Rechercher un journal, un article
Journal n°7770
du 25 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-467 du 18 août 2006 portant modification
du règlement d'attribution des bourses de stages.
, de la Jeunesse et des Sports et composée :
o. d'un représentant de la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
p. d'un représentant de la Direction du Travail ;
q. d ... , de la Jeunesse et des Sports et composée :
o. d'un représentant de la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
p. d'un représentant de la Direction du Travail ;
q. d ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
" présenté par Pascal Koffmann Organisation et le Quai des Artistes.
AUDITORIUM RAINIER III
le 6 novembre, à 19 h 30,
Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction ... " présenté par Pascal Koffmann Organisation et le Quai des Artistes.
AUDITORIUM RAINIER III
le 6 novembre, à 19 h 30,
Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction ...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
Cession de fonds de commerce - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-Carlo, a cédé, à la " S.C.S. BRAMEL-DACHEZ & Cie ", au capital de 10.000 euros et siège à Monte-Carlo, Centre Commercial du Métropole, 1, avenue de la Madone, le fonds de commerce de vente au détail avec ... -Carlo, a cédé, à la " S.C.S. BRAMEL-DACHEZ & Cie ", au capital de 10.000 euros et siège à Monte-Carlo, Centre Commercial du Métropole, 1, avenue de la Madone, le fonds de commerce de vente au détail avec ...
Journal n°7702
du 6 mai 2005
Cession de fonds de commerce - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-Carlo, a cédé, à la " S.C.S. BRAMEL-DACHEZ & Cie ", au capital de 10.000 euros et siège à Monte-Carlo, Centre Commercial du Métropole, 1, avenue de la Madone, le fonds de commerce de vente au détail avec ... -Carlo, a cédé, à la " S.C.S. BRAMEL-DACHEZ & Cie ", au capital de 10.000 euros et siège à Monte-Carlo, Centre Commercial du Métropole, 1, avenue de la Madone, le fonds de commerce de vente au détail avec ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-703 du 18 juillet 2018 relatif à la déclaration des postes à risques, prévue à l'article 2.6 de la loi n° 1.451 du 4 juillet 2017 modifiant certaines dispositions relatives à la médecine du travail.
toxiques pour la Reproduction (CMR) répondant aux critères de classification dans la catégorie 1A ou 1B des substances ou mélanges dangereux définis à l'annexe I du règlement (CE) n° 1272/2008
Intitulé du ... , Mutagènes ou toxiques pour la Reproduction (CMR) répondant aux critères de classification dans la catégorie 1A ou 1B des substances ou mélanges dangereux définis à l'annexe I du règlement (CE) n° 1272 ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.317 du 31 juillet 2009 portant application de la loi n° 1.360 du 4 juillet 2009 sur le soutien et la protection sociale des artistes professionnels indépendants
secrétariat est assuré par la Direction des Affaires Culturelles.
Art. 3.
La Commission a les pouvoirs d’appréciation les plus étendus.
Chargée d’examiner la demande de l’artiste, elle peut se faire ... secrétariat est assuré par la Direction des Affaires Culturelles.
Art. 3.
La Commission a les pouvoirs d’appréciation les plus étendus.
Chargée d’examiner la demande de l’artiste, elle peut se faire ...
Journal n°7709
du 24 juin 2005
Société Anonyme Monégasque " LADUREE MONACO "
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 des arrêtés de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 25 février 2005 et 10 juin ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 des arrêtés de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 25 février 2005 et 10 juin ...
Journal n°8070
du 25 mai 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-289 du 15 mai 2012 approuvant le règlement d’attribution des bourses de perfectionnement et de spécialisation dans la connaissance des langues étrangères
’honneur de non perception de revenus accessoires.
Art. 7.
L’étudiant s’engagera sur l’honneur à prévenir, en temps utile, la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports de l ... ’honneur de non perception de revenus accessoires.
Art. 7.
L’étudiant s’engagera sur l’honneur à prévenir, en temps utile, la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports de l ...
Journal n°8123
du 31 mai 2013
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE MONEGASQUE DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ SMEG
Société Anonyme Monégasque au capital de 22.950.600 euros
Siège social : 10, avenue de Fontvieille - Monaco
, avenue de Fontvieille à Monaco, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
1. Imputation sur la réserve extraordinaire.
2. Rapport du Conseil d’Administration.
Rapports des Commissaires aux ... , avenue de Fontvieille à Monaco, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
1. Imputation sur la réserve extraordinaire.
2. Rapport du Conseil d’Administration.
Rapports des Commissaires aux ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Délibération n° 2017-36 du 15 mars 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant autorisation au transfert d'informations nominatives vers l'Inde ayant pour finalité « Accès aux données pseudo-anonymisées des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale CAIN457H2315 octroyé à Cognizant Technology Solutions localisée en Inde à des fins de datamanagement » présenté par Novartis Pharma SG, localisé en Suisse, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
désignées d'avoir un accès à distance aux informations hébergées en Suisse à des fins de datamanagement.
Aussi, en l'espèce, elle considère que la finalité du traitement doit être plus explicite pour les ... désignées d'avoir un accès à distance aux informations hébergées en Suisse à des fins de datamanagement.
Aussi, en l'espèce, elle considère que la finalité du traitement doit être plus explicite pour les ...
Journal n°7407
du 10 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-388 du 30 août 1999 modifiant l'arrêté ministériel n° 86-155 du 24 mars 1986 fixant la liste des substances dont l'emploi dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle est soumis à restrictions, modifié
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-155 du 24 mars 1986 fixant la liste des substances ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-155 du 24 mars 1986 fixant la liste des ...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.679 du 22 mars 2010 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
auxquels il a fourni des services pour lesquels le preneur est redevable de la taxe dans un État membre de la Communauté européenne autre que la France en application de l’article 196 de la directive 2006 ... auxquels il a fourni des services pour lesquels le preneur est redevable de la taxe dans un État membre de la Communauté européenne autre que la France en application de l’article 196 de la directive 2006 ...
Journal n°8694
du 10 mai 2024
NAUTICAL EXCELLENCE CONSULTANCY - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
l'élaboration et du suivi de projets techniques, ou d'évaluation de l'équipage de bord ; la gestion et l'exploitation de tous navires, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux ... l'élaboration et du suivi de projets techniques, ou d'évaluation de l'équipage de bord ; la gestion et l'exploitation de tous navires, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux ... S.A.R.L. ...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
"LIGNAFORM" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 28 février 2002.
I.- Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 28 février 2002.
I.- Aux ...
Journal n°7678
du 19 novembre 2004
Cession de fonds de commerce - Deuxième Insertion
de l'Industrie de la Principauté de Monaco sous le numéro 56S341,
un fonds de commerce de banque exploité dans des locaux situés 2, Avenue de Monte-Carlo, Les Terrasses, MC 98000 Monaco ... de l'Industrie de la Principauté de Monaco sous le numéro 56S341,
un fonds de commerce de banque exploité dans des locaux situés 2, Avenue de Monte-Carlo, Les Terrasses, MC 98000 Monaco ...