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Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-609 du 7 octobre 2016 portant modification de la composition de la Commission Technique d'Hygiène, de Sécurité et de Protection de l'Environnement.
'Environnement et de l'Urbanisme et le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... de l'Urbanisme et le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
Avis de vacance n° 2002-119 d'un poste de Preneur de son à l'Académie
de Musique Fondation Prince Rainier III.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Preneur de son, chargé de la gestion d'un studio pédagogique et de l'entretien du ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Preneur de son, chargé de la gestion d'un studio pédagogique et de l'entretien du ...
Journal n°8068
du 11 mai 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-279 du 4 mai 2012 portant agrément des personnes et des organismes pour la vérification des installations électriques
des conditions générales d’hygiène et de sécurité du travail, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63-112 du 29 avril 1963 concernant la sécurité du travail dans les établissements qui mettent en ... des conditions générales d’hygiène et de sécurité du travail, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63-112 du 29 avril 1963 concernant la sécurité du travail dans les établissements qui mettent en ...
Journal n°7695
du 18 mars 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de la SAM FOURNITURES
AUTO-MARINE INDUSTRIE EN ABREGE F.A.M.I.
mutation au nom des actionnaires exerçant le droit de préemption sera régularisée d'office aux conditions et prix ci-dessus établis par le conseil d'administration sur la signature de son délégué sans qu ... mutation au nom des actionnaires exerçant le droit de préemption sera régularisée d'office aux conditions et prix ci-dessus établis par le conseil d'administration sur la signature de son délégué sans qu ...
Journal n°8120
du 10 mai 2013
AVIS DE CONVOCATION - S.A.M. «SOPREM SAM»
Société Anonyme Monégasque en liquidation
au capital de 155.000 euros
Siège de la liquidation : c/o KPMG GLD et Associés,
2 rue de la Lüjerneta - Monaco
, afin de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport des liquidateurs sur l’activité de la société pendant l’exercice 2012, Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes dudit exercice ... , afin de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport des liquidateurs sur l’activité de la société pendant l’exercice 2012, Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes dudit exercice ...
Journal n°7593
du 4 avril 2003
Transformation de la "S.N.C. Pierre Paul et Hélène BALDUCCHI"
en Société en Commandite Simple et cession de parts
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné le 10 décembre 2002, réitéré par acte du même notaire le 4 mars 2003, il a été constaté :
I. Transformation de la "S.N.C. Pierre Paul et Hélène ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné le 10 décembre 2002, réitéré par acte du même notaire le 4 mars 2003, il a été constaté :
I. Transformation de la "S.N.C. Pierre Paul et Hélène ...
Journal n°7616
du 12 septembre 2003
Cession de droit au bail - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
capital de 455.000 € et siège social 1, avenue de la Madone, à Monte-Carlo, le droit au bail portant sur des locaux sis au rez-de-chaussée de l'immeuble sis 33, rue Plati, à Monaco.
Oppositions, s'il y ... capital de 455.000 € et siège social 1, avenue de la Madone, à Monte-Carlo, le droit au bail portant sur des locaux sis au rez-de-chaussée de l'immeuble sis 33, rue Plati, à Monaco.
Oppositions, s'il y ...
Journal n°7617
du 19 septembre 2003
Cession de droit au bail - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
capital de 455.000 € et siège social 1, avenue de la Madone, à Monte-Carlo, le droit au bail portant sur des locaux sis au rez-de-chaussée de l'immeuble sis 33, rue Plati, à Monaco.
Oppositions, s'il y ... capital de 455.000 € et siège social 1, avenue de la Madone, à Monte-Carlo, le droit au bail portant sur des locaux sis au rez-de-chaussée de l'immeuble sis 33, rue Plati, à Monaco.
Oppositions, s'il y ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT Tribunal Suprême De la Principauté de Monaco Audience du 2 février 2017 - Lecture du 14 février 2017
-52, boulevard du Jardin Exotique à Monaco ;
Considérant qu'aux termes de l'article 38 de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 modifiée relative aux conditions de location de certains locaux à usage d ... -52, boulevard du Jardin Exotique à Monaco ;
Considérant qu'aux termes de l'article 38 de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 modifiée relative aux conditions de location de certains locaux à usage d ...
Journal n°8360
du 15 décembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.701 du 7 décembre 2017 portant application de l'article 6 de la loi n° 1.383 du 2 août 2011 sur l'Économie Numérique, modifiée.
'État sur le territoire duquel ledit professionnel est établi et aux moyens d'y avoir accès ;
2°) des informations sur ses activités pluridisciplinaires et ses partenariats directement liés au service ... 'État sur le territoire duquel ledit professionnel est établi et aux moyens d'y avoir accès ;
2°) des informations sur ses activités pluridisciplinaires et ses partenariats directement liés au service ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1737 du 20 mai 2014 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
Charlotte, est interdit à la circulation des piétons du lundi 2 juin à 7 heures au vendredi 20 juin 2014 à 21 heures.
ART. 2.
Du lundi 2 juin à 7 heures au vendredi 20 juin 2014 à 21 heures, l’accès aux ... Charlotte, est interdit à la circulation des piétons du lundi 2 juin à 7 heures au vendredi 20 juin 2014 à 21 heures.
ART. 2.
Du lundi 2 juin à 7 heures au vendredi 20 juin 2014 à 21 heures, l’accès aux ...
Journal n°7552
du 21 juin 2002
Cession de Droit au Bail - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
au bail des locaux situés 31, boulevard des Moulins à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 21 juin ... au bail des locaux situés 31, boulevard des Moulins à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 21 juin ...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
Cession de Droit au Bail - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
au bail des locaux situés 31, boulevard des Moulins à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 28 juin ... au bail des locaux situés 31, boulevard des Moulins à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 28 juin ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « HR Monégasque Family Office SAM » - (Société Anonyme Monégasque)
des transferts et les bordereaux de transfert sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l ... des transferts et les bordereaux de transfert sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l ...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Internationales Monaco et la Méditerranée sur «Gestion Durable et équitable de l’eau douce en Méditerranée».
Théâtre Princesse Grace
les 3 et 4 avril, à 21 h 00,
Théâtre : «Le mandat» de Nicolaï Erdman.
le ... Internationales Monaco et la Méditerranée sur «Gestion Durable et équitable de l’eau douce en Méditerranée».
Théâtre Princesse Grace
les 3 et 4 avril, à 21 h 00,
Théâtre : «Le mandat» de Nicolaï Erdman.
le ...