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Journal n°8065
du 20 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-221 du 12 avril 2012 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 70ème Grand Prix Automobile de Monaco
partie comprise entre le virage dit de «La Rascasse» et son intersection avec l’avenue du Port.
Aux dates et horaires suivants :
- Le jeudi 24 mai 2012 de 07 heures à la fin des épreuves.
- Le ... partie comprise entre le virage dit de «La Rascasse» et son intersection avec l’avenue du Port.
Aux dates et horaires suivants :
- Le jeudi 24 mai 2012 de 07 heures à la fin des épreuves.
- Le ...
Journal n°8063
du 6 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-182 du 5 avril 2012 portant application de la loi n° 1.385 du 15 décembre 2011 portant diverses mesures en matière de mise à jour de la législation sur les sociétés anonymes, les sociétés civiles, les trusts et les fondations
cinq années.
L’obligation de tenue de la comptabilité des trusts incombe aux trustees, aux co-trustees ainsi qu’aux représentants locaux des trusts figurant sur la liste mentionnée à l’article 3 de la ... cinq années.
L’obligation de tenue de la comptabilité des trusts incombe aux trustees, aux co-trustees ainsi qu’aux représentants locaux des trusts figurant sur la liste mentionnée à l’article 3 de la ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-606 du 12 octobre 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2023-606 du 12 octobre 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°7399
du 16 juillet 1999
Arrêté Ministériel n° 99-310 du 12 juillet 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de quatre inspecteurs de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique.
.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Sûreté Publique, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, leur dossier de candidature composé des pièces suivantes ... stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie B - indices majorés extrêmes 310/534).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions suivantes :
- être âgé de ...
Journal n°8070
du 25 mai 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-288 du 15 mai 2012 approuvant le règlement d’attribution des bourses d’études
.A.P.L.P., C.R.P.E. et Agrégation) et le perfectionnement dans des disciplines concernant directement la fonction publique, l’économie, le maintien et l’accroissement du rayonnement de Monaco dans les domaines ... .A.P.L.P., C.R.P.E. et Agrégation) et le perfectionnement dans des disciplines concernant directement la fonction publique, l’économie, le maintien et l’accroissement du rayonnement de Monaco dans les domaines ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-145 du 18 février 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 janvier 2021 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Marie-Laure Marquet, Administrateur Principal à ... la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 janvier 2021 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Marie-Laure Marquet, Administrateur Principal à la ... Arrêté Ministériel n° 2021-145 du 18 février 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-469 du 29 juillet 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.488 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires Sociales ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.488 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires ... Arrêté Ministériel n° 2002-469 du 29 juillet 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7504
du 20 juillet 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-408 du 16 juillet 2001 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.488 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires Sociales ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.488 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires ... Arrêté Ministériel n° 2001-408 du 16 juillet 2001 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°7531
du 25 janvier 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-58 du 18 janvier 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.217 du 17 juin 1988 portant nomination et titularisation d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.217 du 17 juin 1988 portant nomination et titularisation d'un Commis à la Direction des Services ... Arrêté Ministériel n° 2002-58 du 18 janvier 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8511
du 6 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-743 du 29 octobre 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 octobre 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Diane Dall'osso, Secrétaire-Hôtesse à la Direction du ... Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 octobre 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Diane Dall'osso, Secrétaire-Hôtesse à la Direction du Tourisme ... Arrêté Ministériel n° 2020-743 du 29 octobre 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8607
du 9 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-444 du 7 septembre 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de cinq Élèves fonctionnaires stagiaires.
, Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, Président, ou son représentant ;
- M. Arnaud Hamon, Directeur des Affaires Juridiques, ou son représentant ;
- Mme Hélène ... .
Le jury de concours sera composé comme suit :
- M. Christophe Orsini, Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, Président, ou son représentant ... Arrêté Ministériel n° 2022-444 du 7 septembre 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de cinq Élèves fonctionnaires stagiaires. ...
Journal n°8222
du 24 avril 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-265 du 16 avril 2015 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion des 1er Monaco E-Prix et 73ème Grand Prix Automobile de Monaco
,
- Sur le quai des Etats Unis,
- Sur l’appontement Central,
- Sur le quai Antoine 1er dans sa partie comprise entre le virage dit de « La Rascasse » et son intersection avec l’avenue du Port,
aux dates ... ,
- Sur le quai des Etats Unis,
- Sur l’appontement Central,
- Sur le quai Antoine 1er dans sa partie comprise entre le virage dit de « La Rascasse » et son intersection avec l’avenue du Port,
aux dates ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-167 du 29 mars 2010 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du “7ème Grand Prix Historique” et du “68ème Grand Prix Automobile de Monaco”
III.
Aux dates et horaires suivants :
- Le samedi 1er mai 2010, de 06 h 00 à la fin des épreuves.
- Le dimanche 2 mai 2010, de 07 h 00 à la fin des épreuves.
- Le jeudi 13 mai 2010, de 07 h 00 à la ... III.
Aux dates et horaires suivants :
- Le samedi 1er mai 2010, de 06 h 00 à la fin des épreuves.
- Le dimanche 2 mai 2010, de 07 h 00 à la fin des épreuves.
- Le jeudi 13 mai 2010, de 07 h 00 à la ...
Journal n°8065
du 20 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-220 du 12 avril 2012 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 8ème Grand Prix de Monaco Historique 2012
partie comprise entre le virage dit de «La Rascasse» et son intersection avec l’avenue du Port.
Aux dates et horaires suivants :
- Le vendredi 11 mai 2012 de 13 heures à la fin des épreuves.
- Le ... partie comprise entre le virage dit de «La Rascasse» et son intersection avec l’avenue du Port.
Aux dates et horaires suivants :
- Le vendredi 11 mai 2012 de 13 heures à la fin des épreuves.
- Le ...
Journal n°7824
du 7 septembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-447 du 31 août 2007 portant report de la date limite de dépôt des dossiers de candidature fixée par l'arrêté ministériel n° 2007-351 du 9 juillet 2007 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de cinq Elèves fonctionnaires stagiaires
candidature initialement adressés à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines jusqu'au 23 juillet 2007 demeurent valables : les candidats déjà inscrits ne doivent donc pas se réinscrire ... candidature initialement adressés à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines jusqu'au 23 juillet 2007 demeurent valables : les candidats déjà inscrits ne doivent donc pas se réinscrire ...