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Journal n°8247
du 16 octobre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-622 du 8 octobre 2015 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un(e) Commis-archiviste au Secrétariat du Département des Relations Extérieures et de la Coopération
’au moins une année acquise au sein de l’Administration monégasque, dans le domaine de l’archivage.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la ... ’au moins une année acquise au sein de l’Administration monégasque, dans le domaine de l’archivage.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-60 du 24 janvier 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l'aide sociale en faveur des personnes handicapées, modifié.
relative à la formation des aidants familiaux ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.641 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015 ... relative à la formation des aidants familiaux ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.641 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015 ... Arrêté Ministériel n° 2019-60 du 24 janvier 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l'aide sociale en faveur des personnes handicapées, modifié. ...
Journal n°7761
du 23 juin 2006
Modification des statuts
" NAUTOR'S SWAN EUROPE SAM " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
déposés aux minutes du notaire soussigné, par acte du 14 juin 2006.
Une expédition de l'acte susvisé a été déposée, au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco.
Monaco, le 23 juin ... déposés aux minutes du notaire soussigné, par acte du 14 juin 2006.
Une expédition de l'acte susvisé a été déposée, au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco.
Monaco, le 23 juin ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Avis de recrutement d’un Analyste des Politiques, Grade P.3 au sein de l’Union Internationale des Télécommunications (UIT) Secrétariat Général, Département de la planification stratégique et des relations avec les Membres
indiquer leur nationalité, citer le numéro de l’avis de vacance auquel ils répondent (en l’occurrence P31-2008).
Pour toute information complémentaire veuillez contacter la Direction des Affaires ... indiquer leur nationalité, citer le numéro de l’avis de vacance auquel ils répondent (en l’occurrence P31-2008).
Pour toute information complémentaire veuillez contacter la Direction des Affaires ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Avis de convocation - "LES ARCHES MONEGASQUES"
Société Anonyme Monégasque au capital de 152.400 Euros
enseigne "Mc Donald's"
Centre Commercial de Fontvieille
Siège social : 23, avenue Prince Héréditaire Albert Monaco (Pté)
;
- Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant ledit exercice ;
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ;
- Approbation de ces comptes et ... ;
- Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant ledit exercice ;
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ;
- Approbation de ces comptes et ...
Journal n°7357
du 25 septembre 1998
"BANCOSTA (MONACO) S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
aux Comptes, fait apparaître que la société, depuis la clôture de l'exercice précédent, après comptabilisation des amortissements et provisions nécessaires et déduction faite, s'il en existe, des pertes ... aux Comptes, fait apparaître que la société, depuis la clôture de l'exercice précédent, après comptabilisation des amortissements et provisions nécessaires et déduction faite, s'il en existe, des pertes ...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
Visite Officielle en Principauté de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République française, Vendredi 25 avril 2008
’associe activement l’Union Européenne, la gestion efficiente et durable des ressources en eau et l’accès à l’eau de toutes les populations méditerranéennes, la mise en place d’énergies renouvelables, qu ... ’associe activement l’Union Européenne, la gestion efficiente et durable des ressources en eau et l’accès à l’eau de toutes les populations méditerranéennes, la mise en place d’énergies renouvelables, qu ...
Journal n°7972
du 9 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-331 du 2 juillet 2010 modifiant l’arrêté ministériel n°2006-165 du 13 mars 2006 fixant la base de remboursement par la Caisse de Compensation des Services Sociaux et la Caisse d’Assurance Maladie des Travailleurs Indépendants des frais médicaux afférents aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie déployées dans les établissements de santé privés agréés
des Services Sociaux et la Caisse d’Assurance Maladie des Travailleurs Indépendants des frais médicaux afférents aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie déployées dans les ... des Services Sociaux et la Caisse d’Assurance Maladie des Travailleurs Indépendants des frais médicaux afférents aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie déployées dans les ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-372 du 29 mai 2015 portant nomination d’un Lieutenant de police stagiaire
est nommé en qualité de Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 8 juillet 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des ... est nommé en qualité de Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 8 juillet 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-373 du 29 mai 2015 portant nomination d’un Lieutenant de police stagiaire
nommée en qualité de Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 8 juillet 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ... nommée en qualité de Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 8 juillet 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-371 du 29 mai 2015 portant nomination d’un Lieutenant de police stagiaire
Benguettat est nommée en qualité de Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 8 juillet 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des ... Benguettat est nommée en qualité de Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 8 juillet 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des ...
Journal n°8113
du 22 mars 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.215 du 18 mars 2013 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat
Divisionnaire à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 octobre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ... Divisionnaire à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 octobre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7874
du 22 août 2008
“FAÇONNABLE INTERNATIONAL”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots “Société Anonyme Monégasque” ou des initiales “S.A.M.”.
Tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers ... plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots “Société Anonyme Monégasque” ou des initiales “S.A.M.”.
Tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers ...
Journal n°7901
du 27 février 2009
Loi n° 1.357 du 19 février 2009 définissant le contrat «habitation-capitalisation» dans le secteur domanial
monégasque.
CHAPITRE II
BIENS OBJET DU CONTRAT
Art. 2.
Les dispositions de la présente loi s’appliquent aux contrats «habitation-capitalisation» portant sur tout appartement situé dans un immeuble ... monégasque.
CHAPITRE II
BIENS OBJET DU CONTRAT
Art. 2.
Les dispositions de la présente loi s’appliquent aux contrats «habitation-capitalisation» portant sur tout appartement situé dans un immeuble ...
Journal n°7822
du 24 août 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.243 du 7 août 2007 admettant un fonctionnaire
à faire valoir ses droits à la retraite en lui conférant l'honorariat.
. Alain MANON, Sous-brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 29 août 2007.
ART. 2.
L'honorariat est conféré à M ... . Alain MANON, Sous-brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 29 août 2007.
ART. 2.
L'honorariat est conféré à M ...