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Journal n°5874
du 24 avril 1970
).
Circulaire 110 70-25 du 13 avril 070 relative aux nouvelles dispositions du régime (le retraite des cadres (A.G.L.R.C.) qui ont pris effet i7 compter du 101' janvier 1970 (p. 325).
Circulaire no10-26 du 15 ...
Journal n°6987
du 23 août 1991
la loi n° 595 du 15 juillet 1954, susvisee, pour avoir la qualité d'enfant à charge.
ART. 3.
L'article 33 de Notre ordonnance no 4.739 du 22 juin 1971, susvisée, est remplacé par les dispositions ...
Journal n°4365
du 19 juin 1941
»
Asperges long. max. 22 C/m :
» grosses 20 in/rn die diamètre » 700 »' 1.041.30 » 12.25,
» moyennes 13 à 20 m/na » 500 » 756.80 » 9.10,
» petites, moins de 13 m/in » 300 » 492.30 » 5 ...
Annexes 1971
du 31 décembre 1971
Monaco) a demandé de supprimer de la liste des produits se rapportant à la marque no 68.4038, déposée le 26 août 1968, les mots suivants : « savons, détergents, cosmétiques, parfums » dans la classe 3 ...
Journal n°1754
du 15 mars 1892
médaille en argent par le C. V. N.
3e prix : un objet de précision offert par la ville de Menton et une médaille en bronze offerte par le C. V. N. Prix de Monaco
Canots à. vapeur de bossoir (steam ...
Journal n°2045
du 21 septembre 1897
.5 18.2 68 S E faible Couvert, pluie
14 761.1 761.»1760.1 759.8 759.2 20.» 23.1 21.2 20.9 20.3 59 id. Variable
15 758.), 758.»,757.5 756.1 756.1 21.», 22.9 23.» 20.5 190, 51 S 0 faible Beau ...
Journal n°7429
du 11 février 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.320 du 1er février 2000 autorisant la modification des statuts de la "FONDATION HECTOR OTTO"
a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Est autorisée la modification des articles 9, 12, 14, 15, 17 et 22 des statuts de la "FONDATION HECTOR OTTO".
Notre Secrétaire ... 3 ... qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Est autorisée la modification des articles 9, 12, 14, 15, 17 et 22 des statuts de la "FONDATION HECTOR OTTO ...
Journal n°6102
du 6 septembre 1974
*
26, avenue de la Costa - MONTE-CARLO
CONTRAT DE GÉRANCE
Deuxième Insertion
Suivant acte reçu par Mt L.-C. Crovetto, notaire à Monaco, le 13 niai 1974, Madame Marie Thérèse , LAGIER sans ...
Journal n°5662
du 1 avril 1966
27 février 1954, no 992, du 24 juillet 1954, n° 1:844 et 1847, du 7 ace 1958, no 2.543, du 9 juin 1961, no 2.951, du 22 janvier 1963 et n° 3.265, du 24 décembre 1964;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°6595
du 17 février 1984
; Avons ordonné et ordonnons :
Le Sieur Alain, Jacques SACCO, né le 9 octobre 1948 à Monaco, et la Dame France, Raymonde ARDISSON, son épouse, née le 26 janvier 1950 à Grasse (Alpes-Marititnes), sont ...
Journal n°6127
du 28 février 1975
,65 9,90 1.723
* au ler décembre 19.74 aucun salaire inférieur au S.M.I.C. : 6,75 F. horaire et 1.170,00 F.
A compter (lu ler décembre 1974 un salaire minimum par catégorie est garanti après 3 Mois d ...
Journal n°5780
du 5 juillet 1968
. BOISSON.
UrietieecimaiisMIMMAffliiii9a.
Arrêté Municipal n° 6840 du 26 juin 1968 portant nomination d'un employé de bureau à la nibliothèque Communale.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les ...
Journal n°1532
du 13 décembre 1887
, 30 0/0 sur les entrées.; 20 °/° au troisième.
POULE RÉGLEMENTAIRE. — 20 francs chaque. — 1 pigeon à 26 mètres 1/2.
Jeudi 22 décembre — POULES
Enregistrons aussi l'ouverture , samedi dernier, des ...
Journal n°3020
du 1 février 1916
, fut construit, à la place de l'ancien escalier droit, sous le règne de Louis ler, petit-fils et successeur d'Honoré H.
(3) C'est seulement vers la fin de son règne qu'Honoré II utilisa les ...
