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Journal n°8131
du 26 juillet 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.417 du 22 juillet 2013 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l’Administration et l’administré, modifiée ;
Vu l’avis motivé émis le 12 novembre 2012 par la Commission de Contrôle des ... .413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l’Administration et l’administré, modifiée ;
Vu l’avis motivé émis le 12 novembre 2012 par la Commission de Contrôle des ...
Journal n°8601
du 29 juillet 2022
JENK GALLERY - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 17 janvier 2022, enregistré à Monaco le 25 janvier 2022, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 17 janvier 2022, enregistré à Monaco le 25 janvier 2022, Folio ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
"STRATEGIE S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
garantie des actes de gestion, est inaliénable, frappée d'un timbre indiquant son inaliénabilité et déposée dans la caisse sociale.
Art. 14.
Bureau du Conseil
Le Conseil nomme parmi ses membres un ... garantie des actes de gestion, est inaliénable, frappée d'un timbre indiquant son inaliénabilité et déposée dans la caisse sociale.
Art. 14.
Bureau du Conseil
Le Conseil nomme parmi ses membres un ...
Journal n°8007
du 11 mars 2011
Constitution de Société à Responsabilité Limitée -
ROYALE OCEANIC MONACO S.A.R.L.
-3 dudit Code ;
Dans le secteur des yachts de luxe, l’achat, la vente, le courtage, la représentation, la location, la gestion, la conception, le suivi de chantiers navals et toute étude technique et ... -3 dudit Code ;
Dans le secteur des yachts de luxe, l’achat, la vente, le courtage, la représentation, la location, la gestion, la conception, le suivi de chantiers navals et toute étude technique et ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
Société en Commandite Simple dénommée "KORNELAK et Cie"
Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
société en commandite simple ayant pour objet :
Le recrutement, le placement et la gestion des nurses, filles au pair, baby sitters, destinées à une clientèle monégasque et limitrophe, ainsi que les ... société en commandite simple ayant pour objet :
Le recrutement, le placement et la gestion des nurses, filles au pair, baby sitters, destinées à une clientèle monégasque et limitrophe, ainsi que les ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « JAN DE NUL MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
mandataire.
Le registre des transferts et les bordereaux de transfert sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la ... bordereaux de transfert sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Economique.
RESTRICTION AU ...
Journal n°7549
du 31 mai 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
sont transmises en direct.
Tous les jours, projections de films :
- La ferme à coraux
- Rangiroa, le lagon des raies mantas
- Cétacés de Méditerranée
- Qui mange qui ?
MUSEE DES TIMBRES ET ... sont transmises en direct.
Tous les jours, projections de films :
- La ferme à coraux
- Rangiroa, le lagon des raies mantas
- Cétacés de Méditerranée
- Qui mange qui ?
MUSEE DES TIMBRES ET ...
Journal n°7829
du 12 octobre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-493 du 8 octobre 2007 fixant les modalités de fonctionnement
et de mise en oeuvre des radars à main dits "cinémomètres"
des appareils de mesure de la vitesse
ARTICLE PREMIER.
La vitesse des véhicules sur la voie publique peut être relevée par des appareils de contrôle routier dits "cinémomètres" ou tout autre ... des appareils de mesure de la vitesse
ARTICLE PREMIER.
La vitesse des véhicules sur la voie publique peut être relevée par des appareils de contrôle routier dits "cinémomètres" ou tout autre ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Avis de recrutement n° 2017-181 d'un Concierge au Stade Louis II.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Concierge au Stade Louis II pour une durée déterminée, la ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Concierge au Stade Louis II pour une durée déterminée, la période ...
Journal n°8341
du 4 août 2017
Avis de recrutement n° 2017-153 d'un Concierge à mi-temps au Stade Louis II.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Concierge à mi-temps au Stade Louis II pour une durée déterminée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Concierge à mi-temps au Stade Louis II pour une durée déterminée ...
Journal n°7383
du 26 mars 1999
Avis de convocation - "VALENTINO MONTE-CARLO S.A.M."
Société Anonyme Monégasque au capital de 2.000.000 de francs
Siège social : 7 et 9, avenue de Monte-Carlo - Monte-Carlo
, le 12 avril 1999, à 15 heures, pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant l'exercice.
- Rapport des Commissaires aux ... , le 12 avril 1999, à 15 heures, pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant l'exercice.
- Rapport des Commissaires aux ...
Journal n°7401
du 30 juillet 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Internationale des Antiquaires, Joailliers et Galerie d'Art.
EXPOSITIONS
MUSEE OCEANOGRAPHIQUE
Expositions permanentes :
Découverte de l'océan
Art de la nacre, coquillages sacrés
Les dragons de ... Internationale des Antiquaires, Joailliers et Galerie d'Art.
EXPOSITIONS
MUSEE OCEANOGRAPHIQUE
Expositions permanentes :
Découverte de l'océan
Art de la nacre, coquillages sacrés
Les dragons de ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.105 du 26 janvier 2011 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
’article 41 de ce code, le redevable est tenu de déposer une déclaration spéciale auprès de la Direction des Services Fiscaux dans le mois de l’achèvement tel qu’il est défini au d du 1 de l’article 40 de ce ... ’article 41 de ce code, le redevable est tenu de déposer une déclaration spéciale auprès de la Direction des Services Fiscaux dans le mois de l’achèvement tel qu’il est défini au d du 1 de l’article 40 de ce ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Avis de vacance d'emploi n° 2016-085 d'un poste de surveillant à la Police Municipale.
cadre de la maintenance des horodateurs et de la pose de panneaux de stationnement interdit, sur la voie publique, lors de la mise à disposition d'emplacements de stationnement.
ENVOI DES DOSSIERS
En ce ... cadre de la maintenance des horodateurs et de la pose de panneaux de stationnement interdit, sur la voie publique, lors de la mise à disposition d'emplacements de stationnement.
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Journal n°8315
du 3 février 2017
Avis de vacance d'emploi n° 2017-15 d'un poste de Surveillant à la Police Municipale.
pose de panneaux de stationnement interdit, sur la voie publique, lors de la mise à disposition d'emplacements de stationnement.
ENVOI DES DOSSIERS
En ce qui concerne les avis de vacances visés ci ... cadre de la maintenance des horodateurs et de la pose de panneaux de stationnement interdit, sur la voie publique, lors de la mise à disposition d'emplacements de stationnement.
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