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Journal n°8069 du 18 mai 2012
Récépissé de déclaration d’une association
-crime ; • le changement climatique du à des processus intrinsèques de la terre, à des influences extérieures et plus récemment aux activités humaines à un impact direct sur les populations ; migration ... -crime ; • le changement climatique du à des processus intrinsèques de la terre, à des influences extérieures et plus récemment aux activités humaines à un impact direct sur les populations ; migration ...
Journal n°7923 du 31 juillet 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7908 du 17 avril 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8201 du 28 novembre 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
du multirotor sous la forme d’aéromodèles et d’aéronefs télépilotés ; - l’organisation de rencontres et de démonstrations publiques sous réserve des autorisations des autorités compétentes ; - la ... du multirotor sous la forme d’aéromodèles et d’aéronefs télépilotés ; - l’organisation de rencontres et de démonstrations publiques sous réserve des autorisations des autorités compétentes ; - la ...
Journal n°7744 du 24 février 2006
ACCADEMIA
'association propose de grouper les personnes physiques ou morales qui s'intéressent à son objet et de recouvrer les fonds nécessaires. Son siège social est situé 5, impasse de la Fontaine à Monaco. ... 'association propose de grouper les personnes physiques ou morales qui s'intéressent à son objet et de recouvrer les fonds nécessaires. Son siège social est situé 5, impasse de la Fontaine à Monaco. ...
Journal n°8129 du 12 juillet 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7904 du 20 mars 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7907 du 10 avril 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
moyens et outils pour réaliser sa mission. Elle pourra mandater la gestion, la réalisation et le développement de ceux-ci à des structures sélectionnées. Les moyens d’animation de l’association sont ... moyens et outils pour réaliser sa mission. Elle pourra mandater la gestion, la réalisation et le développement de ceux-ci à des structures sélectionnées. Les moyens d’animation de l’association sont ...
Journal n°8327 du 28 avril 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
morale et matérielle ; - favoriser l'accès aux soins, l'assistance et l'accompagnement des enfants malades ; - permettre d'exhausser la dernière volonté des enfants en fin de vie ; - et plus généralement ... scolarité ; -         apporter une aide morale et matérielle ; -         favoriser l'accès aux soins, l'assistance et l'accompagnement des enfants malades ; -         permettre d'exhausser la dernière volonté ...
Journal n°7745 du 3 mars 2006
"MONACO PRIVATE EQUITY & VENTURE CAPITAL ASSOCIATION - MONACO CAPITAL INVESTISSEMENT & CAPITAL RISQUE ASSOCIATION"
au sein d'une économie comme celle de la Principauté de Monaco ; - Développer des standards et bonnes pratiques contribuant à l'harmonisation des méthodes de ce secteur ; - Proposer aux membres ... au sein d'une économie comme celle de la Principauté de Monaco ; - Développer des standards et bonnes pratiques contribuant à l'harmonisation des méthodes de ce secteur ; - Proposer aux membres ...
Journal n°8368 du 9 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
rayonnement culturel de la Principauté, - organiser un parcours artistique et culturel autour des acteurs de la Principauté, - favoriser les relations entre les acteurs artistiques et faciliter l'accès à la ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8201 du 28 novembre 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7526 du 21 décembre 2001
"AMICALE DU PALAIS DE JUSTICE" - Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
, des greffiers et de tous les fonctionnaires et agents relevant de la Direction des Services Judiciaires, "2. des avocats-défenseurs, avocats et avocats stagiaires, "3. des huissiers de justice ... , des greffiers et de tous les fonctionnaires et agents relevant de la Direction des Services Judiciaires, "2. des avocats-défenseurs, avocats et avocats stagiaires, "3. des huissiers de justice ...
Journal n°8107 du 8 février 2013
Récépissé de déclaration d’une association
règles, règlements et directives relatives aux Courses de Montagne sur le plan international ainsi que de coordonner le calendrier annuel de la WMRA.» ... règles, règlements et directives relatives aux Courses de Montagne sur le plan international ainsi que de coordonner le calendrier annuel de la WMRA.» ...
Journal n°8321 du 17 mars 2017
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...

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Version 2018.11.07.14