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Journal n°7434 du 17 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-146 du 13 mars 2000 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un professeur de lettres classiques dans les établissements d'enseignement.
classiques dans les établissements d'enseignement de la Principauté depuis au moins une année.   Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans ... Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant : - une demande sur timbre, - deux extraits ...
Journal n°8373 du 16 mars 2018
Grimaldi Forum Monaco - APPEL A CANDIDATURES - Contrat de nettoyage
'entretien des différents espaces du Grimaldi Forum. Dépôt des candidatures : Les dossiers de candidatures devront être adressés à l'adresse suivante : Grimaldi Forum Direction du Bâtiment B.P. 2000 10, avenue ... 'entretien des différents espaces du Grimaldi Forum. Dépôt des candidatures : Les dossiers de candidatures devront être adressés à l'adresse suivante : Grimaldi Forum Direction du Bâtiment B.P. 2000 10, avenue ...
Journal n°8112 du 15 mars 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - JAY ONLINE ENTERPRISES
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 24 octobre 2012, enregistré à Monaco le 7 novembre 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 24 octobre 2012, enregistré à Monaco le 7 novembre 2012 ...
Journal n°7660 du 16 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-334 du 7 juillet 2004 portant modification du règlement d'attribution des bourses d'études.
citées aux paragraphes 1, 3 (alinéas 4 et 5), 5, 6, 7 de l'article 11. Art. 13. Dépôt des dossiers Les demandes de bourse sont déposées chaque année auprès de la Direction de l'Education Nationale ... citées aux paragraphes 1, 3 (alinéas 4 et 5), 5, 6, 7 de l'article 11. Art. 13. Dépôt des dossiers Les demandes de bourse sont déposées chaque année auprès de la Direction de l'Education Nationale ...
Journal n°7625 du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-587 du 10 novembre 2003 fixant les conditions des inspections prévues par la loi n° 1.267 du 23 décembre 2002 relative aux dispositifs médicaux.
inspecteurs auteurs du rapport ou du procès-verbal de prélèvement, ainsi qu'à la direction de l'action sanitaire et sociale. Le propriétaire ou le détenteur des produits est informé des résultats des ... inspecteurs auteurs du rapport ou du procès-verbal de prélèvement, ainsi qu'à la direction de l'action sanitaire et sociale. Le propriétaire ou le détenteur des produits est informé des résultats des ...
Journal n°7830 du 19 octobre 2007
"INFORCA S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
"société anonyme monégasque" ou des initiales "S.A.M.". Tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers doivent, en outre, indiquer le capital et le siège social ainsi que le numéro d ... "société anonyme monégasque" ou des initiales "S.A.M.". Tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers doivent, en outre, indiquer le capital et le siège social ainsi que le numéro d ...
Journal n°7513 du 21 septembre 2001
Augmentation de Capital - Refonte des Statuts - "SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES PHARMACEUTIQUES" en abrégé "S.E.R.P." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
chacune de valeur nominale. Le montant des actions est payable au siège social. Un quart au moins lors de la souscription et le surplus dans les proportions et aux époques qui seront déterminées par ... chacune de valeur nominale. Le montant des actions est payable au siège social. Un quart au moins lors de la souscription et le surplus dans les proportions et aux époques qui seront déterminées par ...
Journal n°7772 du 8 septembre 2006
"WATER, WINE AND SPIRITS" en abrégé "WWS" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
abréviation "WWS". Dans tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers, cette dénomination doit être précédée ou suivie immédiatement des mots "société anonyme monégasque" ou des ... abréviation "WWS". Dans tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers, cette dénomination doit être précédée ou suivie immédiatement des mots "société anonyme monégasque" ou des ...
Journal n°7591 du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-178 du 3 mars 2003 fixant les conditions d'importation et d'exportation des médicaments vétérinaires.
'ordonnance souveraine n° 15.713 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires, et certifiée conforme ; 3) soit un document établi par la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale ... 'ordonnance souveraine n° 15.713 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires, et certifiée conforme ; 3) soit un document établi par la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale ...
Journal n°7758 du 2 juin 2006
" S.A.M. MARCO RESEARCH " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de ... refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de ...
Journal n°8361 du 22 décembre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 26 juillet 2017, la SARL « MONACO GOLDEN AGENCY INTERNATIONAL REAL ESTATE » en abrégé « M.G.A. », au capital de 15.000 € et siège 1, avenue de ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 26 juillet 2017, la SARL « MONACO GOLDEN AGENCY INTERNATIONAL REAL ESTATE » en abrégé « M.G.A. », au capital de 15.000 € et siège 1, avenue de ...
Journal n°8362 du 29 décembre 2017
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 26 juillet 2017, la SARL « MONACO GOLDEN AGENCY INTERNATIONAL REAL ESTATE » en abrégé « M.G.A. », au capital de 15.000 € et siège 1, avenue de ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 26 juillet 2017, la SARL « MONACO GOLDEN AGENCY INTERNATIONAL REAL ESTATE » en abrégé « M.G.A. », au capital de 15.000 € et siège 1, avenue de ...
Journal n°8250 du 6 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-652 du 29 octobre 2015 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un(e) Infirmier(ière) dans les établissements d’enseignement.
Principauté depuis au moins une année. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la ... Principauté depuis au moins une année. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la ...
Journal n°8219 du 3 avril 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-204 du 26 mars 2015 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un(e) Infirmier(ière) dans les établissements d’enseignement
Principauté depuis au moins une année. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la ... Principauté depuis au moins une année. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la ...
Journal n°7943 du 18 décembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-630 du 14 décembre 2009 étendant l’agrément accordé à la Compagnie d’Assurance Allianz Vie
19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ; Vu l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 ... 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ; Vu l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 ...

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Version 2018.11.07.14