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Journal n°8393
du 3 août 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-789 du 31 juillet 2018 modifiant l'Arrêté Ministériel n° 2007-654 du 17 décembre 2007 portant classification des équipements de scanographie, de remnographie et de tomographie à émission de positons et tarification des forfaits techniques rémunérant leurs coûts de fonctionnement, modifié.
2. Remnographie (IRM) sont remplacées par les dispositions suivantes :
« 2. Remnographie (IRM) (2)
Tarifs des Forfaits Techniques à compter du 1er août 2018 (2)
(TABLEAU EN PIECE JOINTE)
Art. 3.
L ... )
Art. 3.
L'Annexe II « Classification des équipements de scanographie, de remnographie (IRM) et de Tomographie à Émission de Positons (TEP) et activités de référence » de l'arrêté ministériel n° 2007 ...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4180 du 17 novembre 2017 concernant l'affichage en période électorale.
rue Princesse Florestine
Place d'Armes
- À droite de l'abri bus
Boulevard Rainier III
- Face aux escaliers de la Turbie
Promenade Honoré II
- Au numéro 1 contre le muret face aux magasins « Atelier 22 ... .0pt;height:3.0pt'>
- Face à l'Espace Léo Ferré
border-top:none;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
Avenue des Papalins
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-111 du 1er février 2019 fixant les montants mensuels de l'allocation de soutien de famille.
'Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018, susvisée, sont fixés comme suit à compter du 1er janvier 2019 :
TRANCHE
TRAITEMENT
1
2
3
4
5
6
Enfant
Enfants
Enfants
Enfants ... -top:none;padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt;height:3.0pt'>
1ère
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1.085 € à 2.758 €
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Journal n°8478
du 20 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-243 du 17 mars 2020 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de soutien de famille à compter du 1er janvier 2020.
fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l ... fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2020-243 du 17 mars 2020 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de soutien de famille à compter du 1er janvier 2020. ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-934 du 13 novembre 2019 fixant les montants mensuels de l'allocation de soutien de famille à compter du 1er octobre 2019.
fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l ... fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2019-934 du 13 novembre 2019 fixant les montants mensuels de l'allocation de soutien de famille à compter du 1er octobre 2019. ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-719 du 11 décembre 2023 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de rémunération unique versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er octobre 2023.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 486 du 17 juillet 1948 relative à l’octroi des allocations pour charges de famille, des prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 486 du 17 juillet 1948 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille, des prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques ... de la Commune à compter du 1er octobre 2023. ...
Journal n°8648
du 23 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-351 du 15 juin 2023 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de rémunération unique versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er avril 2023.
° 2022-673 du 2 décembre 2022, susvisé, est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 486 du 17 juillet 1948 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille, des prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques ... la Commune à compter du 1er avril 2023. ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-469 du 31 juillet 2023 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de rémunération unique versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er juillet 2023.
fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune, sont fixés ainsi qu'il suit à compter du 1er juillet 2023 :
TRANCHES
RÉMUNÉRATION
SANS ENFANT
≥
<
1ère
3 116,54 €
41,25 €
2 ... fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune, sont fixés ainsi qu'il suit à compter du 1er juillet 2023 :
style='margin-left:.25pt;border-collapse:collapse'> padding:4.0pt 0cm 4.0pt 0cm;height:3.0pt ... de la Commune à compter du 1er juillet 2023. ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-673 du 2 décembre 2022 fixant les tranches de rémunération, à compter du 1er septembre 2022, et les montants mensuels, à compter du 1er octobre 2022, de l'allocation de rémunération unique versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune.
’arrêté ministériel n° 2022-408 du 1er août 2022, susvisé, est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ... 'arrêté ministériel n° 2022-408 du 1er août 2022, susvisé, est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en ... Arrêté Ministériel n° 2022-673 du 2 décembre 2022 fixant les tranches de rémunération, à compter du 1er septembre 2022, et les montants mensuels, à compter du 1er octobre 2022, de l'allocation de ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
fixé à la somme de TROIS MILLIONS CINQ CENT MILLE (3.500.000 F) divisé en TRENTE CINQ MILLE actions de CENT francs (100 F) chacune de valeur nominale, entièrement libérées.
Le capital social est fixé ... fixé à la somme de TROIS MILLIONS CINQ CENT MILLE (3.500.000 F) divisé en TRENTE CINQ MILLE actions de CENT francs (100 F) chacune de valeur nominale, entièrement libérées.
Le capital social est fixé ...
Journal n°7471
du 1 décembre 2000
AVIS RELATIF AU RENOUVELLEMENT DES CONCESSIONS TRENTENAIRES AU CIMETIERE
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1971 doivent être renouvelées auprès de la So.Mo.Tha., à compter du 2 janvier 2001.
Un avis a été placé sur chaque ... Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1971 doivent être renouvelées auprès de la So.Mo.Tha., à compter du 2 janvier 2001.
Un avis a été placé sur chaque ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Arts de Monte-Carlo :
le 6 avril, à 22 h,
Concert par l'Ensemble Doulce Mémoire, sous la direction de Denis Raisin Dadre.
Au programme : Laudes (pièces inédites).
EGLISE ST-NICOLAS
le 9 avril ... Arts de Monte-Carlo :
le 6 avril, à 22 h,
Concert par l'Ensemble Doulce Mémoire, sous la direction de Denis Raisin Dadre.
Au programme : Laudes (pièces inédites).
EGLISE ST-NICOLAS
le 9 avril ...
Journal n°7841
du 4 janvier 2008
Occupation de la voie publique à l'occasion du 6ème Grand Prix de Monaco Historique et du 66ème Grand Prix Automobile de Monaco.
'activité commerciale pour laquelle ils sont inscrits au Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
3ème catégorie : Revendeurs extérieurs à Monaco désirant un emplacement dans les artères ... 'activité commerciale pour laquelle ils sont inscrits au Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
3ème catégorie : Revendeurs extérieurs à Monaco désirant un emplacement dans les artères ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Hôtel de Paris Salle ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Hôtel de Paris Salle ...
Journal n°8194
du 10 octobre 2014
La Semaine en Principauté
.
Jusqu’au 8 mars,
Exposition « On Sharks & Humanity ».
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de ... .
Jusqu’au 8 mars,
Exposition « On Sharks & Humanity ».
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de ...