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Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.593 du 9 décembre 2022 portant nomination du Représentant Permanent de Monaco auprès de l'Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Anne Eastwood, Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Anne Eastwood, Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M ... Ordonnance Souveraine n° 9.593 du 9 décembre 2022 portant nomination du Représentant Permanent de Monaco auprès de l'Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture. ...
Journal n°8462
du 29 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.817 du 27 novembre 2019 portant nomination de l'Ambassadeur, Conseiller spécial en charge des questions économiques et financières européennes.
auprès de Sa Majesté le Roi des Belges ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Sophie Thevenoux est nommée Ambassadeur, Conseiller spécial en charge des questions économiques et financières européennes, à ... auprès de Sa Majesté le Roi des Belges ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Sophie Thevenoux est nommée Ambassadeur, Conseiller spécial en charge des questions économiques et financières européennes, à ... Ordonnance Souveraine n° 7.817 du 27 novembre 2019 portant nomination de l'Ambassadeur, Conseiller spécial en charge des questions économiques et financières européennes. ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.385 du 1er août 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de S.E. M. le Président de la République Populaire de Chine
Plénipotentiaire auprès de S.E. M. le Président de la République Populaire de Chine, à compter du 21 juillet 2011.
Notre Secrétaire d’État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont ... Plénipotentiaire auprès de S.E. M. le Président de la République Populaire de Chine, à compter du 21 juillet 2011.
Notre Secrétaire d’État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 880 du 20 décembre 2006 portant nomination d'un Adjoint titulaire au Responsable du Service Informatique du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons ...
Journal n°8682
du 16 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.403 du 12 février 2024 portant nomination d'un membre du Comité des Acquisitions du Musée National.
’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Est nommé membre du Comité des Acquisitions de l’établissement public « Musée National », placé sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien ... 'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Est nommé membre du Comité des Acquisitions de l'établissement public « Musée National », placé sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien ... Ordonnance Souveraine n° 10.403 du 12 février 2024 portant nomination d'un membre du Comité des Acquisitions du Musée National. ...
Journal n°8004
du 18 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.092 du 21 janvier 2011 portant nomination et titularisation d’un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.063 du 5 janvier 2011 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique.
communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Agathe Julien est nommée dans l’emploi de Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans ... communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Agathe Julien est nommée dans l’emploi de Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans ...
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.501 du 27 octobre 2011 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
, Agent de police, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 5 novembre 2011.
Notre Secrétaire d ... , Agent de police, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 5 novembre 2011.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°8004
du 18 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.094 du 21 janvier 2011 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 18 février 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 18 février 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.583 du 1er décembre 2022 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du « Musée National ».
1972 créant un établissement public dit « Musée National » ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des ... créant un établissement public dit « Musée National » ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des ... Ordonnance Souveraine n° 9.583 du 1er décembre 2022 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du « Musée National ». ...
Journal n°8698
du 7 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.577 du 3 juin 2024 portant nomination au grade de Commandeur dans l'Ordre de Saint-Charles.
Justice, Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’État et le Chancelier de l’Ordre de Saint‑Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné ... , Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'État et le Chancelier de l'Ordre de Saint‑Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ... Ordonnance Souveraine n° 10.577 du 3 juin 2024 portant nomination au grade de Commandeur dans l'Ordre de Saint-Charles. ...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-388 du 7 mai 2019 portant nomination d'un Inspecteur des établissements pharmaceutiques vétérinaires.
Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le sept mai deux mille dix-neuf.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
... Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le sept mai deux mille dix-neuf.
Le Ministre d'État,
S. Telle.
... Arrêté Ministériel n° 2019-388 du 7 mai 2019 portant nomination d'un Inspecteur des établissements pharmaceutiques vétérinaires. ...
Journal n°8205
du 26 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.983 du 14 octobre 2014 portant nomination et titularisation d’un Pharmacien-Inspecteur à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.325 du 4 juillet 2022 portant nomination d'un Médecin Coordonnateur à mi-temps à la Résidence du Cap Fleuri.
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 9.325 du 4 juillet 2022 portant nomination d'un Médecin Coordonnateur à mi-temps à la Résidence du Cap Fleuri. ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.138 du 18 février 2011 portant nomination des membres de la Commission pour la Langue Monégasque.
ordonnance n° 1.376 du 31 octobre 2007 portant nomination des membres de la Commission pour la Langue Monégasque ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 février 2011 qui Nous a été ... ordonnance n° 1.376 du 31 octobre 2007 portant nomination des membres de la Commission pour la Langue Monégasque ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 février 2011 qui Nous a été ...