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Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-561 du 27 septembre 2023 adoptant le règlement intérieur de l'École des Révoires.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;Vu l'arrêté ministériel n° 2021-539 du 27 juillet 2021 adoptant le règlement intérieur de l'École des Révoires ;Vu l'avis du Comité de l'Éducation...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Décision Ministérielle du 12 octobre 2023 autorisant l'exercice à titre indépendant d'une pratique non conventionnelle participant au mieux-être.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.516 du 23 décembre 2021 relative aux pratiques non conventionnelles participant au mieux-être ;Vu l'arrêté ministériel n° 2022-722 du 14 décembre 2022 fixant la liste mentionnée à l'article 2 de la loi n° 1.516 d...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Décision Ministérielle du 13 octobre 2023 autorisant l'exercice à titre indépendant d'une pratique non conventionnelle participant au mieux-être.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.516 du 23 décembre 2021 relative aux pratiques non conventionnelles participant au mieux-être ;Vu l'arrêté ministériel n° 2022-722 du 14 décembre 2022 fixant la liste mentionnée à l'article 2 de la loi n° 1.516 d...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Décision Ministérielle du 12 octobre 2023 autorisant l'exercice à titre indépendant d'une pratique non conventionnelle participant au mieux-être.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.516 du 23 décembre 2021 relative aux pratiques non conventionnelles participant au mieux-être ;Vu l'arrêté ministériel n° 2022-722 du 14 décembre 2022 fixant la liste mentionnée à l'article 2 de la loi n° 1.516 d...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-568 du 27 septembre 2023 adoptant le règlement intérieur de l'Institution François d'Assise-Nicolas Barré : Collège-Lycée.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;Vu l'arrêté ministériel n° 2021-547 du 27 juillet 2021 adoptant le règlement intérieur de l'Institution François d'Assise-Nicolas Barré : Co...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-567 du 27 septembre 2023 adoptant le règlement intérieur de l'Institution François d'Assise-Nicolas Barré : École.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;Vu l'arrêté ministériel n° 2022-236 du 6 mai 2022 adoptant le règlement intérieur de l'Institution François d'Assise-Nicolas Barré : École ;V...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-569 du 27 septembre 2023 adoptant le règlement intérieur de l'École de Fontvieille.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;Vu l'arrêté ministériel n° 2021-540 du 27 juillet 2021 adoptant le règlement intérieur de l'École de Fontvieille ;Vu l'avis du Comité de l'Éducati...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-571 du 27 septembre 2023 adoptant le règlement intérieur du Collège Charles III.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;Vu l'arrêté ministériel n° 2021-546 du 27 juillet 2021 adoptant le règlement intérieur du Collège Charles III ;Vu l'avis du Comité de l'Éducation...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-563 du 27 septembre 2023 adoptant le règlement intérieur de l'École des Carmes.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;Vu l'arrêté ministériel n° 2021-542 du 27 juillet 2021 adoptant le règlement intérieur de l'École des Carmes ;Vu l'avis du Comité de l'Éducation N...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-566 du 27 septembre 2023 adoptant le règlement intérieur du Cours Saint-Maur.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;Vu l'arrêté ministériel n° 2021-543 du 27 juillet 2021 adoptant le règlement intérieur du Cours Saint-Maur ;Vu l'avis du Comité de l'Éducation Nat...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-570 du 27 septembre 2023 adoptant le règlement intérieur de l'École de la Condamine.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;Vu l'arrêté ministériel n° 2021-544 du 27 juillet 2021 adoptant le règlement intérieur de l'École de la Condamine ;Vu l'avis du Comité de l'Éducat...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-564 du 27 septembre 2023 adoptant le règlement intérieur de l'École du Parc.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;Vu l'arrêté ministériel n° 2021-545 du 27 juillet 2021 adoptant le règlement intérieur de l'École du Parc ;Vu l'avis du Comité de l'Éducation Nati...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-565 du 27 septembre 2023 adoptant le règlement intérieur de l'École Stella.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;Vu l'arrêté ministériel n° 2021-541 du 27 juillet 2021 adoptant le règlement intérieur de l'École Stella ;Vu l'avis du Comité de l'Éducation Natio...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-573 du 27 septembre 2023 adoptant le règlement intérieur du Lycée Rainier III.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;Vu l'arrêté ministériel n° 2022-740 du 29 décembre 2022 adoptant le règlement intérieur du Lycée Technique et Hôtelier de Monaco ;Vu l'avis du Com...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-572 du 27 septembre 2023 adoptant le règlement intérieur du Lycée Albert Ier.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;Vu l'arrêté ministériel n° 2022-739 du 29 décembre 2022 adoptant le règlement intérieur du Lycée Albert Ier ;Vu l'avis du Comité de l'Éducation Na...