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Journal n°7699
du 15 avril 2005
" LABORATOIRES MACANTHY " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
suivants :
- entre actionnaires ;
- en ligne directe et entre époux ;
- au profit d'une personne nommée administrateur dans la limite du nombre des actions nécessaires à l'exercice de sa fonction ... suivants :
- entre actionnaires ;
- en ligne directe et entre époux ;
- au profit d'une personne nommée administrateur dans la limite du nombre des actions nécessaires à l'exercice de sa fonction ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-300 du 9 mai 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-68 du 2 février 2015 fixant les principes de bonnes pratiques transfusionnelles.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles, modifiée ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles, modifiée ...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
BRASSERIE DE MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 36, route de la Piscine - Darse Sud du Port – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 12 octobre 2017, les associés ont décidé de modifier l'article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
« Art. 2.
Objet
La ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 12 octobre 2017, les associés ont décidé de modifier l'article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
« Art. 2.
Objet
La ...
Journal n°7613
du 22 août 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
à des caméras immergées, des images de la mer et de ses animaux sont transmises en direct.
Tous les jours projections de films :
- Méduses, mes muses
- L'essaim
- Méduses : Biologie et ... à des caméras immergées, des images de la mer et de ses animaux sont transmises en direct.
Tous les jours projections de films :
- Méduses, mes muses
- L'essaim
- Méduses : Biologie et ...
Journal n°8226
du 22 mai 2015
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - T & T GLOBAL ENGINEERING
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 3, avenue Saint-Charles - Monaco
aux études fournies et de petits travaux de construction, de rénovation, de décoration et d’aménagement de locaux à l’exclusion des activités relevant de la profession d’architecte, et dans ce cadre, la ... aux études fournies et de petits travaux de construction, de rénovation, de décoration et d’aménagement de locaux à l’exclusion des activités relevant de la profession d’architecte, et dans ce cadre, la ...
Journal n°7660
du 16 juillet 2004
Avis de recrutement n° 2004-113 d'un Administrateur au Secrétariat Général du Conseil National.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'Administrateur au Secrétariat Général du Conseil National est vacant, pour une durée déterminée, la période d ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'Administrateur au Secrétariat Général du Conseil National est vacant, pour une durée déterminée, la période d ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-378 du 31 juillet 2009 portant agrément de la compagnie d’assurances dénommée «Gan Eurocourtage Vie»
portant codification de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d’assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l ... portant codification de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d’assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Délibération n° 2017-38 du 15 mars 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant autorisation au transfert d'informations nominatives vers les États-Unis d'Amérique ayant pour finalité « Transfert de données à des fins de Contrôle qualité radiologique d'imageries médicales pseudo-anonymisées des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale CAIN457H2315 vers Parexel Informatics localisé aux États-Unis d'Amérique » présenté par Novartis Pharma SG, localisé en Suisse, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
du traitement, conformément aux dispositions de l'article 10-1 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993\.
III. Sur la durée de conservation des données
Les informations seront conservées 15 ans par le ... excessives » au regard de la finalité du traitement, conformément aux dispositions de l'article 10-1 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993\.
III. Sur la durée de conservation des données
Les informations ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.919 du 23 novembre 2021 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.419 du 8 juillet 2002 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Département de Médecine Interne).
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... (Département de Médecine Interne). ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.534 du 11 mars 2021 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Échographie et Service de Chirurgie Digestive et Viscérale).
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 8.534 du 11 mars 2021 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Échographie et Service de Chirurgie Digestive et ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.532 du 11 mars 2021 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.046 du 26 septembre 2001 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Centre de Transfusion Sanguine).
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... (Centre de Transfusion Sanguine). ...
Journal n°8111
du 8 mars 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
13 mars à 15 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo - Master Class de piano avec François-Frédéric Guy.
Le 16 mars à 20 h,
Spectacle musical présenté par la compagnie musicale Y. G.
Théâtre des ... 13 mars à 15 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo - Master Class de piano avec François-Frédéric Guy.
Le 16 mars à 20 h,
Spectacle musical présenté par la compagnie musicale Y. G.
Théâtre des ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-519 du 10 octobre 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des ...
Journal n°8331
du 26 mai 2017
SOCIÉTÉ MONÉGASQUE DE L'ÉLÉCTRICITÉ ET DU GAZ - Société Anonyme Monégasque au capital de 22.950.600 euros Siège social : 10, avenue de Fontvieille - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
'exercice 2016 ;
- Quitus au Conseil de sa gestion ;
- Affectation des résultats ;
- Renouvellement du mandat d'un administrateur ;
- Ratification de la nomination d'un administrateur et renouvellement de son ... la nomination d'un administrateur et renouvellement de son mandat ;
- Quitus à donner à trois anciens administrateurs ;
- Nomination des Commissaires aux Comptes ;
- Fixation de ...
Journal n°7667
du 3 septembre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
15 h à 19 h tous les jours sauf le lundi,
Exposition - Rétrospective Claude Rosticher " Le Sablier des Ans " organisée par la Mairie de Monaco et la Direction des Affaires Culturelles de Monaco ... 15 h à 19 h tous les jours sauf le lundi,
Exposition - Rétrospective Claude Rosticher " Le Sablier des Ans " organisée par la Mairie de Monaco et la Direction des Affaires Culturelles de Monaco ...