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Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1980 du 16 juin 2011 abrogeant l’arrêté municipal n° 2011-1024 du 5 avril 2011 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 96-38 du 19 septembre 1996 portant nomination d’une Attachée Principale dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-8 du ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 96-38 du 19 septembre 1996 portant nomination d’une Attachée Principale dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-8 du ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-3030 du 12 octobre 2011 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
19 octobre 2009 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2951 du 5 octobre 2010 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la demande ... 19 octobre 2009 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2951 du 5 octobre 2010 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la demande ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-737 du 27 février 2018 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2009-1043 du 19 mars 2009 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-1179 du 3 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2009-1043 du 19 mars 2009 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-1179 du 3 ...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2303 du 1er juin 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d’une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2020 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020 ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-5020 du 12 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018 ...
Journal n°8543
du 18 juin 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2271 du 7 juin 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018 ...
Journal n°7497
du 1 juin 2001
Arrêté Municipal n° 2001-26 du 15 mai 2001 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
'arrêté municipal n° 99-22 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-45 du 13 juin 2000 plaçant un ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-22 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-45 du 13 juin 2000 ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Arrêté Municipal n° 2019-910 du 11 mars 2019 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2009-1043 du 19 mars 2009 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-1179 du 3 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2009-1043 du 19 mars 2009 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-1179 du 3 ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2798 du 3 juillet 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018 ...
Journal n°7540
du 29 mars 2002
Arrêté Municipal n° 2002-20 du 20 mars 2002 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
'arrêté municipal n° 99-22 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-45 du 13 juin 2000 plaçant un ... 'arrêté municipal n° 99-22 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-45 du 13 juin 2000 plaçant un ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4965 du 17 décembre 2018 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu la demande présentée par Mme ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu la demande présentée par Mme ...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Arrêté Municipal n° 2020-2227 du 25 juin 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018 ...
Journal n°8510
du 30 octobre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3996 du 22 octobre 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019 ...
Journal n°8645
du 2 juin 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2118 du 24 mai 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d’une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2020 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020 ...
Journal n°7386
du 16 avril 1999
Arrêté Municipal n° 99-29 du 6 avril 1999 abrogeant l'arrêté municipal n° 98-51 du 16 juillet 1998 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité.
position de disponibilité ;
Vu l'arrêté municipal n° 93-8 du 8 février 1993 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu l'arrêté municipal n° 93-33 du 19 août 1993 maintenant une ... 19 août 1993 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu l'arrêté municipal n° 94-25 du 10 août 1994 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu l ...