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Journal n°0997
du 7 août 1877
.8 753.9 751.), 757.5
761.8 759.2 754.» 752.5 751.5 755.4 758.9
21.7 22.9 21.5 22.9 21.4 21.2 21.3
28.9 2 1.» 29.1 27.» 28.2 26.8 24.»
26.6 27., 25.9 24.8 25.8 23.2 22.9
23.4 24.4 24.4 22.9 22.3 ...
Journal n°7562
du 30 août 2002
, donneiliee 21, avenue Princesse Grace, à Monte-Carlo, k droit au bail portant sur un magasin sis au rez-de-chaussée du 26, boulevard des Moulins, à Monaco, avec au sous-sol 3 pièces et 1 W.C.
Oppositions, s ...
Journal n°6614
du 29 juin 1984
22 juin 1984 portant modification à la composition des tableaux des substances, plantes et produits vénéneux (p. 688).
Arrêté Ministériel n° 84-432 du 26 juin 1984 autorisant un médecin à pratiquer ...
Journal n°6964
du 15 mars 1991
National (p. 282).
Ordonnance Souveraine h' 10.013 du 22 janvier 1991 portant nomination d'une Assistante sociale à là Direction de l'Action-Sanitaire et Sociale (p. 282).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté ...
Journal n°6585
du 9 décembre 1983
requête présentée par la société dénommée « La Providence 1.A.R.D. », dont le siège est à Paris 9ème, 56, rue de la Victoire ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.401 du ...
Journal n°1304
du 24 juillet 1883
.4 19.5 20 3 20.» 19.3 22.» 25.5
20.4 18.1 20.7 19.5 21.7 20.9 23.1
51 67 65 74 74 73 53
JOURNAL DE MUNI)
a.11^1111....
ART. 15. - Le concours sera clôturé le dimanche 26 »rit, à 9 heures du ...
Journal n°6848
du 23 décembre 1988
).
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 9.302 du 23 novembre 1988 portant norninalion d'une Dactylographe comptable à l'Office des Emission.s de Timbres-Poste (p. 1272).
Ordonnance ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi
n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les
articles 5 et 13 ;
792 JOURNAL DE MONACO
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du
9 mars ...
Journal n°2442
du 25 avril 1905
22 avril 1905,1a médaille d'honneur de 3e classe est accordée aux sieurs :
Auguste Coulet, agent de police ;
Et Marius Rolland, poseur à la Compagnie /des chemins de fer P.-L.-M.
PARTIE NON ...
Journal n°7105
du 26 novembre 1993
février 1990, susvisée, est abrogée à compter du 15 octobre 1993.
1356 JOURNAL DE MONACO Vendredi 26 novembre 1993
ART. 3.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°3007
du 2 novembre 1915
& NOUVELLES
DE LA PRINCIPAUTÉ
C'est avec regret que l'on a appris la mort stibite de M. Félix. Decori, avocat à la Cour d'Appel, secrétaire général de la Présidence de la République Française, membre du ...
Journal n°0892
du 3 août 1875
7 » 85 » 65 » 45 Eze 845 1-19 4 47 6 26 9 09
» )) » » » » Monaco 9 03 3 1 34 3 22 5 02 6 40 9 23
2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 0 1 40 3 28 5 08 6 4G 9 21)
10 1 20 p 0 )) 65 ...
Journal n°2244
du 9 juillet 1901
.» 28.» 27.» 30 » 23.1 24.9 24.» 23.4 25.» 24.8 25.5 66
752.5 750..» 753.6 755.5 755.» 760,1 24 5 28.» 23.3 75
26.» 22 6 22.» 24.:» 23.5 71
26.1 23 ...
Journal n°1204
du 9 août 1881
—
Joséphine Mélin, 4 —
2e classe et autres Mlles Louise Basso, 5 nom.
Daria Gallo, 3 —
Joséphine Gastaud, 3 —
A l'école des garçons, 9 élèves se sont présentés à l'examen pour l'obtention du certificat ...
Annexes 1975
du 31 décembre 1975
sur la sécurité et la coopération en Europe, ouverte le 3 juillet 1973 à Helsinki et poursuivie à Genève du 18 septembre 1973 au 21 juillet 1975, a été menée à son terme à Helsinki le 1" août 1975 par ...
Journal n°1786
du 25 octobre 1892
61.» 52.» 53.3 47.9
Très beau
Beau, nuageux
Beau (tempête le mat)
Couvert
id.
Très beau
Beau ,
S'adresser à Mme Vve CROVETTO, rue du Milieu, Monaco
58.9 63.2 52.8 54.6 60.5
60.4 62.9 ...
