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Journal n°8321 du 17 mars 2017
ETS GLOBAL SERVICES - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
de Monaco ou à l'étranger : prestations de services aux entreprises dans les domaines de la maintenance, la gestion et l'intendance des bâtiments et espaces verts ; à titre accessoire, et exclusivement ... de Monaco ou à l'étranger : prestations de services aux entreprises dans les domaines de la maintenance, la gestion et l'intendance des bâtiments et espaces verts ; à titre accessoire, et exclusivement ...
Journal n°8704 du 19 juillet 2024
B&B Holding - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 1er mars 2024, enregistré à Monaco le 27 mars 2024, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 1er mars 2024, enregistré à Monaco le 27 mars 2024, Folio Bd ... S.A.R.L. ...
Journal n°8059 du 9 mars 2012
«S.A.M. DYNAMIC CONSULT MONACO» en abrégé «S.A.M. DCM» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
monégasque» ou des initiales «S.A.M.». Tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers doivent, en outre, indiquer le capital et le siège social ainsi que le numéro d’immatriculation de la ... monégasque» ou des initiales «S.A.M.». Tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers doivent, en outre, indiquer le capital et le siège social ainsi que le numéro d’immatriculation de la ...
Journal n°8017 du 20 mai 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.269 du 12 mai 2011 portant approbation du Code des devoirs professionnels des architectes.
présente ordonnance s’applique aux contrats, conventions, accords conclus à partir du jour suivant la date de sa publication. Par exception aux dispositions de l’alinéa précédent, les contrats ... présente ordonnance s’applique aux contrats, conventions, accords conclus à partir du jour suivant la date de sa publication. Par exception aux dispositions de l’alinéa précédent, les contrats ...
Journal n°7342 du 12 juin 1998
Avis de convocation - "BACARDI-MARTINI (MONACO) S.A.M." Société Anonyme Monégasque au capital de F. 20.000.000,00 Siège social : 74, boulevard d'Italie - Monte-Carlo
résultats et quitus à donner aux Administrateurs de leur gestion. - Approbation des opérations visées par l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et renouvellement de l'autorisation pour l ... résultats et quitus à donner aux Administrateurs de leur gestion. - Approbation des opérations visées par l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et renouvellement de l'autorisation pour l ...
Journal n°8392 du 27 juillet 2018
Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « CENTRALE D'ACHATS ET DE VENTES POUR TOUS APPROVISIONNEMENTS » - Société Anonyme Monégasque au capital de 2.500.000 euros - Modifications statutaires
la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique. Restriction au transfert des actions a) Les actions sont librement transmissibles ou ... Président assure la représentation, l'administration ainsi que la direction de la société, sous réserve des pouvoirs dévolus par la loi aux associés et aux décisions devant faire l'objet de l ...
Journal n°8350 du 6 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-723 du 28 septembre 2017 portant autorisation d'exercer la profession d'ostéopathe à titre libéral en association.
Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ...
Journal n°7721 du 16 septembre 2005
SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE dénommée " Davide CASTELLO et Cie " Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
, célibataire ; La société civile particulière de droit monégasque dénommée MONACO EVENTS, ayant siège 2, rue des Iris à Monte Carlo ; Et la société anonyme de droit monégasque dénommée SOCIETE D ... , célibataire ; La société civile particulière de droit monégasque dénommée MONACO EVENTS, ayant siège 2, rue des Iris à Monte Carlo ; Et la société anonyme de droit monégasque dénommée SOCIETE D ...
Journal n°8318 du 24 février 2017
Etude de Me Nathalie Aureglia-Caruso - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE « ATHINA »
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Aux termes de deux actes reçus par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, les 21 octobre 2016 et 17 février ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Aux termes de deux actes reçus par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, les 21 octobre 2016 et 17 février ...
Journal n°8228 du 5 juin 2015
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d’assurances
Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la compagnie d’assurance « Covea Risks », dont le siège social est à Clichy, 92616 cedex ... Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la compagnie d’assurance « Covea Risks », dont le siège social est à Clichy, 92616 cedex ...
Journal n°8314 du 27 janvier 2017
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurances.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société « ATRADIUS INSURANCE N.V.», dont le siège social est situé David Ricardostraat 1 ... Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société « ATRADIUS INSURANCE N.V.», dont le siège social est situé David Ricardostraat 1 ...
Journal n°8181 du 11 juillet 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-369 du 7 juillet 2014 approuvant les statuts du Syndicat dénommé « Syndicat des Employés et Cadres des Activités de Restauration des Casinos (SECARC) »
décembre 1944 portant règlement de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ; Vu la demande aux fins d’approbation des statuts du Syndicat dénommé « Syndicat des Employés et Cadres des ... décembre 1944 portant règlement de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ; Vu la demande aux fins d’approbation des statuts du Syndicat dénommé « Syndicat des Employés et Cadres des ...
Journal n°7852 du 21 mars 2008
Société à Responsabilité Limitée "5H" Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Aux termes de deux actes sous seings privés en dates des 13 novembre et 20 décembre 2007, déposés au rang des minutes ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Aux termes de deux actes sous seings privés en dates des 13 novembre et 20 décembre 2007, déposés au rang des minutes ...
Journal n°7855 du 11 avril 2008
Avis relatif au transfert de portefeuilles de contrats de compagnie d'assurances
Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société MONCEAU RETRAITE & EPARGNE, dont le siège social est à Paris, 8ème, 65, rue de ... Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société MONCEAU RETRAITE & EPARGNE, dont le siège social est à Paris, 8ème, 65, rue de ...
Journal n°7981 du 10 septembre 2010
Avis relatif au transfert partiel de portefeuille de contrats de compagnies d’assurances
Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d’assurance «MAAF ASSURANCES SA»,dont le siège social est à Niort (79036), Chaban ... Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d’assurance «MAAF ASSURANCES SA»,dont le siège social est à Niort (79036), Chaban ...

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Version 2018.11.07.14