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Journal n°8081
du 10 août 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.835 du 5 juillet 2012 portant nomination et titularisation d’un Attaché au Service de Presse au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.118 du 4 février 2011 portant nomination et titularisation d’un Assistant Photographe au Service de Presse de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
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Journal n°8302
du 4 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.106 du 27 octobre 2016 portant nomination d'un Aide de Camp de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et ...
ALBERT II
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Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
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Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 897 du 8 janvier 2007 portant nomination du Représentant Personnel de S.A.S. le Prince Souverain et du Gouvernement Princier auprès du Conseil Permanent de la Francophonie ainsi que Représentant Permanent de la Principauté de Monaco auprès de l'UNESCO.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Jacques BOISSON est nommé Notre Représentant Personnel et celui du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Jacques BOISSON est nommé Notre Représentant Personnel et celui du ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.801 du 15 mai 2003 portant nomination d'un Ministre
Plénipotentiaire, Directeur de Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
, Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges, de Son Altesse Royale de Grand Duc du Luxembourg, de Sa Majesté la Reine des Pays-Bas et des Communautés Européennes, est ... , Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges, de Son Altesse Royale de Grand Duc du Luxembourg, de Sa Majesté la Reine des Pays-Bas et des Communautés Européennes, est ...
Journal n°7923
du 31 juillet 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.293 du 28 juillet 2009 portant nomination et titularisation d’une Assistante au Service Presse du Palais de S. A. S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
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Vu la Constitution ;
Vu la décision souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des membres de la Maison Souveraine ;
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Vu la Constitution ;
Vu la décision souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des membres de la Maison Souveraine ;
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Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 879 du 20 décembre 2006 portant nomination d'un Responsable titulaire du Service Informatique du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.
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Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
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Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
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Journal n°7779
du 27 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 753 du 20 octobre 2006 portant nomination
d'un Conseiller auprès de S.A.S. le Prince Souverain.
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Vu la Constitution ;
Vu la décision souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
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Journal n°8144
du 25 octobre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.520 du 22 octobre 2013 portant nomination d’un Conseiller Privé auprès de S.A.S. le Prince Souverain
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Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
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Journal n°7917
du 19 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.223 du 17 juin 2009 portant nomination d’un Chargé de mission au Palais de S.A.S. le Prince Souverain
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Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
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Journal n°8162
du 28 février 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.735 du 28 février 2014 portant promotion au grade de Colonel au Palais de S.A.S. le Prince Souverain
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Journal n°8051
du 13 janvier 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.609 du 9 janvier 2012 portant nomination d’une Attachée de Presse au Service Presse du Palais de S.A.S. le Prince Souverain
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Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
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Journal n°8162
du 28 février 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.736 du 28 février 2014 portant promotion au Grade de Lieutenant-Colonel au Palais de S.A.S. le Prince Souverain
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Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
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Journal n°7845
du 1 février 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.505 du 30 janvier 2008 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau Principal au Cabinet de S.A.S le Prince Souverain
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Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des membres de la Maison Souveraine ;
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Journal n°7794
du 9 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 957 du 7 février 2007 portant nomination d'une
Secrétaire au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
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Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
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Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
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