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Journal n°8292 du 26 août 2016
AVIS DE CONVOCATION - COMPTOIR PHARMACEUTIQUE MEDITERRANEEN (C.P.M.) Société Anonyme Monégasque au capital de 380.000 euros Siège social : 4-6, avenue Albert II - Zone F - Bloc A - Monaco
-6, avenue Albert II - Zone F Bât A, en assemblée générale ordinaire, à l’effet de statuer sur l’ordre du jour suivant : - Rapport de gestion du Conseil d’Administration et rapport des Commissaires aux ... -6, avenue Albert II - Zone F Bât A, en assemblée générale ordinaire, à l’effet de statuer sur l’ordre du jour suivant : - Rapport de gestion du Conseil d’Administration et rapport des Commissaires aux ...
Journal n°8351 du 13 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-728 du 4 octobre 2017 fixant les droits d'entrée applicables au Centre Nautique Albert II, à la salle de musculation ainsi qu'aux visites du Stade Louis II.
'éducation nationale ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.540 du 19 mars 1975 portant création de la direction de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.605 du 10 janvier ... 'éducation nationale ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.540 du 19 mars 1975 portant création de la direction de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.605 du 10 janvier ...
Journal n°7356 du 18 septembre 1998
"PROBUS MONACO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 des arrêtés de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 6 août 1998. I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 des arrêtés de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 6 août 1998. I. - Aux ...
Journal n°8143 du 18 octobre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3137 du 10 octobre 2013 relatif à la Foire Attractions
voisinage ; Vu l’arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l’occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ; Vu l ... voisinage ; Vu l’arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l’occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ; Vu l ...
Journal n°8189 du 5 septembre 2014
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE ANONYME MONEGASQUE HOTELIERE DU LARVOTTO EN ABREGE « S.H.L. » Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 euros Siège social : Sporting d’Hiver - Monte-Carlo
Messieurs les actionnaires de la Société Anonyme Monégasque Hôtelière du Larvotto sont convoqués, en assemblée générale ordinaire au siège administratif de la Société des Bains de Mer, 8, rue de ... Messieurs les actionnaires de la Société Anonyme Monégasque Hôtelière du Larvotto sont convoqués, en assemblée générale ordinaire au siège administratif de la Société des Bains de Mer, 8, rue de ...
Journal n°8585 du 8 avril 2022
M.C.T.P. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
société a pour objet : Aménagement thermique et solaire pour la protection des locaux : stores, volets roulants, … Entretien des installations, achats et ventes de matériels s'y rapportant. Ainsi que toute ... société a pour objet : Aménagement thermique et solaire pour la protection des locaux : stores, volets roulants, … Entretien des installations, achats et ventes de matériels s'y rapportant. Ainsi que toute ...
Journal n°8252 du 20 novembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.549 du 12 novembre 2015 modifiant l’article O.311-8 du Code la Mer
droits annuels de naturalisation sont perçus par la Direction des Affaires Maritimes qui en notifie le montant à chaque redevable au plus tard le 31 janvier. Les redevables doivent s’acquitter des sommes ... droits annuels de naturalisation sont perçus par la Direction des Affaires Maritimes qui en notifie le montant à chaque redevable au plus tard le 31 janvier. Les redevables doivent s’acquitter des sommes ...
Journal n°7558 du 2 août 2002
Règlement fixant les conditions d'attribution des logements domaniaux.
au besoin normal du demandeur ou de son foyer, les attributions sont effectuées selon un ordre de priorité résultant du cumul des points obtenus en application de la grille de critères suivants ... au besoin normal du demandeur ou de son foyer, les attributions sont effectuées selon un ordre de priorité résultant du cumul des points obtenus en application de la grille de critères suivants ...
Journal n°7445 du 2 juin 2000
Avis de convocation - "SOCIETE MONEGASQUE D'ASSAINISSEMENT" "S.M.A." Société Anonyme Monégasque au capital de 2 480 000 F Siège social : 3, avenue de Fontvieille - Monaco
. Quitus au Conseil de sa gestion. - Affectation des résultats. - Renouvellement des mandats de huit Administrateurs. - Nomination d'un nouvel Administrateur. - Fixation de la rémunération allouée ... . Quitus au Conseil de sa gestion. - Affectation des résultats. - Renouvellement des mandats de huit Administrateurs. - Nomination d'un nouvel Administrateur. - Fixation de la rémunération allouée ...
Journal n°7714 du 29 juillet 2005
Loi n° 1.303 du 20 juillet 2005 fixant les conditions d'exploitation des ports.
correspondants. La " SEPM ", en tant qu'entreprise chargée de la gestion d'un service d'intérêt général, bénéficie du monopole d'exploitation des ports de Monaco, dans les conditions d'octroi, de renouvellement ... correspondants. La " SEPM ", en tant qu'entreprise chargée de la gestion d'un service d'intérêt général, bénéficie du monopole d'exploitation des ports de Monaco, dans les conditions d'octroi, de renouvellement ...
Journal n°7386 du 16 avril 1999
Avis de recrutement n° 99-69 d'un assistant-adjoint au Musée d'Anthropologie Préhistorique.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un assistant-adjoint au Musée d'Anthropologie Préhistorique. La durée de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un assistant-adjoint au Musée d'Anthropologie Préhistorique. La durée de l ...
Journal n°7567 du 4 octobre 2002
Avis de recrutement n° 2002-131 d'un commis-archiviste dans les établissements d'enseignement
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Commis-Archiviste dans les établissements d'enseignement. La durée de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Commis-Archiviste dans les établissements d'enseignement. La durée de l ...
Journal n°7564 du 13 septembre 2002
"S.A.M. AMSTAR" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
au nom du ou des cessionnaires pourra être régularisé d'office par le Conseil d'Administration, sans qu'il soit besoin de la signature du cédant. Art. 7. Droits et obligations attachés aux actions ... au nom du ou des cessionnaires pourra être régularisé d'office par le Conseil d'Administration, sans qu'il soit besoin de la signature du cédant. Art. 7. Droits et obligations attachés aux actions ...
Journal n°7333 du 10 avril 1998
"S.A.M. GROUPEMENT AUTOMOBILE MONEGASQUE DE MECANIQUE AVANCEE" en abrégé "GAMMA" - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet : La gestion, l'organisation, l'administration, la direction d'écuries de compétition ainsi que ... agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet : La gestion, l'organisation, l'administration, la direction d'écuries de compétition ainsi que ...
Journal n°7339 du 22 mai 1998
Avis de convocation - "CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO" en abrégé "C.C.M." Société Anonyme Monégasque au capital de FF. 25.000.000 Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monte-Carlo
: - Approuver les comptes de l'exercice 1997 ainsi que les rapports du Conseil d'Administration et des Commissaires aux Comptes. - Donner quitus de leur gestion aux Administrateurs. - Affecter les résultats ... : - Approuver les comptes de l'exercice 1997 ainsi que les rapports du Conseil d'Administration et des Commissaires aux Comptes. - Donner quitus de leur gestion aux Administrateurs. - Affecter les résultats ...

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Version 2018.11.07.14