Journal n°6550
du 8 avril 1983
la valeur de la nourriture soit 599,56 francs ou par jour ouvré 23,06 F. (x 26 j.).
Logement : A compter du ler mars 1983 la valeur du logement est portée à 23C,60 francs.
SALAIRES MENSUELS Au ler ...
Journal n°0264
du 28 juin 1863
18 2 beau nul. id. id. id. 25 Juin 18 3 e 2 21 1 beau • nul.
22 id. 17 5 22 O 19 Q i. 26 id. 19, ' 24 9 22 2 id. id.
23 id. 17 5 '22, 18 ' a id. 27 id. 19 5 24 6.' 22 5 id. id.
24 id. 18 0 25 6 ...
Journal n°7841
du 4 janvier 2008
financier de l'ICCROM ;
i. se prononcer sur l'application des sanctions prévues à l'article 9.
3. Procédure
L'assemblée générale :
a. se réunit en session ordinaire tous les deux ans ;
b. se réunit ...
Journal n°8178
du 20 juin 2014
financiers, etc…).
9,30 €
Ordonnance Souveraine n° 4.847 du 16 juin 2014 modifiant
l’ordonnance souveraine n° 3.085 du 25 septembre 1945
relative aux droits et devoirs des agents des Services Fiscaux ...
Journal n°0976
du 13 mars 1877
.
Cannes 7 06 9 03 9 56 11 26 f 33 -249 5 30 7 59
arrivée 8 01 10 03 10 47 12 23 2 22 3 51 6 22 8 57
Nice • départ 8 17 10 56 12 40 2 37 4 25 6 50 9 14
Villefranche-sur-Mer 8 30 ...
Journal n°5898
du 9 octobre 1970
tabacs désignés
ci-desscrus, fixé Mogi (pli suit, à partir du 15 octobre 1970 :
780 JOURNAL DE MONACO Vendredi 9 Octobre 1970
Régie francaise : le coffret
o
Cigares : ou l'Étui
Cadre Noir ...
Journal n°3037
du 30 mai 1916
'adhésion. La liste d'inscription sera close le 20 juillet prochain.
CHEMINS DE FER P.-L.-M.
A l'occasion de la Fête de l'Ascension, les coupons de retour des billets d'aller et retour, délivrés à partir du 3 ...
Journal n°6449
du 1 mai 1981
1975, portant statut des fonctionnaires de l'État ;
Vu Notre ordonnance n° 3.706, du 9 décembre 1966, portant nomination d'une aide-comptable à l'Office des Émissions de Timbres-poste ;
Vu la ...
Journal n°1349 [= n°1439]
du 2 mars 1886
., c. Jaume,
id. id. id. id. id. id id. id. id.
s.
a> n.
-a>
9h. midi 13 h. I 6 h. I 9 h.
du mat. du soir du soir I du soir
763 8 63.8 63.8 63.6 61.4 57.6 60 6
763.9 64.2 64.6 63.3 61.2 58.7 60.4
II.» 9.3 ...
Journal n°4737
du 22 juillet 1948
'Ordonnance Souveraine du 18 novembre 1917 ;
LOUIS.
•
458 JOURNAL DE MONACO Jeudi 22 Junte 1948
Vu la Convention franco-monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à ladite ConventiOn , des, 9. juillet -1932, 4 ...
Journal n°0876
du 13 avril 1875
9 33
» 85 » 65 » 45 Eze 8 45 1 19 5 06 9 42
» » » » » Monaco 9 03 H 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56
2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02
10 ...
Journal n°7870
du 25 juillet 2008
’ils
aient bénéficié d’une décision acceptant leur demande
tendant à ce qu’aucune trace de la sanction prononcée
ne subsiste à leur dossier.»
ART. 6.
L’article 26 de l’ordonnance souveraine n° 7.464 du ...
Journal n°3243
du 20 avril 1920
'elles jugeront utiles à
Vu la Loi n° 24, du 22 janvier 1920. prorogeant
leurs intérêts.
les Lois tes 4, 5 et 16, jusqu'au 3o novembre i Monaco, le 16 avril 1920.
1920;
Vu l'Arrêté Ministériel du 18 ...
Débats 1956
du 31 décembre 1956
DÉBATS
DU
CONSEIL NATIONAL
SOMMAIRE PAGES
294 éme SEANCE DU 22/12/1955 J.O.M. DU 26/3/1956 N° 5138 0 0 1
295 éme SEANCE DU 26/3/1956 J.O.M. DU 23/1/1956 N° 5155 0030
0126
0156
0174 ...