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Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.591 du 5 décembre 2022 portant nomination et titularisation du Directeur de l'École du Parc.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 9.591 du 5 décembre 2022 portant nomination et titularisation du Directeur de l'École du Parc. ...
Journal n°8451
du 13 septembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.660 du 4 septembre 2019 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 2.946 du 25 octobre 2010\.
développement économique de la Principauté de Monaco ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Ordonnance Souveraine n° 2.946 du 25 octobre 2010, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... développement économique de la Principauté de Monaco ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Ordonnance Souveraine n° 2.946 du 25 octobre 2010, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 7.660 du 4 septembre 2019 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 2.946 du 25 octobre 2010\. ...
Journal n°8451
du 13 septembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.661 du 4 septembre 2019 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 2.947 du 25 octobre 2010\.
développement économique de la Principauté de Monaco ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Ordonnance Souveraine n° 2.947 du 25 octobre 2010, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... développement économique de la Principauté de Monaco ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Ordonnance Souveraine n° 2.947 du 25 octobre 2010, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 7.661 du 4 septembre 2019 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 2.947 du 25 octobre 2010\. ...
Journal n°8581
du 11 mars 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.133 du 4 mars 2022 nommant le Directeur de l'Office de la Médecine du Travail.
juin 2018 relative à l’organisation et à la modernisation du fonctionnement de la Médecine du Travail ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.352 du 15 février 2019 nommant le Directeur de l’Office de la Médecine du ... juin 2018 relative à l'organisation et à la modernisation du fonctionnement de la Médecine du Travail ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.352 du 15 février 2019 nommant le Directeur de l'Office de la Médecine du ... Ordonnance Souveraine n° 9.133 du 4 mars 2022 nommant le Directeur de l'Office de la Médecine du Travail. ...
Journal n°8456
du 18 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.706 du 27 septembre 2019 portant nomination de l'Adjoint au Directeur des Affaires Culturelles.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 7.706 du 27 septembre 2019 portant nomination de l'Adjoint au Directeur des Affaires Culturelles. ...
Journal n°8685
du 8 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.437 du 1er mars 2024 portant nomination du Secrétaire Général de la Chancellerie de l'Ordre de Saint-Charles.
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les Statuts de l ...
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les Statuts de l ... Ordonnance Souveraine n° 10.437 du 1er mars 2024 portant nomination du Secrétaire Général de la Chancellerie de l'Ordre de Saint-Charles. ...
Journal n°8698
du 7 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.577 du 3 juin 2024 portant nomination au grade de Commandeur dans l'Ordre de Saint-Charles.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l ... Ordonnance Souveraine n° 10.577 du 3 juin 2024 portant nomination au grade de Commandeur dans l'Ordre de Saint-Charles. ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-785 du 13 décembre 2021 portant nomination d'un Conseiller d'État à la Commission Consultative des Marchés de l'État.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.264 du 20 décembre 2018 portant réglementation des marchés publics de l'État ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.264 du 20 décembre 2018 portant réglementation des marchés publics de l'État ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ... Arrêté Ministériel n° 2021-785 du 13 décembre 2021 portant nomination d'un Conseiller d'État à la Commission Consultative des Marchés de l'État. ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Décision Souveraine en date du 9 décembre 2022 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo.
’Administration de l’Association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo :
- Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Intérieur, Vice-président ;
- Le Directeur des Affaires Culturelles, Secrétaire Général ... 'Administration de l'Association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo :
- Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur, Vice-président ;
- Le Directeur des Affaires Culturelles ... Décision Souveraine en date du 9 décembre 2022 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo. ...
Journal n°8603
du 12 août 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.433 du 8 août 2022 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Belgique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet l975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 8 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet l975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 8 ... Ordonnance Souveraine n° 9.433 du 8 août 2022 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Belgique. ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-784 du 10 décembre 2021 portant nomination des membres du Comité de l'Office de la Médecine du Travail.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 637 du 11 janvier 1958 tendant à créer et à organiser la Médecine du Travail, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.987 du 29 juin 2018 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 637 du 11 janvier 1958 tendant à créer et à organiser la Médecine du Travail, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.987 du 29 juin 2018 ... Arrêté Ministériel n° 2021-784 du 10 décembre 2021 portant nomination des membres du Comité de l'Office de la Médecine du Travail. ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.789 du 14 novembre 2019 portant nomination d'un Éducateur Spécialisé à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 7.789 du 14 novembre 2019 portant nomination d'un Éducateur Spécialisé à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports. ...
Journal n°8591
du 20 mai 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.129 du 4 mars 2022 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction de l'Expansion Économique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 9.129 du 4 mars 2022 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction de l'Expansion Économique. ...
Journal n°8501
du 28 août 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.233 du 20 août 2020 portant nomination et titularisation du Responsable de l'Économat à la Maison d'Arrêt.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu la loi n° 1.398 du 24 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu la loi n° 1.398 du 24 ... Ordonnance Souveraine n° 8.233 du 20 août 2020 portant nomination et titularisation du Responsable de l'Économat à la Maison d'Arrêt. ...
Journal n°8662
du 29 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-558 du 21 septembre 2023 portant nomination des membres du Comité de l'Office de la Médecine du Travail.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 637 du 11 janvier 1958 tendant à créer et à organiser la Médecine du Travail, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.987 du 29 juin 2018 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 637 du 11 janvier 1958 tendant à créer et à organiser la Médecine du Travail, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.987 du 29 juin 2018 ... Arrêté Ministériel n° 2023-558 du 21 septembre 2023 portant nomination des membres du Comité de l'Office de la Médecine du Travail. ...