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Journal n°8470
du 24 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.888 du 20 janvier 2020 portant nomination du Consul Général honoraire de Monaco à Melbourne (Australie).
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation ...
Journal n°8533
du 9 avril 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.576 du 30 mars 2021 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté à Amsterdam (Pays-Bas).
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des ...
Journal n°7521
du 16 novembre 2001
Arrêté n° 2001-11 du 9 novembre 2001 portant nomination des membres de la Commission chargée du contrôle de la comptabilité des Etudes de Notaires.
Le Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l'ordonnance du 4 mars 1886 sur le Notariat, modifiée par les ordonnances des 4 juin 1896, 16 février 1897 et 31 juillet 1919 ... Le Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l'ordonnance du 4 mars 1886 sur le Notariat, modifiée par les ordonnances des 4 juin 1896, 16 février 1897 et 31 juillet ...
Journal n°7741
du 3 février 2006
Décision portant incardination d'un prêtre au Diocèse de Monaco.
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 267 et 270 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale " QUEMADMODUM SOLLICITUS PASTOR ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 267 et 270 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale " QUEMADMODUM SOLLICITUS PASTOR ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-36 du 23 janvier 2012 portant nomination de membres au sein du Comité d’Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.834 du 21 juin ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.834 du 21 juin ...
Journal n°8237
du 7 août 2015
Décision Archiépiscopale portant mise à disposition d’un prêtre auprès de la « Fondation Princesse Charlène de Monaco - Princess Charlene of Monaco Foundation »
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et ...
Journal n°7440
du 28 avril 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-238 du 19 avril 2000 nommant un pharmacien-inspecteur
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, notamment son article 85 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, notamment son article 85 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°8396
du 24 août 2018
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Délégué épiscopal.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu le Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars ...
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu le Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars ...
Journal n°8552
du 20 août 2021
Décision Archiépiscopale portant présentation du curé de la Paroisse Saint-Martin.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 515 à 544 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 ...
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 515 à 544 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 ...
Journal n°8552
du 20 août 2021
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un cérémoniaire épiscopal.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale ...
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
Arrêté du Directeur des services Judiciaires n° 2019-3 du 18 janvier 2019.
Nous, Directeur des Services Judiciaires, Président du Conseil d'État ;
Vu la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d'avocat-défenseur et d'avocat ;
Vu la loi n° 1.398 du 24 ...
Nous, Directeur des Services Judiciaires, Président du Conseil d'État ;
Vu la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d'avocat-défenseur et d'avocat ;
Vu la loi n° 1.398 du 24 ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2019-1 du 7 janvier 2019.
Nous, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu la loi n° 473 du 4 mars 1948 relative à la conciliation et l'arbitrage des conflits collectifs du travail, modifiée ;
Vu l ...
Nous, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu la loi n° 473 du 4 mars 1948 relative à la conciliation et l'arbitrage des conflits collectifs du travail, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°7741
du 3 février 2006
Décision portant incardination d'un prêtre au Diocèse de Monaco.
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 267 et 270 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale " QUEMADMODUM SOLLICITUS PASTOR ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 267 et 270 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale " QUEMADMODUM SOLLICITUS PASTOR ...
Journal n°7741
du 3 février 2006
Décision portant incardination d'un prêtre au Diocèse de Monaco.
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 267 et 270 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale " QUEMADMODUM SOLLICITUS PASTOR ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 267 et 270 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale " QUEMADMODUM SOLLICITUS PASTOR ...
Journal n°7741
du 3 février 2006
Décision portant incardination d'un prêtre au Diocèse de Monaco.
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 267 et 270 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale " QUEMADMODUM SOLLICITUS PASTOR ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 267 et 270 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale " QUEMADMODUM SOLLICITUS PASTOR ...