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Journal n°8059
du 9 mars 2012
Décision Souveraine en date du 5 mars 2012 nommant les membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie
Par Décision Souveraine en date du 5 mars 2012, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie, les personnes suivantes :
MM.Patrick Maselis, Président,
Amedeo Missaglia, Premier...
MM.Patrick Maselis, Président,
Amedeo Missaglia, Premier...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.687 du 1er mars 2012 portant nomination d’un membre du Comité Monégasque Antidopage
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.674 du 20 février 2012 portant nomination des membres du Comité M...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.674 du 20 février 2012 portant nomination des membres du Comité M...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-124 du 2 mars 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2010-196 du 12 avril 2010 portant nomination des membres du Comité Directeur de l’Office de la Médecine du Travail
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 637 du 11 janvier 1958 tendant à créer et à organiser la Médecine du Travail ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Médecine du Travail, modifiée...
Vu la loi n° 637 du 11 janvier 1958 tendant à créer et à organiser la Médecine du Travail ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Médecine du Travail, modifiée...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.674 du 20 février 2012 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 février 2012 qui Nous a été com...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 février 2012 qui Nous a été com...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.675 du 20 février 2012 portant nomination des membres de la Commission Nationale pour l’Education, la Science et la Culture
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 75 du 14 septembre 1949 rendant exécutoire la Convention internationale signée le 16 novembre 1945, créant l’Organisation des Nations Unies pour l’Ed...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 75 du 14 septembre 1949 rendant exécutoire la Convention internationale signée le 16 novembre 1945, créant l’Organisation des Nations Unies pour l’Ed...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Décision Souveraine en date du 6 février 2012 nommant les Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique de S.A.S. le Prince Souverain
Par Décision Souveraine en date du 6 février 2012, sont confirmées pour une durée de trois ans, Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique les personnes suivantes :
M. l’Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince, Président ;
M. Michel Grane...
M. l’Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince, Président ;
M. Michel Grane...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Décision Souveraine en date du 10 février 2012 nommant un Membre de la Commission Consultative des Collections d’Objets d’Arts de S.A.S. le Prince Souverain
Par Décision Souveraine en date du 10 février 2012, M. Thomas Fouilleron a été nommé Membre de la Commission Consultative des Collections d’Objets d’Arts de S.A.S. le Prince Souverain.
Journal n°8056
du 17 février 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.660 du 10 février 2012 portant nomination des membres de la Cour Supérieure d’Arbitrage des Conflits Collectifs du Travail
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu la loi n° 473 du 4 mars 1948 relative à la conciliation et à l’arbitrage des conflits collectifs du travail, modifiée et complétée par les lois n° 603 du 6 juin...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu la loi n° 473 du 4 mars 1948 relative à la conciliation et à l’arbitrage des conflits collectifs du travail, modifiée et complétée par les lois n° 603 du 6 juin...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.679 du 23 février 2012 portant nomination d’un membre du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.682 du 23 février 2012 portant nomination des Membres du Conseil Artistique de la Fondation Prince Pierre de Monaco
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 796 du 17 février 1966 créant un établissement public dit «Fondation Prince Pierre de Monaco» ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu Notre...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 796 du 17 février 1966 créant un établissement public dit «Fondation Prince Pierre de Monaco» ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu Notre...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.911 du 6 août 2012 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie»
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 86-700 du 11 septembre 1986 autorisant l’association dénommée «Centre de la J...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 86-700 du 11 septembre 1986 autorisant l’association dénommée «Centre de la J...
Journal n°8086
du 14 septembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.923 du 28 août 2012 portant nomination des membres de la Commission de Vérification des comptes de la campagne électorale des élections nationales de février 2013
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales, modifiée ;
Vu la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012 relative au financement des campagnes...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales, modifiée ;
Vu la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012 relative au financement des campagnes...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
Décision Souveraine en date du 18 septembre 2012 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l’Energie»
Par Décision Souveraine en date du 18 septembre 2012, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de trois ans, membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l’Energie» les personnes suivantes :
S.E. M. Bernard F...
S.E. M. Bernard F...
Journal n°7988
du 29 octobre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.933 du 20 octobre 2010 portant abrogation partielle de l’ordonnance souveraine n° 733 du 18 octobre 2006 nommant les membres du Tribunal du travail
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 446 du 16 mai 1946 portant création d’un Tribunal du travail, modifiée, et notamment le chiffre 1° de son article 5 ;
Vu Notre ordonnance n° 733 du 18 octobre 2006 nom...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 446 du 16 mai 1946 portant création d’un Tribunal du travail, modifiée, et notamment le chiffre 1° de son article 5 ;
Vu Notre ordonnance n° 733 du 18 octobre 2006 nom...
Journal n°7988
du 29 octobre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.934 du 20 octobre 2010 portant nomination d’un membre du Tribunal du travail
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 446 du 16 mai 1946 portant création d’un Tribunal du travail, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.851 du 14 août 1967 relative à la désignation des membres du Tribunal du travail, modifiée...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 446 du 16 mai 1946 portant création d’un Tribunal du travail, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.851 du 14 août 1967 relative à la désignation des membres du Tribunal du travail, modifiée...
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Version 2018.11.07.14