Journal n°0786
du 15 juillet 1873
.
Ligne de GÊNES à
DÉPARTS
mat. mat. soir
7 50 mat. 6 41 1 15
nia t. mat, 9 50 6 40 10 05 3 04
6 45 8 50 2 1 40 11 26 3 04 7 16
7 52 10 03 12 48 4 36 8 24 ...
Journal n°6839
du 21 octobre 1988
à la retraite (p. 103C).
Ordonnance Souveraine n" 9.267 du 14 octobre 1988 autorisant la aéduction des résiduns taxables à l'impôt sur les bénéfices des riépenses effectuées dans le cadre du mécénat ...
Journal n°0411
du 29 avril 1866
.
26 — 9 5 20 » id.
27 — 11 7 19 8 id.
28 — 12 » 19 » serein
AVIS IMPORTANT.
Service des Bateaux à Vapeur entre Nice & Monaco.
Depuis le 25 Février , il y a un départ supplémentaire ...
Journal n°1689
du 16 décembre 1890
. — 1 pigeon à 26 metres 1/2.
Lundi 22 décembre
POULE D'ESSAI. — 20 francs chaque. — 1 pigeon à 26 métres. PRIX POIZAT. — Un Objet d'are ajouté à une poule de 50 francs
chaque. Au second, 30 % sur ...
Journal n°0311
du 29 mai 1864
'Empereur est le couronnement de Napoléon I"r, immense toile à laquelle David travailla trois ans, et qui est une de ses oeuvres les plu3 célèbres.
Mais le troisième mérite un souvenir tout particulier, et c ...
Journal n°4430
du 10 septembre 1942
respecter la hiérarehie des salaires.
ART. 3.
La mise en application des présents tarifs minima prendra effet à dater -du7 septembre 1942.
ART. 4.
Les san-ctions prévues à l'article 4 de la Loi n° 226 ...
Journal n°4548
du 14 décembre 1944
o
1-15,
55.93 49.68'
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Journal n°4339
du 19 décembre 1940
tout faisant partie'd'un immeuble dit Giardinetto, situé nos 22,24,26 et 28, rue Emile-de-Loth, à Monaco-Ville, cadastré no' 210, 210 a et 210 b de la section C, et plus amplement désigné au dit u. te ...
Journal n°6252
du 22 juillet 1977
CENT VING1eMB ANNÉE — N° 6.252
Le Numéro 1,30 VENDREDI 22 JUILLET 1977
URNAL DE M
Buitetin Officiel de la Principauté
JOURNAL HERDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
AbONNEMENTSt UN A ...
Journal n°7283
du 25 avril 1997
pièces, cuisine, bains, cave.
Le loyer mensuel est (le 6.355 F.
- 9, rue Malbousquet, 3' étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, bains, balcon, cave.
Le loyer mensuel est de 6.800 F.
Le délai ...
Journal n°1952
du 17 décembre 1895
)._
A. Allegro moderato — B. Adagio quasi andante — c. Allegro non troppo.
M. CORSANEGO.
Prélude du 3e acte de Tristan et Yseult
Solo de cor anglais par M. DOREL.
Espana ...
Journal n°5774
du 24 mai 1968
-168 du 30 avril 1968 abrogeant et remplaçant les dispositions> des Arrêtés Ministériels n.9 57.305 du 28 novembre1957 et n° 62-331 du 26 octobre 1962 relatifs' à la prévention des accidents prOvoqués par ...
Journal n°4649
du 21 novembre 1946
, huissier à Monaco, en date du
26 juin 1946. Une Action de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, portant le numéro 22.400.
Exploit de M" Jean-3. Marepiet, huissier à ...
Journal n°5960
du 17 décembre 1971
. indemnité ni nourri logé et
x 26 J x 30 ni logé nourri
(a)
1 2 3 4 2 repas 1 repas 7 2 repas 1 repas
(1-2) (1 +2 2) (5 - 3) (6 - 3)
5 6 8 9
768,30 95,94 4,50 864,24 672 ...
Journal n°5732
du 4 août 1967
Castro - MONACO
RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE
Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte reçu par lé notaire soussigné, le 9 mai 1967, Mme Nelly-Bettina HALDIMANN, demeurant à Monte-Carlo, n° 26 ...
Journal n°4714
du 12 février 1948
, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le 'Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions en date des 26 juin 1925 et 28 juillet 1930, l'Accord Particulier ...