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Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.132 du 6 juillet 2020 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 2.445 du 6 novembre 2009 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hépato-Gastro-Entérologie - Endoscopies digestives).
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 8.132 du 6 juillet 2020 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 2.445 du 6 novembre 2009 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d ...
Journal n°7404
du 20 août 1999
Avis de convocation - "S.A.M. D'ENTREPRISE DE SPECTACLES"
Société Anonyme Monégasque au capital de 250.000 F
Sporting d'Hiver - Monte-Carlo
et du Compte de Pertes et Profits établis au 31 mars 1999 ; approbation de ces comptes et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion.
- Affectation des résultats.
- Autorisation à donner ... et du Compte de Pertes et Profits établis au 31 mars 1999 ; approbation de ces comptes et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion.
- Affectation des résultats.
- Autorisation à donner ...
Journal n°7456
du 18 août 2000
Avis de convocation - "S.A.M. D'ENTREPRISE DE SPECTACLES"
Société Anonyme Monégasque au capital de 250.000 F
Siège social : Sporting d'Hiver - Monte-Carlo
et du Compte de Pertes et Profits établis au 31 mars 2000 ; approbation de ces comptes et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion.
- Affectation des résultats.
- Autorisation à donner ... et du Compte de Pertes et Profits établis au 31 mars 2000 ; approbation de ces comptes et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion.
- Affectation des résultats.
- Autorisation à donner ...
Journal n°8083
du 24 août 2012
Avis de Convocation - Société Anonyme Monégasque d’Entreprise de Spectacles
en abrégé «S.A.M.E.S.»
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : Sporting d’Hiver - Monaco
du Compte de Pertes et Profits établis au 31 mars 2012 ; approbation de ces comptes et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion ;
- Affectation des résultats ;
- Autorisation à donner ... du Compte de Pertes et Profits établis au 31 mars 2012 ; approbation de ces comptes et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion ;
- Affectation des résultats ;
- Autorisation à donner ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE ANONYME MONEGASQUE D’ENTREPRISE DE SPECTACLES
en abrégé « S.A.M.E.S. »
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : Sporting d’Hiver - Monte-Carlo (Pté)
du Compte de Pertes et Profits établis au 31 mars 2014, approbation de ces comptes et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion ;
- Affectation des résultats ;
- Autorisation à donner aux ... du Compte de Pertes et Profits établis au 31 mars 2014, approbation de ces comptes et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion ;
- Affectation des résultats ;
- Autorisation à donner aux ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-5 du 6 janvier 2014 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers ;
Vu la requête de Mme Frédérique PICCO en date du 3 juin 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers ;
Vu la requête de Mme Frédérique PICCO en date du 3 juin 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Journal n°8064
du 13 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-193 du 5 avril 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
BM SOFTWARE (MC)
objet :
L’acquisition, le développement ou l’obtention de droits de distribution de tous logiciels de gestion et notamment ceux relatifs aux activités financières et bancaires, la commercialisation ou la ... objet :
L’acquisition, le développement ou l’obtention de droits de distribution de tous logiciels de gestion et notamment ceux relatifs aux activités financières et bancaires, la commercialisation ou la ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-80 du 16 février 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-127 du 12 février 2003 fixant la liste des agents conservateurs que peuvent contenir les produits cosmétiques.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
Circulaire n° 2015-13 du 19 octobre 2015 relative au Jeudi 19 novembre 2015 (jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain), jour férié légal
’ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direction du Travail n° 79-93 du 13 novembre 1979 (publiée au Journal de ... ’ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direction du Travail n° 79-93 du 13 novembre 1979 (publiée au Journal de ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
Circulaire n° 2014-11 du 7 octobre 2014 relative au mercredi 19 novembre 2014 (Jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain), jour férié légal
’ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direction du Travail n° 79-93 du 13 novembre 1979 (publiée au Journal de ... ’ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direction du Travail n° 79-93 du 13 novembre 1979 (publiée au Journal de ...
Journal n°7508
du 17 août 2001
Avis de Convocation - "SOCIETE FINANCIERE ET D'ENCAISSEMENT"
Société Anonyme Monégasque au capital de 5.000.000 de F
Siège social : Place du Casino - Monte-Carlo
Profits établis au 31 mars 2001 ; approbation de ces comptes et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion .
- Affectation des résultats.
- Autorisation à donner aux Administrateurs ... Profits établis au 31 mars 2001 ; approbation de ces comptes et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion .
- Affectation des résultats.
- Autorisation à donner aux Administrateurs ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
Arrêté Municipal n° 2014-815 du 10 mars 2014 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Monaco Run 2014, du 11ème dix kilomètres de Monte-Carlo, et de la Monaco Walk
supérieure de la plage du Larvotto ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons ... supérieure de la plage du Larvotto ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons ...
Journal n°7428
du 4 février 2000
Société en Nom Collectif "S.N.C. FICAI, FIDANZA, NATALONI & Cie" -
"NAFI GROUP"
'achat des véhicules et des motos de compétition destinés à l'écurie, et leur location exclusivement à l'occasion des compétitions et des manifestations.
"La recherche et la gestion de budgets ... 'achat des véhicules et des motos de compétition destinés à l'écurie, et leur location exclusivement à l'occasion des compétitions et des manifestations.
"La recherche et la gestion de budgets ...
Journal n°7336
du 1 mai 1998
Cession de Droit au Bail - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, boulevard Rainier III à Monaco, les droits locatifs leur profitant relativement à des locaux sis avenue de la Madone, Winter Palace, à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude de Me REY, dans ... , boulevard Rainier III à Monaco, les droits locatifs leur profitant relativement à des locaux sis avenue de la Madone, Winter Palace, à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude de Me REY, dans ...