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Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.763 du 3 avril 2003 portant nomination
d'une Documentaliste dans les établissements d'enseignement.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
Avis de recrutement n° 2003-60 d'un Surveillant de travaux
au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Surveillant de travaux à la Section Energie du Service de l'Aménagement Urbain.
L'engagement sera d'une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.
L'engagement sera d'une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.785 du 29 avril 2003 portant nomination et
titularisation d'un Rédacteur au Service des Relations Extérieures.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
Avis de recrutement n° 2003-61 d'un Surveillant de travaux galeries
techniques/tunnels au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Surveillant de travaux à la Section Energie du Service de l'Aménagement Urbain.
L'engagement sera d'une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.
L'engagement sera d'une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.788 du 12 mai 2003 portant nomination
d'un Régisseur à la Direction des Affaires Culturelles.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
Avis de recrutement n° 2003-62 d'hôtesses à la Direction du Tourisme et des Congrès.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'hôtesses à la Direction du Tourisme et des Congrès :
- 10 hôtesses du 15 au 30 juin 2003 et du 1er au 30 septembre 2003,
- 12 hôtesses du 1er juillet au 31 août...
- 10 hôtesses du 15 au 30 juin 2003 et du 1er au 30 septembre 2003,
- 12 hôtesses du 1er juillet au 31 août...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.790 du 14 mai 2003 rendant exécutoires les amendements aux annexes I et II de la Convention sur la Conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage, faite à Bonn le 23 juin 1979.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 10.886 du 12 mai 1993 rendant exécutoire la Convention sur la Conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage (CMS), faite à...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 10.886 du 12 mai 1993 rendant exécutoire la Convention sur la Conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage (CMS), faite à...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
Avis de recrutement n° 2003-63 d'une Sténodactylographe
à l'Administration des Domaines
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Sténodactylographe à l'Administration des Domaines.
L'engagement sera d'une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indici...
L'engagement sera d'une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indici...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.791 du 14 mai 2003 rendant exécutoire l'Accord entre la Principauté de Monaco et le Royaume des Pays-Bas sur le paiement des prestations sociales néerlandaises.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 avril 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 avril 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
Avis de recrutement n° 2003-64 d'un Dessinateur projeteur
au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Dessinateur projeteur sera vacant au Service de l'Aménagement Urbain, pour une durée déterminée, à compter du 18 mai 2003 ; la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afféren...
L'échelle indiciaire afféren...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.792 du 14 mai 2003 modifiant l'ordonnance souveraine n° 8.929 du 15 juillet 1987 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux jeux de hasard.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux jeux de hasard ;
Vu Notre ordonnance n° 8.929 du 15 juillet 1987 modifiée par Nos ordonnances n° 10.390 du 10 décembre 1991, n° 11.652 du 14...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux jeux de hasard ;
Vu Notre ordonnance n° 8.929 du 15 juillet 1987 modifiée par Nos ordonnances n° 10.390 du 10 décembre 1991, n° 11.652 du 14...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
Avis de recrutement n° 2003-65 d'un Contrôleur à l'Administration des Domaines (cet avis annule et remplace l'avis n° 2003-58 publié au "Journal de Monaco" du 25 avril 2003).
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Contrôleur à l'Administration des Domaines va être vacant, pour une période déterminée ; la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices maj...
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices maj...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.793 du 14 mai 2003 portant nomination
d'un Lieutenant de police.
RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
Mise à la location d'un local commercial sis Promenade Inférieure
du Complexe Balnéaire du Larvotto.
L'Administration des Domaines fait connaître qu'elle met en location un local commercial d'une superficie d'environ 105 m2, sis Promenade Inférieure du Complexe Balnéaire du Larvotto.
Il est précisé que les activités de restauration ou snack ne pourront y être représentées, et qu'au...
Il est précisé que les activités de restauration ou snack ne pourront y être représentées, et qu'au...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.794 du 14 mai 2003 portant nomination
d'un Lieutenant de police.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...
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Version 2018.11.07.14