Rechercher un journal, un article
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.583 du 1er décembre 2022 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du « Musée National ».
1972 créant un établissement public dit « Musée National » ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des ... créant un établissement public dit « Musée National » ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des ... Ordonnance Souveraine n° 9.583 du 1er décembre 2022 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du « Musée National ». ...
Journal n°8205
du 26 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.983 du 14 octobre 2014 portant nomination et titularisation d’un Pharmacien-Inspecteur à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.325 du 4 juillet 2022 portant nomination d'un Médecin Coordonnateur à mi-temps à la Résidence du Cap Fleuri.
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 9.325 du 4 juillet 2022 portant nomination d'un Médecin Coordonnateur à mi-temps à la Résidence du Cap Fleuri. ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.138 du 18 février 2011 portant nomination des membres de la Commission pour la Langue Monégasque.
ordonnance n° 1.376 du 31 octobre 2007 portant nomination des membres de la Commission pour la Langue Monégasque ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 février 2011 qui Nous a été ... ordonnance n° 1.376 du 31 octobre 2007 portant nomination des membres de la Commission pour la Langue Monégasque ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 février 2011 qui Nous a été ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.276 du 25 mai 2011 portant nomination d’un Administrateur à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers
à la Direction Informatique, est nommé en qualité d’Administrateur à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... à la Direction Informatique, est nommé en qualité d’Administrateur à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.523 du 7 novembre 2022 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au sein du Service des Soins de Support et Soins Palliatifs du Centre Hospitalier Princesse Grace.
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 9.523 du 7 novembre 2022 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au sein du Service des Soins de Support et Soins Palliatifs du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.638 du 20 janvier 2012 portant désignation d’un Commandant de Police, Chef de la Division de l’Administration et de la Formation
fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.713 du 20 avril 2010 portant nomination de Commandants de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la ... fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.713 du 20 avril 2010 portant nomination de Commandants de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la ...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.398 du 3 décembre 2020 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Centre de Gérontologie Clinique Rainier III).
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 8.398 du 3 décembre 2020 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Centre de Gérontologie Clinique Rainier III). ...
Journal n°8509
du 23 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.299 du 15 octobre 2020 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Centre de Transfusion Sanguine).
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 8.299 du 15 octobre 2020 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Centre de Transfusion Sanguine). ...
Journal n°8509
du 23 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.298 du 15 octobre 2020 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie).
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 8.298 du 15 octobre 2020 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie). ...
Journal n°8222
du 24 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.282 du 16 avril 2015 portant nomination du Chef de la Mission de la Principauté de Monaco auprès de l’Union européenne et auprès de la Communauté européenne de l’Energie atomique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Sophie Thevenoux, Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, est ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Sophie Thevenoux, Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, est ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.926 du 13 octobre 2010 portant nomination de l’Observateur Permanent de Monaco auprès de l’Organisation des Etats Américains à Washington
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Gilles Noghes, Ambassadeur de Monaco aux Etats-Unis d’Amérique, est nommé en ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Gilles Noghes, Ambassadeur de Monaco aux Etats-Unis d’Amérique, est nommé en ...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Ordonnance souveraine n° 4.651 du 20 décembre 2013 portant nomination de l’Observateur Permanent de Monaco auprès de l’Organisation des Etats Américains à Washington
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Maguy MACCARIO-DOYLE, Ambassadeur de Monaco aux Etats-Unis d ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Maguy MACCARIO-DOYLE, Ambassadeur de Monaco aux Etats-Unis d ...
Journal n°8578
du 18 février 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.095 du 11 février 2022 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission au Conseil National.
Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date 9 février 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre ... Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date 9 février 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre ... Ordonnance Souveraine n° 9.095 du 11 février 2022 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission au Conseil National. ...
Journal n°7792
du 26 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 936 du 23 janvier 2007 modifiant l'ordonnance souveraine
n° 272 du 20 novembre 2005 portant nomination des membres de la Commission de
contrôle de la gestion de portefeuilles et des activités boursières assimilées
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997, modifiée, relative à la gestion de portefeuilles et aux activités ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997, modifiée, relative à la gestion de portefeuilles et aux activités ...