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Journal n°8238
du 14 août 2015
Arrêté Ministériel 2015-509 du 7 août 2015 approuvant le règlement d’attribution des allocations de cantine
’allocation de cantine.
Art. 5.
Le bénéficiaire s’engagera sur l’honneur à prévenir, en temps utiles, la Direction de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports de toute modification en cours d’année de ... ’allocation de cantine.
Art. 5.
Le bénéficiaire s’engagera sur l’honneur à prévenir, en temps utiles, la Direction de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports de toute modification en cours d’année de ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1394 du 24 avril 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
sein de l'Administration monégasque dans le domaine du secrétariat ;
- des connaissances dans l'utilisation de logiciels appliqués à la gestion du fichier des élèves et dans la gestion de ... sein de l'Administration monégasque dans le domaine du secrétariat ;
- des connaissances dans l'utilisation de logiciels appliqués à la gestion du fichier des élèves et dans la gestion de ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
TRIBUNAL SUPRÊME - EXTRAIT - Audience du 16 novembre 2023 - Lecture du 30 novembre 2023
’Ordonnance-loi n° 669 du 17 septembre 1959 modifiant et codifiant la législation relative aux conditions de location des locaux à usage d’habitation, pour les locaux de catégorie 1 et 2 A-B devenant vacants à ... 'Ordonnance-loi n° 669 du 17 septembre 1959 modifiant et codifiant la législation relative aux conditions de location des locaux à usage d'habitation, pour les locaux de catégorie 1 et 2 A-B devenant vacants à ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Avis de Convocation -
SAM "INDUSTRIE ELECTROCHIMIQUE ET ELECTRONIQUE"
"IEC ELECTRONIQUE" Société Anonyme Monégasque au capital de 222.000 €
Siège social : 3, rue de l'Industrie - Monaco
Administrateur démissionnaire ;
- Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Fixation des honoraires des Commissaires aux Comptes ... Administrateur démissionnaire ;
- Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Fixation des honoraires des Commissaires aux Comptes ...
Journal n°7714
du 29 juillet 2005
Société en commandite simple " S.C.S. WISCOUR-CONTER ET CIE "
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, l'affrètement et, à titre accessoire, l'achat, la vente, l'importation, l'exportation, de tous navires et bateaux de plaisance et de commerce neufs et d'occasion, à l'exclusion des activités réservées ... , l'affrètement et, à titre accessoire, l'achat, la vente, l'importation, l'exportation, de tous navires et bateaux de plaisance et de commerce neufs et d'occasion, à l'exclusion des activités réservées ...
Journal n°8222
du 24 avril 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MONACO LANGUAGES S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 17 novembre 2014 et 19 mars 2015, enregistrés à Monaco les 26 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 17 novembre 2014 et 19 mars 2015, enregistrés à Monaco les 26 ...
Journal n°7544
du 26 avril 2002
Avis de recrutement n° 2002-59 d'un jardinier au Service de l'Aménagement Urbain
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de jardinier est vacant au Service de l'Aménagement Urbain.
La durée de l'engagement sera d'un an, la ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de jardinier est vacant au Service de l'Aménagement Urbain.
La durée de l'engagement sera d'un an, la ...
Journal n°8502
du 4 septembre 2020
MONACO AUTOMOTIVE COMPANY SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 20 juin 2020, enregistré à Monaco le 25 juin 2020, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 20 juin 2020, enregistré à Monaco le 25 juin 2020, Folio Bd ... S.A.R.L. ...
Journal n°7659
du 9 juillet 2004
" COECLERICI CERES MARITIME S.A.M. "
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro, Monaco
troisième qui statuera en dernier ressort et qu'en cas de refus par l'une des parties de désigner son expert ou si les experts désignés ne peuvent s'entendre pour la désignation d'un troisième expert, il sera ... troisième qui statuera en dernier ressort et qu'en cas de refus par l'une des parties de désigner son expert ou si les experts désignés ne peuvent s'entendre pour la désignation d'un troisième expert, il sera ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
TRAMI - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Principauté de Monaco et à l'étranger : l'étude et la gestion de projets dans le domaine du bâtiment et des travaux publics, l'assistance à maîtrise d'ouvrage, la coordination et la planification de travaux, la ... Principauté de Monaco et à l'étranger : l'étude et la gestion de projets dans le domaine du bâtiment et des travaux publics, l'assistance à maîtrise d'ouvrage, la coordination et la planification de travaux, la ... S.A.R.L. ...
Journal n°7973
du 16 juillet 2010
«MERIDIAN SERVICE (MONACO) S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monte-Carlo
incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots «société anonyme monégasque» ou des initiales «S.A.M.».
Tous actes et documents émanant de la Société ... incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots «société anonyme monégasque» ou des initiales «S.A.M.».
Tous actes et documents émanant de la Société ...
Journal n°8124
du 7 juin 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.296 du 2 mai 2013 portant nomination d’un Chargé de Mission au Secrétariat du Département de l’Intérieur
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 mars 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 mars 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°7762
du 30 juin 2006
Avis de convocation - TORO ENERGY S.A.M.
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : c/ M. C. MEDECIN, liquidateur,
30, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Administrateurs pour leur gestion lors dudit exercice ;
- Quitus à donner aux Administrateurs démissionnaires ;
- Affectation du résultat ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l ... Administrateurs pour leur gestion lors dudit exercice ;
- Quitus à donner aux Administrateurs démissionnaires ;
- Affectation du résultat ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Décision du 18 décembre 2015 de M. le Maire portant sur la mise en œuvre, par le Service d’Actions Sociales, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Choix des cadeaux de Noël offerts aux enfants du personnel communal via un catalogue en ligne »
Nous, Maire de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les ... Nous, Maire de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les ...
Journal n°7475
du 29 décembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-607 du 27 décembre 2000 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un assistant en langues étrangères dans les établissements d'enseignement.
'enseignement de la Principauté depuis au moins deux années.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la ... établissements d'enseignement de la Principauté depuis au moins deux années.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix ...