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Journal n°8340
du 28 juillet 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2920 du 25 juillet 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ...
Journal n°8344
du 25 août 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3110 du 21 août 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Arrêté Municipal n° 98-66 du 21 octobre 1998 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962 ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962 ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Arrêtons ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3406 du 19 septembre 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°7351
du 14 août 1998
Arrêté Municipal n° 98-55 du 6 août 1998portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962 ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Arrêtons :
Article ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962 ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Arrêtons ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3788 du 17 octobre 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3856 du 23 octobre 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1749 du 2 mai 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°8331
du 26 mai 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2003 du 18 mai 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ...
Journal n°7419
du 3 décembre 1999
Arrêté Municipal n° 99-74 du 29 novembre 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un cantonnier dans les Services Communaux (Service Municipal des Travaux).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7721
du 16 septembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-065 du 2 septembre 2005 portant nomination
d'une Attachée Principale dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu ...
Journal n°7870
du 25 juillet 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.385 du 16 juillet 2008 portant nomination et titularisation d'un Agent Technique dans les Services Communaux (Service Bureautique-Informatique)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2442 du 30 juillet 2009 portant nomination d’un Attaché Principal dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7901
du 27 février 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0673 du 18 février 2009 portant nomination et titularisation d’un Agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7565
du 20 septembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-77 du 10 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'un secrétaire d'Administration dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu ...