Recherche - Journal de Monaco

Rechercher un journal, un article

Journal n°7652 du 21 mai 2004

GROUPE D'ETUDES ET DE RECHERCHES MEDITERRANEENNES En abrégé "G.E.R.M.E."

L'association a pour objet toutes recherches et études de l'histoire de Monaco et des pays méditerranéens, sous tous les aspects.

Le siège social est fixé 13, rue Basse à Monaco-Ville.

Insertions légales et Annonces
Association/Fondation

Journal n°7655 du 11 juin 2004

Ordonnance Souveraine n° 16.358 du 7 juin 2004 modifiant l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;

Vu Notre ordonnance n° 8.001...

Ordonnances Souveraines
Corps diplomatiques

Journal n°7652 du 21 mai 2004

INSEAD ALUMINI ASSOCIATION MONACO

Nouveau siège social : c/o Daniele de WINTER, le Botticelli, 9, avenue des Papalins, MC 98000 MONACO.

Insertions légales et Annonces
Association/Fondation

Journal n°7655 du 11 juin 2004

Ordonnance Souveraine n° 16.359 du 7 juin 2004 portant nomination d'un Consul Honoraire de la Principauté à Cape Town (Afrique du Sud).

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878 modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;

Vu Notre ordonnance n° 8.001 d...

Ordonnances Souveraines
Corps diplomatiques

Journal n°7655 du 11 juin 2004

Ordonnance Souveraine n° 16.360 du 7 juin 2004 portant nomination du Premier Secrétaire de l'Ambassade de Monaco en Belgique, au Luxembourg et aux Pays-Bas et à l'Ambassade de Monaco auprès des Communautés Européennes.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;

Vu Notre ordonnance n° 14.521 du 10 juillet 2000 portant nomination d'un Secrétaire à l'Ambassade de Monaco auprès des Communautés Européennes ;

Avons Ord...

Ordonnances Souveraines
Corps diplomatiques

Journal n°7655 du 11 juin 2004

Ordonnance Souveraine n° 16.361 du 7 juin 2004 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Anesthésie - Réanimation).

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;

Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;

Vu la loi n° 918...

Ordonnances Souveraines
Nominations médecins

Journal n°7652 du 21 mai 2004

Fonds Communs de Placement - Valeur Liquidative Ordonnance Souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990

Insertions légales et Annonces
Fonds communs de placement

Journal n°7655 du 11 juin 2004

Ordonnance Souveraine n° 16.362 du 7 juin 2004 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pédiatrie).

Ordonnances Souveraines
Nominations médecins

Journal n°7655 du 11 juin 2004

Ordonnance Souveraine n° 16.363 du 7 juin 2004 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Psychiatrie).

Ordonnances Souveraines
Nominations médecins

Journal n°7653 du 28 mai 2004

CENT QUARANTE-SEPTIEME ANNEE - N° 7.653- Le numéro 1,55 € VENDREDI 28 MAI 2004
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522...

Journal n°7655 du 11 juin 2004

Ordonnance Souveraine n° 16.366 du 7 juin 2004 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite pour invalidité.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de...

Ordonnances Souveraines
Retraites

Journal n°7653 du 28 mai 2004

Ordonnance Souveraine n° 16.311 du 6 mai 2004 rendant exécutoire le Protocole à la Convention de Barcelone relatif à la coopération en matière de prévention de la pollution par les navires, et, en cas de situation critique, de lutte contre la pollution de la mer Méditerranée, fait à La Valette (Malte) le 25 janvier 2002.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 avril 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;

Avons Ordonné et Ordonnons :<...

Ordonnances Souveraines
Réglementation

Journal n°7655 du 11 juin 2004

Arrêté Ministériel n° 2004-290 du 4 juin 2004 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "UNIVERSITY OF SOUTHERN EUROPE MANAGEMENT S.A.M.".

Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "UNIVERSITY OF SOUTHERN EUROPE MANAGEMENT S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de l...

Arrêtés Ministériels
Modification de statuts

Journal n°7653 du 28 mai 2004

Ordonnance Souveraine n° 16.313 du 6 mai 2004 modifiant l'article 12 de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;

Vu Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la co...

Ordonnances Souveraines
Réglementation

Journal n°7655 du 11 juin 2004

Arrêté Ministériel n° 2004-291 du 4 juin 2004 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. - E.G.M. MONTE-CARLO".

Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. - E.G.M. MONTE-CARLO" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;

Arrêtés Ministériels
Modification de statuts

Rechercher un journal, un article

AFFINER