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Journal n°8320 du 10 mars 2017
Etude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « YOTHA S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Economique. RESTRICTION AU TRANSFERT DES ACTIONS a) Les actions sont ... obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Economique. RESTRICTION AU TRANSFERT DES ACTIONS a ...
Journal n°8215 du 6 mars 2015
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - MC SOLUTION Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 35, avenue des Papalins - Monaco
Principauté de Monaco et à l’étranger : la création, l’organisation et la gestion d’événements, de congrès, de manifestations, notamment sportives, à l’exclusion de toute activité relevant des missions dévolues ... Principauté de Monaco et à l’étranger : la création, l’organisation et la gestion d’événements, de congrès, de manifestations, notamment sportives, à l’exclusion de toute activité relevant des missions dévolues ...
Journal n°8299 du 14 octobre 2016
Etude de Me Henry REY Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « BLUEWATER » (Société Anonyme Monégasque)
, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Economique. Restriction au transfert des actions a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles dans les cas suivants : - entre ... , des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Economique. Restriction au transfert des actions a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles dans les cas suivants ...
Journal n°7623 du 31 octobre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
" présenté par Pascal Koffmann Organisation et le Quai des Artistes. AUDITORIUM RAINIER III le 6 novembre, à 19 h 30, Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction ... " présenté par Pascal Koffmann Organisation et le Quai des Artistes. AUDITORIUM RAINIER III le 6 novembre, à 19 h 30, Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction ...
Journal n°7959 du 9 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-174 du 1er avril 2010 portant modification du règlement d’attribution des bourses de stages
Formation de la Fonction Publique ; b. d’un représentant de la Direction du Travail ; c. d’un représentant du Contrôle Général des Dépenses ; d. d’un représentant de la Direction du Budget et du Trésor ... Formation de la Fonction Publique ; b. d’un représentant de la Direction du Travail ; c. d’un représentant du Contrôle Général des Dépenses ; d. d’un représentant de la Direction du Budget et du Trésor ...
Journal n°7770 du 25 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-467 du 18 août 2006 portant modification du règlement d'attribution des bourses de stages.
, de la Jeunesse et des Sports et composée : o. d'un représentant de la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ; p. d'un représentant de la Direction du Travail ; q. d ... , de la Jeunesse et des Sports et composée : o. d'un représentant de la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ; p. d'un représentant de la Direction du Travail ; q. d ...
Journal n°7924 du 7 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.317 du 31 juillet 2009 portant application de la loi n° 1.360 du 4 juillet 2009 sur le soutien et la protection sociale des artistes professionnels indépendants
secrétariat est assuré par la Direction des Affaires Culturelles. Art. 3. La Commission a les pouvoirs d’appréciation les plus étendus. Chargée d’examiner la demande de l’artiste, elle peut se faire ... secrétariat est assuré par la Direction des Affaires Culturelles. Art. 3. La Commission a les pouvoirs d’appréciation les plus étendus. Chargée d’examiner la demande de l’artiste, elle peut se faire ...
Journal n°8392 du 27 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-703 du 18 juillet 2018 relatif à la déclaration des postes à risques, prévue à l'article 2.6 de la loi n° 1.451 du 4 juillet 2017 modifiant certaines dispositions relatives à la médecine du travail.
toxiques pour la Reproduction (CMR) répondant aux critères de classification dans la catégorie 1A ou 1B des substances ou mélanges dangereux définis à l'annexe I du règlement (CE) n° 1272/2008 Intitulé du ... , Mutagènes ou toxiques pour la Reproduction (CMR) répondant aux critères de classification dans la catégorie 1A ou 1B des substances ou mélanges dangereux définis à l'annexe I du règlement (CE) n° 1272 ...
Journal n°7703 du 13 mai 2005
Cession de fonds de commerce - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu le 29 Avril 2005, par le notaire soussigné, Mme Servane DELESTREZ, commerçante, épouse de M. Jean-Michel DACHEZ, domiciliée 43, avenue de Grande-Bretagne, à Monte ... Aux termes d'un acte reçu le 29 Avril 2005, par le notaire soussigné, Mme Servane DELESTREZ, commerçante, épouse de M. Jean-Michel DACHEZ, domiciliée 43, avenue de Grande-Bretagne, à Monte ...
Journal n°7702 du 6 mai 2005
Cession de fonds de commerce - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu le 29 Avril 2005, par le notaire soussigné, Mme Servane DELESTREZ, commerçante, épouse de M. Jean-Michel DACHEZ, domiciliée 43, avenue de Grande-Bretagne, à Monte ... Aux termes d'un acte reçu le 29 Avril 2005, par le notaire soussigné, Mme Servane DELESTREZ, commerçante, épouse de M. Jean-Michel DACHEZ, domiciliée 43, avenue de Grande-Bretagne, à Monte ...
Journal n°7855 du 11 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-195 du 8 avril 2008 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Maître du premier degré en initiation en langue anglaise dans les établissements d'enseignement
'article précédent, justifient d'une expérience administrative d'une durée minimale de trois années. ART. 4. Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ... 'article précédent, justifient d'une expérience administrative d'une durée minimale de trois années. ART. 4. Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ...
Journal n°7953 du 26 février 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-82 du 19 février 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Psychologue dans les établissements d’enseignement
d’enseignement de la Principauté depuis au moins une année. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de ... d’enseignement de la Principauté depuis au moins une année. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de ...
Journal n°8383 du 25 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-484 du 15 mai 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine.
Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ...
Journal n°7709 du 24 juin 2005
Société Anonyme Monégasque " LADUREE MONACO " Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en ... retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en ...
Journal n°8694 du 10 mai 2024
NAUTICAL EXCELLENCE CONSULTANCY - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
l'élaboration et du suivi de projets techniques, ou d'évaluation de l'équipage de bord ; la gestion et l'exploitation de tous navires, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux ... l'élaboration et du suivi de projets techniques, ou d'évaluation de l'équipage de bord ; la gestion et l'exploitation de tous navires, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux ...

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Version 2018.11.07.14