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Journal n°8357
du 24 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-809 du 15 novembre 2017 autorisant une infirmière à exercer son art à titre libéral.
-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quinze novembre deux mille dix-sept.
Le Ministre d'État,
S. TELLE
... nomination d'une Infirmière au Centre médico-sportif, relevant de la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués ...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-304 du 11 juin 2004 autorisant une société anonyme monégasque à ouvrir un établissement pharmaceutique au titre d'exploitant.
, pharmacovigilance, suivi des lots et, s'il y a lieu retrait, ainsi que les opérations de stockage correspondantes.
Base juridique de l'autorisation
Directive 2001/83 CE Loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 ... , pharmacovigilance, suivi des lots et, s'il y a lieu retrait, ainsi que les opérations de stockage correspondantes.
Base juridique de l'autorisation
Directive 2001/83 CE Loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 ...
Journal n°8332
du 2 juin 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-338 du 24 mai 2017 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral.
réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.766 du 21 mars 2016 ... réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.766 du 21 mars 2016 ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-681 du 7 novembre 2016 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
novembre 2016 autorisant un pharmacien à exploiter une officine ;
Vu la requête formulée par M. Thierry Aslanian et par M. Philippe Abrial ;
Vu l'avis de la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la ... novembre 2016 autorisant un pharmacien à exploiter une officine ;
Vu la requête formulée par M. Thierry Aslanian et par M. Philippe Abrial ;
Vu l'avis de la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la ...
Journal n°8275
du 29 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-295 du 21 avril 2016 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant au sein de la pharmacie à usage intérieur de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport
, Directeur Général de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Pharmaciens ;
Vu l’avis émis par le Directeur de l’Action Sanitaire ;
Vu la délibération du ... , Directeur Général de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Pharmaciens ;
Vu l’avis émis par le Directeur de l’Action Sanitaire ;
Vu la délibération du ...
Journal n°8377
du 13 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-310 du 11 avril 2018 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2009-585 du 12 novembre 2009 autorisant un médecin à exercer son art dans un établissement de soins privé.
-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le onze avril deux mille dix-huit.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
... réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-39 du 13 janvier 1984 ...
Journal n°8315
du 3 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-39 du 24 janvier 2017 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2012-678 du 14 novembre 2012 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 29 mai 1894 sur les ... -Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-quatre janvier deux mille dix-sept.
Le Ministre d'Etat,
S. Telle.
...
Journal n°8322
du 24 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-165 du 15 mars 2017 abrogeant l'arrêté ministériel n° 88-436 du 10 août 1988 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco.
Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quinze mars deux mille dix-sept.
Le Ministre d'Etat,
S ... Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quinze mars deux mille dix-sept.
Le Ministre d'Etat,
S. Telle.
...
Journal n°7882
du 17 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-578 du 9 octobre 2008 autorisant un médecin à exercer son art dans un établissement de soins privé
13 août 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «I.M.2S. Concept» ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l ... 13 août 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «I.M.2S. Concept» ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l ...
Journal n°7882
du 17 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-579 du 9 octobre 2008 autorisant un médecin à exercer son art dans un établissement de soins privé
13 août 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «I.M.2S. Concept» ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l ... 13 août 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «I.M.2S. Concept» ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l ...
Journal n°8341
du 4 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-616 du 1er août 2017 autorisant un médecin à exercer son art à temps partiel en qualité de biologiste médical au sein d'un laboratoire d'analyses de biologie médicale.
réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-547 du 24 novembre ... réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-547 du 24 novembre ...
Journal n°8699
du 14 juin 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑349 du 6 juin 2024 autorisant le Centre Hospitalier Princesse Grace à disposer d'une pharmacie à usage intérieur.
à la détention des fluides médicaux située face à l’entrée du Centre Rainier III ;
- une antenne de pharmacie située au Centre Rainier III ;
- les locaux de la stérilisation situés dans un ... stockage et à la détention des fluides médicaux située face à l'entrée du Centre Rainier III ;
- une antenne de pharmacie située au Centre Rainier III ;
- les locaux de la stérilisation ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-552 du 23 septembre 2008 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2008-41 du 25 janvier 2008 autorisant un Pédicure-podologue à exercer à titre libéral dans un établissement de soins privé
autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «I.M.2S. Concept» ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l’Institut Monégasque de Médecine du Sport ... autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «I.M.2S. Concept» ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l’Institut Monégasque de Médecine du Sport ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-264 du 24 avril 2017 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral.
portant approbation du Code de déontologie médicale ;
Vu la requête formulée par le Docteur Olivier Rousset ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ... portant approbation du Code de déontologie médicale ;
Vu la requête formulée par le Docteur Olivier Rousset ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8492
du 26 juin 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-444 du 19 juin 2020 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral.
Mondino ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 juin 2020 ;
Arrêtons ... Mondino ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 juin 2020 ;
Arrêtons ...