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Journal n°1404 du 30 juin 1885
.8 TEMPERATURE DE L'AIR ( Le thermomètre est exposé au nord) 9 h I midi . 1 3 h.1 6h 1 9h du mit. 011 1 du soir 1 du soir 1 du soir 23 24 25 26 27 28 29 C ti 60 S O modéré 65 E id. 73 ...
Journal n°8676 du 5 janvier 2024
Décision de sanction en date du 21 décembre 2023 du Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives à l'encontre de la Société X
Rappel des faits : La Société X a reçu une autorisation de la CCIN relative à la mise en œuvre un dispositif de surveillance au sein de son établissement. Était toutefois exclue du périmètre de l ... Rappel des faits : La Société Station-service Charles III est une société à responsabilité limitée, inscrite au RCI de Monaco sous le numéro 13S06035 dont le siège social est situé 3, boulevard ... Décision de sanction en date du 21 décembre 2023 du Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives à l'encontre de la Société X ...
Journal n°2043 du 7 septembre 1897
.1 756.1 757.» 756.2 757.2 758.» 758.» 757.2 758.» 762.5 763.1 763.1 763.5 763.8 9h. I midi I 3 11' I 611. 9 11. mat. soir soir soir 25.»1 26.3 27.»1 24.2 21.5 22.5 24.9 27.2i 23.» 22.5 21.5i 26 1 27.3 ...
Journal n°1767 du 14 juin 1892
La Turbie dép. 5 31 7 6 8 57 11 27 1 10 4 11 7 45 10 27 TOULON dép.. H 7 1 41 4 16 7 32 9 22 5 39 Ç arr. 5 36 7 11 9 3 41 32 1 16 4 16 5 39 7 50 40 33 arr.. 1 23 3 58 5 50 ...
Journal n°6433 du 9 janvier 1981
Ministériel n° 80-373 du 9 décembre 1980 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « 1.M.C. de I. Int. S.A. » (p. 23). Arrêté Ministériel n ° 80 ...
Journal n°6346 du 11 mai 1979
du Trésor, est nommée Secrétaire sténodactylographe au Ministère d'Etat (Département de l'Intérieur), 3e classe, à compter du ler avril 1979. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°6634 du 16 novembre 1984
monégasque dénommée « Atlanta Management Corporation S.A.M. » (p. 1123). Arrêté Ministériel n° 84-634 du 9 novembre 1984 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque ...
Journal n°8108 du 15 février 2013
œvre œvre ARRê MINISTé PROCé CONOMIQUES Badege Lugerero Runiga FDLR Abacunguzi FOCA Combatant Liberation Courriel Fdlr fmx fldrrse fdlr gmx Kivu œvre Libye œvre œvre Libye ARRê ... circulation prévu à l’article 140 de l’ordonnance n° 2.666 du 14 août 1942, modifiée, susvisée, sont respectivement fixés à : - 9,07 E pour les vins mousseux ; - 3,66 E pour tous les autres vins ...
Journal n°4584 du 23 août 1945
la Société Anonyme des Bitins de Mer et. du Cercle des Ft rangers à Monaco, porta tu les ri I, meros 2.667. 22.851 à22.860, 29.0 9, 35.114, 35.370 36.950., 31.093.: 38.044, 40.145, 43.099, 48 ...
Journal n°5941 du 6 août 1971
Monaco, le 26 avril 1971; Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les Sociétés Anonymes et en commandite par actions, modifiés par la Loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l ...
Journal n°7232 du 3 mai 1996
, cuisine, salle d'eau, w.-c.. I.e loyer mensuel est de 3.845 F. 3 bis, avenue du Berceau, rez-de-chaussée à droite. composé de 2 pièces, cuisine, salle de bains, w.-c., cave. I.e loyer mensuel est dr 6 ...
Journal n°4569 du 10 mai 1945
la date du '3 mai 1945, A la requête de la dame Louisetté-Joséphine-Anna GONELLA, de nationalité française, demeurant à Monaco, 22, boulevard Princesse Charlotte, épouse du sieur A rman d ...
Journal n°6489 du 5 février 1982
Ordonnance Souveraine n° 7.263 du 26 décembre 1981 portant nomination d'un Directeur adjoint à la Direction des Services Fiscaux (p. 99). Ordonnances Souveraines n° 7.267 à n° 7.273 du 26 décembre 1981 ...
Journal n°7553 du 28 juin 2002
ERRATUM à l'arrêté ministériel n° 2002-196 du 18 mars 2002 relatif à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie dans les immeubles de grande hauteur, publié au "Journal de Monaco" du 22 mars 2002.
séance du 19 décembre 2001 ; Vu l'arrêté ministériel n° 83-383 du 4 août 1983 relatif à la qualification du personnel permanent du service de sécurité des immeubles de grande hauteur, modifié ; Vu l ... séance du 19 décembre 2001 ; Vu l'arrêté ministériel n° 83-383 du 4 août 1983 relatif à la qualification du personnel permanent du service de sécurité des immeubles de grande hauteur, modifié ; Vu l ... ERRATUM à l'arrêté ministériel n° 2002-196 du 18 mars 2002 relatif à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie dans les immeubles de grande hauteur, publié au "Journal ...
Journal n°6302 du 7 juillet 1978
« Art. 9. — Seront punis d'un emprisonnement d'un Mois à six mois et de l'amende prévue au chiffre 2 de l'article 26 du code pénal ou de l'une de ces deux peines seulement, ceux qui auront mis obstacle à ...

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Version 2018.11.07.14