCIETE GENERALE D'HOTELLERIE en abrégé « SOGETEL » - Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 euros - Siège social : 38, avenue Princesse Grace - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Administrateurs pour leur gestion ;
- Affectation du résultat - Dividendes ;
- Autorisation à donner aux Administrateurs de traiter personnellement ou ès-qualités avec la Société dans les conditions de l'article 23 ... 'administration sur la marche de la Société pendant l'exercice 2017/2018 ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes clos au 31 mars 2018 ;
- Approbation des comptes annuels établis au 31 ...
Journal n°7477
du 12 janvier 2001
Société en Commandite Simple "S.C.S. CHRISTIANSSON & Cie"
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 9 octobre 2000, modifié en date du 29 décembre 2000, il a été constitué sous la raison sociale de "S.C.S. CHRISTIANSSON & Cie" et la dénominale ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 9 octobre 2000, modifié en date du 29 décembre 2000, il a été constitué sous la raison sociale de "S.C.S. CHRISTIANSSON & Cie" et la dénominale ...
Journal n°7611
du 8 août 2003
Visite officielle en Principauté de S.E. Mme Mireya Moscoso,
Présidente de la République du Panama (24-28 juillet 2003).
la garde depuis les fenêtres du Salon des Glaces, aux côtés de Leurs Altesses Sérénissimes.
Le déjeuner était ensuite servi dans la Grande Salle à manger. S.A.S. le Prince Souverain, S.A.S. le ... la garde depuis les fenêtres du Salon des Glaces, aux côtés de Leurs Altesses Sérénissimes.
Le déjeuner était ensuite servi dans la Grande Salle à manger. S.A.S. le Prince Souverain, S.A.S. le ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-153 du 24 mars 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-697 du 22 septembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE MONEGASQUE D’EXPLOITATION
ET D’ETUDES DE RADIODIFFUSION en abrégé «SOMERA»
Société Anonyme Monégasque au capital de 2.286.000 euros
Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Palais de la Scala 3éme Etage N° 1141- Monaco
2010 ;
- Examen et approbation des comptes au 31 décembre 2010, et quitus à donner aux administrateurs pour leur gestion ;
- Affectation du résultat de l’exercice ;
- Ratification des opérations ... 2010 ;
- Examen et approbation des comptes au 31 décembre 2010, et quitus à donner aux administrateurs pour leur gestion ;
- Affectation du résultat de l’exercice ;
- Ratification des opérations ...
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.336 du 5 novembre 2020 portant délégation d'un Commissaire du Gouvernement suppléant près le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace.
2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Le Docteur Costin Zainea, Médecin Inspecteur de Santé Publique de la Direction de l ... 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Le Docteur Costin Zainea, Médecin Inspecteur de Santé Publique de la Direction de l ...
Journal n°7852
du 21 mars 2008
"MONTE-CARLO DEVELOPMENT COMPANY S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
gestion, la construction, l'exploitation et la commercialisation, de terrains, droits immobiliers et immeubles à usage d'habitation, de bureau ou commercial afférents aux projets dont il s'agit.
La ... gestion, la construction, l'exploitation et la commercialisation, de terrains, droits immobiliers et immeubles à usage d'habitation, de bureau ou commercial afférents aux projets dont il s'agit.
La ...
Journal n°8383
du 25 mai 2018
Décision du 27 avril 2018 du Directeur Général du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale dénommée ARTESIA, afin de comparer l'apixaban contre l'aspirine dans la réduction du thrombo-embolisme chez les patients souffrant de fibrillation auriculaire infraclinique détectée par un dispositif médical », dénommé « Étude ARTESIA –n° EudraCT : 2014-001397-33 ».
;
- organiser la randomisation des patients ;
- collecter et analyser les données des sujets conformément aux objectifs scientifiques et au protocole de l'étude ;
- conserver les données ... ;
- organiser la randomisation des patients ;
- collecter et analyser les données des sujets conformément aux objectifs scientifiques et au protocole de l'étude ;
- conserver les données ...
Journal n°7497
du 1 juin 2001
Avis de Convocation -
SOCIETE MONEGASQUE D'ASSAINISSEMENT "S.M.A."
Société Anonyme Monégasque au capital de 378.200 Euros
Siège social : 3, avenue de Fontvieille - Monaco
de l'exercice 2000,
- Quitus au Conseil de sa gestion.
- Affectation des résultats.
- Nomination d'un nouvel Administrateur.
- Quitus à donner à un ancien Administrateur.
- Fixation de la ... de l'exercice 2000,
- Quitus au Conseil de sa gestion.
- Affectation des résultats.
- Nomination d'un nouvel Administrateur.
- Quitus à donner à un ancien Administrateur.
- Fixation de la ...
Journal n°7812
du 15 juin 2007
Avis de convocation - SOCIETE MONEGASQUE D'ASSAINISSEMENT
"S.M.A."
Société Anonyme Monégasque au capital de 744.000 euros
Siège social : 3, avenue de Fontvieille - Monaco
'exercice 2006 ;
- Quitus au Conseil de sa gestion.
- Affectation des résultats ;
- Quitus à donner à un ancien administrateur ;
- Fixation de la rémunération allouée aux Commissaires aux Comptes ... 'exercice 2006 ;
- Quitus au Conseil de sa gestion.
- Affectation des résultats ;
- Quitus à donner à un ancien administrateur ;
- Fixation de la rémunération allouée aux Commissaires aux Comptes ...
Journal n°7665
du 20 août 2004
Avis de convocation - SOCIETE FINANCIERE ET D'ENCAISSEMENT
Société Anonyme Monégasque
Siège social : Sporting d'Hiver, Place du Casino - Monaco
Profits établis au 31 mars 2004 ; approbation de ces comptes et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion ;
- Affectation des résultats ;
- Autorisation à donner aux Administrateurs ... Profits établis au 31 mars 2004 ; approbation de ces comptes et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion ;
- Affectation des résultats ;
- Autorisation à donner aux Administrateurs ...
Journal n°7769
du 18 août 2006
Avis de convocation - S.A.M. SOGETEL
SOCIETE GENERALE D'HOTELLERIE
Siège social : Sporting d'Hiver, Place du casino - Monaco
Bilan et du Compte de Pertes et Profits établis au 31 mars 2006 ; approbation de ces comptes ; quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion ;
- Affectation des résultats ;
- Autorisation à ... Bilan et du Compte de Pertes et Profits établis au 31 mars 2006 ; approbation de ces comptes ; quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion ;
- Affectation des résultats ;
- Autorisation à ...
Journal n°7903
du 13 mars 2009
AVIS DE CONVOCATION - S.A.M. IEC ELECTRONIQUE
Société anonyme monégasque au capital de 222 000 euros
Siège social : 3, rue de l’industrie - Monaco
’ordre du jour suivant :
- Lecture et approbation du rapport de gestion du Conseil d’Administration sur les résultats de l’exercice social clos le 31 décembre 2008 ;
- Lecture et approbation du rapport des ... ’ordre du jour suivant :
- Lecture et approbation du rapport de gestion du Conseil d’Administration sur les résultats de l’exercice social clos le 31 décembre 2008 ;
- Lecture et approbation du rapport des ...
Journal n°7746
du 10 mars 2006
Avis de convocation - I.E.C. ELECTRONIQUE
Société Anonyme Monégasque au capital de 222 000 euros
Siège social : 3, rue de l'Industrie - Monaco
donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Fixation des honoraires des Commissaires aux Comptes ;
- Questions diverses.
Le Président-délégué. ... donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Fixation des honoraires des Commissaires aux Comptes ;
- Questions diverses.
Le Président-délégué. ...