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Journal n°8705
du 26 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.679 du 18 juillet 2024 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Service de Pathologie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
relative aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le ... aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement ... Ordonnance Souveraine n° 10.679 du 18 juillet 2024 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Service de Pathologie du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8705
du 26 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.689 du 18 juillet 2024 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Service de Pneumologie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
relative aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le ... aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement ... Ordonnance Souveraine n° 10.689 du 18 juillet 2024 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Service de Pneumologie du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.980 du 10 décembre 2021 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au sein du Service du Court Séjour Gériatrique du Centre Hospitalier Princesse Grace.
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 8.980 du 10 décembre 2021 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au sein du Service du Court Séjour Gériatrique du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8578
du 18 février 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.087 du 11 février 2022 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au sein du Service d'Anesthésie-Réanimation du Centre Hospitalier Princesse Grace.
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 9.087 du 11 février 2022 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au sein du Service d'Anesthésie-Réanimation du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8705
du 26 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.680 du 18 juillet 2024 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à mi-temps au sein du Service de Pédiatrie-Urgences Pédiatriques du Centre Hospitalier Princesse Grace.
relative aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le ... aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement ... Ordonnance Souveraine n° 10.680 du 18 juillet 2024 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à mi-temps au sein du Service de Pédiatrie-Urgences Pédiatriques du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8705
du 26 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.683 du 18 juillet 2024 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à mi-temps au sein du Service de Pédiatrie-Urgences Pédiatriques du Centre Hospitalier Princesse Grace.
relative aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le ... aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement ... Ordonnance Souveraine n° 10.683 du 18 juillet 2024 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à mi-temps au sein du Service de Pédiatrie-Urgences Pédiatriques du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°7519
du 2 novembre 2001
Cession de Droit au Bail - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.000 €, avec siège 7 ter, rue des Orchidées à Monaco, a cédé à la "S.C.S. NOCETI & Cie", au capital de 50.000 € avec siège 6, avenue Saint Michel à Monaco, le droit au bail des locaux situés 6, avenue Saint ... .000 €, avec siège 7 ter, rue des Orchidées à Monaco, a cédé à la "S.C.S. NOCETI & Cie", au capital de 50.000 € avec siège 6, avenue Saint Michel à Monaco, le droit au bail des locaux situés 6, avenue Saint ...
Journal n°7518
du 26 octobre 2001
Cession de Droit au Bail - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, avec siège 7 ter, rue des Orchidées à Monaco, a cédé à la "S.C.S. NOCETI & Cie", au capital de 50.000 e, avec siège 6, avenue Saint Michel à Monaco, le droit au bail des locaux situés 6, avenue Saint ... , avec siège 7 ter, rue des Orchidées à Monaco, a cédé à la "S.C.S. NOCETI & Cie", au capital de 50.000 e, avec siège 6, avenue Saint Michel à Monaco, le droit au bail des locaux situés 6, avenue Saint ...
Journal n°8111
du 8 mars 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
13 mars à 15 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo - Master Class de piano avec François-Frédéric Guy.
Le 16 mars à 20 h,
Spectacle musical présenté par la compagnie musicale Y. G.
Théâtre des ... 13 mars à 15 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo - Master Class de piano avec François-Frédéric Guy.
Le 16 mars à 20 h,
Spectacle musical présenté par la compagnie musicale Y. G.
Théâtre des ...
Journal n°7667
du 3 septembre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
DES TIMBRES ET MONNAIES
Exposition-vente sur 500 m2 de monnaies, timbres de collection, maquettes et documents philatéliques relatifs aux événements ayant jalonné les 50 ans de Règne de S.A.S le ... DES TIMBRES ET MONNAIES
Exposition-vente sur 500 m2 de monnaies, timbres de collection, maquettes et documents philatéliques relatifs aux événements ayant jalonné les 50 ans de Règne de S.A.S le ...
Journal n°7660
du 16 juillet 2004
Avis de recrutement n° 2004-113 d'un Administrateur au Secrétariat Général du Conseil National.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'Administrateur au Secrétariat Général du Conseil National est vacant, pour une durée déterminée, la période d ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'Administrateur au Secrétariat Général du Conseil National est vacant, pour une durée déterminée, la période d ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-329 du 16 juin 2014 fixant les modalités d’exercice du service minimum des taxis, en application de l’article 23 de l’ordonnance souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des véhicules de service de ville et des motos à la demande
des motos à la demande, modifiée, et notamment son article 23 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-451 du 8 août 2008 relatif aux conditions et modalités de délivrance et de renouvellement du livret ... des motos à la demande, modifiée, et notamment son article 23 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-451 du 8 août 2008 relatif aux conditions et modalités de délivrance et de renouvellement du livret ...
Journal n°7407
du 10 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués égalementpar des auxiliaires médicaux.
résistance visible ou lampe, le malade exposé pouvant s'éloigner à volonté, par dérogation aux dispositions de l'article 2 du présent arrêté,
- des courants de moyenne et basse fréquence.
4) Massages simples ... arrêté ;
- des rayons infrarouges à ondes longues ou émis par résistance visible ou lampe, le malade exposé pouvant s'éloigner à volonté, par dérogation aux dispositions de l'article 2 du présent arrêté ...
Journal n°7389
du 7 mai 1999
Arrêté Ministériel n° 99-217 du 4 mai 1999 révisant les tableaux des maladies professionnelles
1972 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 avril 1999 ;
Arrêtons :
Article Premier
Aux tableaux des maladies professionnelles nos 15, 15 bis et 15 ter annexés à l ... décembre 1972 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 avril 1999 ;
Arrêtons :
Article Premier
Aux tableaux des maladies professionnelles nos 15, 15 bis et 15 ter annexés ...
Journal n°7684
du 31 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.591 du 29 décembre 2004 portant application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 modifiant la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947 et définissant les plafonds de ressources pour les personnes protégées.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 modifiant la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 modifiant la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux ...