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Journal n°7567
du 4 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-565 du 26 septembre 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "AMBIANCE PUBLICITE S.A." en abrégé "AMPSA".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée : "AMBIANCE PUBLICITE S.A." en abrégé "AMPSA" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée : "AMBIANCE PUBLICITE S.A." en abrégé "AMPSA" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-200 du 13 mars 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A. ANTONI ET CIE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.A. ANTONI ET CIE" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.A. ANTONI ET CIE" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
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Journal n°7591
du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-201 du 13 mars 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. PLASCOPAR".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. PLASCOPAR" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
V...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. PLASCOPAR" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
V...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-186 du 6 mars 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "NORTH ATLANTIC SOCIETE D'ADMINISTRATION S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "NORTH ATLANTIC SOCIETE D'ADMINISTRATION S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "NORTH ATLANTIC SOCIETE D'ADMINISTRATION S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-187 du 6 mars 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE DE TRANSPORTS MARITIMES" en abrégé "SOMOTRANSMA".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE DE TRANSPORTS MARITIMES" en abrégé "SOMOTRANSMA" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par les assemblées générales extraordinair...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE DE TRANSPORTS MARITIMES" en abrégé "SOMOTRANSMA" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par les assemblées générales extraordinair...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-562 du 7 novembre 2003 autorisant la modification des statuts
de la société anonyme monégasque dénommée : "SOCOVIA S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SOCOVIA S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par les assemblées générales extraordinaires des actionnaires de ladite société ;
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SOCOVIA S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par les assemblées générales extraordinaires des actionnaires de ladite société ;
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-589 du 12 novembre 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "MONEGASQUE DES ONDES".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "MONEGASQUE DES ONDES" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par les assemblées générales extraordinaires des actionnaires de ladite société ;
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Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "MONEGASQUE DES ONDES" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par les assemblées générales extraordinaires des actionnaires de ladite société ;
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Journal n°7628
du 5 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-610 du 28 novembre 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "BATILUX S.A.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée : "BATILUX S.A." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par les assemblées générales extraordinaires des actionnaires de ladite société ;
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée : "BATILUX S.A." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par les assemblées générales extraordinaires des actionnaires de ladite société ;
Journal n°7628
du 5 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-611 du 28 novembre 2003 autorisant la modification des
statuts de la société anonyme monégasque dénommée :
"DEUTSCHE BANK INVESTISSEMENT MANAGEMENT (MONACO) S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée : "DEUTSCHE BANK INVESTISSEMENT MANAGEMENT (MONACO) S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionn...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée : "DEUTSCHE BANK INVESTISSEMENT MANAGEMENT (MONACO) S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionn...
Journal n°7628
du 5 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-612 du 28 novembre 2003 autorisant la modification
des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "SCOREX S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée : "SCOREX S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée : "SCOREX S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu...
Journal n°7628
du 5 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-613 du 28 novembre 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "SOCIETE ANONYME TECHNIQUE IMMOBILIERE ET FINANCIERE DE LA S.A.D.I.M." en abrégé "S.A.T.I.F.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée : "SOCIETE ANONYME TECHNIQUE IMMOBILIERE ET FINANCIERE DE LA S.A.D.I.M." en abrégé "S.A.T.I.F." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée : "SOCIETE ANONYME TECHNIQUE IMMOBILIERE ET FINANCIERE DE LA S.A.D.I.M." en abrégé "S.A.T.I.F." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée...
Journal n°7628
du 5 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-614 du 28 novembre 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "S.A.M. SOREMARTEC FONTVIEILLE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée : "S.A.M. SOREMARTEC FONTVIEILLE" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée : "S.A.M. SOREMARTEC FONTVIEILLE" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-269 du 25 avril 2003 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "UNION DES FRANCAIS DE MONACO".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté minist...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté minist...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-270 du 25 avril 2003 autorisant la modification des
statuts de la société anonyme monégasque dénommée "HEDWILL".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "HEDWILL" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le proc...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "HEDWILL" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le proc...
Journal n°7629
du 12 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-615 du 4 décembre 2003 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "Confédération Mondiale des Sports de Boules" en abrégé "C.M.S.B.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté minist...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté minist...
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Version 2018.11.07.14