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Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-082 du 16 octobre 2003 portant nomination d'un Régisseur-Adjoint au Chef de Service dans les Services Communaux (Salle du Canton-Espace Polyvalent).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-007 du 16 janvier 2003 portant nominati...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-007 du 16 janvier 2003 portant nominati...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-083 du 21 octobre 2003 portant fixation
des droits d'entrées au Jardin Exotique.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-086 du 30 septembre 2002 portant fixat...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-086 du 30 septembre 2002 portant fixat...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-084 du 23 octobre 2003 réglementant la circulation des piétons et des véhicules avenue Pasteur et boulevard Rainier III à l'occasion des travaux de mise en sécurité de la falaise du Jardin Exotique.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, portant réglementation de l...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, portant réglementation de l...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-085 du 21 octobre 2003 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route) ;
Arrêtons :
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route) ;
Arrêtons :
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-086 du 21 octobre 2003 portant délégation de pouvoirs
dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962, modifiée ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Natha...
Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962, modifiée ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Natha...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Compte rendu de la visite de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert à l'UNESCO,
à Paris, le 23 octobre 2003.
S.A.S. le Prince Héréditaire Albert s'est rendu au siège de l'UNESCO à Paris, jeudi 23 octobre 2003. A Son arrivée, en milieu d'après-midi, Il était reçu par S.E. M. Koïchiro Matsuura, Directeur général de l'UNESCO. Ils s'entretenaient notamment des récentes décisions prises par le Comité Interna...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Avis de recrutement n° 2003-174 d'un Educateur sportif spécialisé en patinage à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Educateur sportif spécialisé en patinage pour la période allant du 23 décembre 2003 au 29 février 2004.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
-...
Les conditions à remplir sont les suivantes :
-...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Avis de recrutement n° 2003-175 d'un Administrateur à la Direction des Services Fiscaux.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Direction des Services Fiscaux.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 408/514.
Les condition...
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 408/514.
Les condition...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Communiqué n° 2003-07 du 17 octobre 2003 relatif au mercredi 19 novembre 2003
(Jour de la Fête de S.A.S. le Prince) jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, le mercredi 19 novembre 2003 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de...
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Commémoration de l'Armistice du 11 novembre 1918 en Principauté.
La Principauté de Monaco commémorera, le mardi 11 novembre 2003, l'anniversaire de l'Armistice de 1918.
A 11 heures, devant le Monument aux Morts du Cimetière, cérémonie du souvenir en hommage aux Morts des deux guerres.
Dépôt de couronnes - Prière pour les Morts - Son...
A 11 heures, devant le Monument aux Morts du Cimetière, cérémonie du souvenir en hommage aux Morts des deux guerres.
Dépôt de couronnes - Prière pour les Morts - Son...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Avis de vacance n° 2003-114 d'un poste d'Attaché au Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton-Espace Polyvalent.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Attaché est vacant au Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton-Espace Polyvalent.
Les personnes intéressées par cet emploi devront remplir les conditions suivantes :...
Les personnes intéressées par cet emploi devront remplir les conditions suivantes :...
Journal n°7644
du 26 mars 2004
Avis de vacance n° 2004-030 de trois emplois de Caissières Surveillantes de cabines au Vestiaire Public de la Plage du Larvotto.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que trois emplois de Caissières Surveillantes de cabines seront vacants au Vestiaire Public de la Plage du Larvotto pour la période comprise entre le 1er mai et le 30 septembre 2004 inclus.
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Journal n°7644
du 26 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-148 du 18 mars 2004 portant autorisation et approbation
des statuts d'une association dénommée "Act for Nature".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7644
du 26 mars 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
PRINTEMPS DES ARTS
le 3 avril, de 14 h...
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
PRINTEMPS DES ARTS
le 3 avril, de 14 h...
Journal n°7644
du 26 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-149 du 18 mars 2004 portant dissolution de l'association
dénommée " Fédération des Associations de Supporters du football".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté minist...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté minist...
Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14