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Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.920 du 23 novembre 2021 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.670 du 14 février 2003 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Département d'Information Médicale).
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 8.920 du 23 novembre 2021 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.670 du 14 février 2003 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace ...
Journal n°8578
du 18 février 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.087 du 11 février 2022 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au sein du Service d'Anesthésie-Réanimation du Centre Hospitalier Princesse Grace.
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 9.087 du 11 février 2022 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au sein du Service d'Anesthésie-Réanimation du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.146 du 12 octobre 2023 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint à mi-temps au sein du Service d'Imagerie Médicale du Centre Hospitalier Princesse Grace.
aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement ... aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement ... Ordonnance Souveraine n° 10.146 du 12 octobre 2023 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint à mi-temps au sein du Service d'Imagerie Médicale du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8682
du 16 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.390 du 12 février 2024 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Service de Pneumologie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
relative aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le ... aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement ... Ordonnance Souveraine n° 10.390 du 12 février 2024 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Service de Pneumologie du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8682
du 16 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.392 du 12 février 2024 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Département de l'Information Médicale du Centre Hospitalier Princesse Grace.
relative aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le ... aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement ... Ordonnance Souveraine n° 10.392 du 12 février 2024 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Département de l'Information Médicale du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8682
du 16 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.391 du 12 février 2024 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Centre de Transfusion Sanguine du Centre Hospitalier Princesse Grace.
relative aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le ... aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement ... Ordonnance Souveraine n° 10.391 du 12 février 2024 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Centre de Transfusion Sanguine du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8682
du 16 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.395 du 12 février 2024 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à mi-temps au sein du Service de Pédiatrie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
relative aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le ... aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement ... Ordonnance Souveraine n° 10.395 du 12 février 2024 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à mi-temps au sein du Service de Pédiatrie du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8682
du 16 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.393 du 12 février 2024 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Service de Pathologie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
relative aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le ... aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement ... Ordonnance Souveraine n° 10.393 du 12 février 2024 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Service de Pathologie du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8682
du 16 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.394 du 12 février 2024 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Service de Pathologie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
relative aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le ... aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement ... Ordonnance Souveraine n° 10.394 du 12 février 2024 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Service de Pathologie du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8650
du 7 juillet 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.959 du 30 juin 2023 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Service de Court Séjour Gériatrique du Centre Hospitalier Princesse Grace.
relative aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le ... aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement ... Ordonnance Souveraine n° 9.959 du 30 juin 2023 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Service de Court Séjour Gériatrique du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.919 du 23 novembre 2021 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.419 du 8 juillet 2002 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Département de Médecine Interne).
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... (Département de Médecine Interne). ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.534 du 11 mars 2021 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Échographie et Service de Chirurgie Digestive et Viscérale).
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 8.534 du 11 mars 2021 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Échographie et Service de Chirurgie Digestive et ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.532 du 11 mars 2021 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.046 du 26 septembre 2001 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Centre de Transfusion Sanguine).
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... (Centre de Transfusion Sanguine). ...
Journal n°7567
du 4 octobre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.530 du 27 septembre 2002 créant un Comité de coordination entre les différents services administratifs ayant des missions de contrôle des activités financières.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance sur l'organisation du service et du personnel des finances du 7 mai 1910 créant le ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance sur l'organisation du service et du personnel des finances du 7 mai 1910 créant le ...
Journal n°8078
du 20 juillet 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.871 du 12 juillet 2012 modifiant l’ordonnance souveraine n° 16.374 du 5 juillet 2004 modifiant et codifiant la réglementation relative aux métaux précieux
notamment sur la date de l’opération, reporté en fin et en tête des pages imprimées quotidiennement.
L’opérateur doit être en mesure d’éditer quotidiennement les informations relatives aux seuls ouvrages ... notamment sur la date de l’opération, reporté en fin et en tête des pages imprimées quotidiennement.
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