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Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.125 du 19 novembre 2016 accordant la Médaille d'Honneur.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article Pr...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.126 du 19 novembre 2016 accordant la Médaille du Travail.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;Avons Ordonné et Ordonnons :La Médaille du Travail en Bronze est accordée à :MM. Georges Ros,Johan Steva.Notre Sec...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Débats du Conseil national - 807ème Séance Publique du 19 décembre 2017
Journal n°7448
du 23 juin 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-283 du 19 juin 2000 admettant un fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 14.458 du 2...
Journal n°7414
du 29 octobre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.238 du 19 octobre 1999 portant démission d'un fonctionnaire
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu Notre ordonnance n° 14.006...
Journal n°8368
du 9 février 2018
Avis de recrutement n° 2018-19 d'un Développeur à la Direction Informatique.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Développeur à la Direction Informatique pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indic...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.479 du 19 juin 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Aline, Laeticia, Paule, Carla SILVESTRI, épouse LANGELLOTTI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.1...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.480 du 19 juin 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Umberto LANGELLOTTI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, notamment les a...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.657 du 19 octobre 1998 concernant la réglementation des véhicules publics
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance du 6 juin 1867 sur la Police Générale, modifiée ;Vu Notre ordonnance n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;Vu Notre ordonnance n° 7.784 du 2...
Journal n°8525
du 12 février 2021
Délibération n° 2021-5 du 20 janvier 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'implémentation du score HOME-CoV révisé pour guider le choix d'une hospitalisation ou d'une prise en charge ambulatoire des patients ayant une infection à SARS-CoV-2 avérée ou probable admis aux urgences », dénommé « RevisedHOME-CoV présenté par le Centre Hospitalier Universitaire d'Angers représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
charge ambulatoire chez les patients hautement suspects ou confirmés atteints de la COVID‑19 se présentant aux urgences et ayant un score HOME-CoV révisé inférieur à 2 (règle négative).
Le traitement ... la prise en charge ambulatoire chez les patients hautement suspects ou confirmés atteints de la COVID‑19 se présentant aux urgences et ayant un score HOME-CoV révisé inférieur à 2 (règle négative).
Le ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
Délibération n° 2020-185 du 16 décembre 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Fonds Rouge et Blanc : gestion de bons cadeaux » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
cadre du plan de relance de l'activité économique de la Principauté mis en œuvre suite à la crise sanitaire liée à la Covid-19, et permet en lien avec le fonds Rouge et Blanc la distribution aux personnes ... l'activité économique de la Principauté mis en œuvre suite à la crise sanitaire liée à la Covid-19, et permet en lien avec le fonds Rouge et Blanc la distribution aux personnes éligibles des bons ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2046 du 19 mai 2022 abrogeant l'arrêté municipal n° 2022-189 du 18 janvier 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville).
juillet 2022.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 mai 2022, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 19 mai 2022.
P/Le Maire,
L'Adjoint f.f.,
J. PASTOR.
... .
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 mai 2022, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 19 mai 2022.
P/Le Maire,
L'Adjoint f.f.,
J. Pastor.
... Arrêté Municipal n° 2022-2046 du 19 mai 2022 abrogeant l'arrêté municipal n° 2022-189 du 18 janvier 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service ...
Journal n°8550
du 6 août 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.811 du 2 août 2021 portant application de la loi n° 459 du 19 juillet 1947 portant modification du statut des délégués du personnel, modifiée.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 459 du 19 juillet 1947 portant modification du statut des délégués du personnel, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 459 du 19 juillet 1947 portant modification du statut des délégués du personnel, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de ... Ordonnance Souveraine n° 8.811 du 2 août 2021 portant application de la loi n° 459 du 19 juillet 1947 portant modification du statut des délégués du personnel, modifiée. ...
Journal n°8509
du 23 octobre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3951 du 19 octobre 2020 portant nomination des membres de la Commission Administrative du Pavillon Bosio - Art & Scénographie - École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco.
. Sylvain Lizon,
- Mme Marta Gili.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 octobre 2020, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 19 octobre 2020.
Le Maire,
G. MARSAN.
... . Sylvain Lizon,
- Mme Marta Gili.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 octobre 2020, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 19 octobre 2020.
Le Maire,
G. Marsan.
... Arrêté Municipal n° 2020-3951 du 19 octobre 2020 portant nomination des membres de la Commission Administrative du Pavillon Bosio - Art & Scénographie - École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville ...
Journal n°8691
du 19 avril 2024
DECO-FLAMME CONCEPT PRODUCTION S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 19, boulevard de Suisse - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 11 avril 2024.
Monaco, le 19 avril 2024.
... du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 11 avril 2024.
Monaco, le 19 avril 2024.
... DECO-FLAMME CONCEPT PRODUCTION S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 19, boulevard de Suisse - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...